Rapport De Stage 2eme Annee Transport Routier

se lancer dans ce type de démarche mais il n’existe pas qu’une seule façon de faire : l’entreprise doit développer une politique cohérente au regard des principaux enjeux qu’elle aura identifiés et définir sa stratégie et son plan d’action par rapport à ces derniers. Dans ce contexte, le rôle et l’implication des fédérations professionnelles apparaissent fondamentaux pour accompagner et aider leurs entreprises, notamment à travers des référentiels sectoriels répondant à leurs enjeux spécifiques

3. 7.4. Calcul du précompte professionnel (Pr.P.) Dispenses de versements Réduction forfaitaire octroyée par la Région flamande Versements anticipés (VA) 139 146 148 149 151 163 163 163 165 169 172 175 176 177 181 181 191 191 193 193 203 203 203 2EME PARTIE LES IMPOTS INDIRECTS CHAPITRE 1 LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.6. 1.7. 1.8. 1.9. Définition Les assujettis à la TVA Les opérations imposables Les exemptions Les taux de TVA La déduction de la TVA (ou déduction de la

La période d'essai peut être plus courte si la lettre d'engagement, le contrat de travail ou un accord collectif le prévoit. À savoir :  la durée de la période d'essai est réduite en cas d'embauche d'un stagiaire dans les 3 mois suivant la fin du stage effectué dans l'entreprise. Contrat à durée déterminée (CDD) En l'absence d'usages ou de dispositions conventionnelles prévoyant des durées moindres, la durée maximale de la période d'essai d'un CDD est fixée en fonction de la durée du contrat, à raison

Ce fait est dû à la priorité de la logique d’hébergements en CBD des entrepreneurs. Les inventaires des acteurs professionnels nous amène à clarifier la situation actuelle des acteurs professionnels ainsi que leurs stratégies de développement en rapport avec le tourisme. Ce travail de thèse nous a permit de d’apporter une clarification sur le développement du tourisme à Beijing et la recherche peut toujours continuer, en effet la politique et les stratégies des acteurs publics comme des acteurs privés

Contrôle de gestion Sujet : Travaux de contrôle de gestion Groupe : 3ème année GC 1 Réalisé par : Mehdi El Bouanani Encadré par : Mr Said Youssef Année universitaire : 2009/2010 Plan : 1- Azeroual soufiane cas : maroc telecom 2- Benhimoud mouna cas : BMCE bank 3- Abid bouchra cas : Record Diffusion 4- Charbi asmaa cas : Attijariwafa bank 5- Amine achaoui cas : groupe Bel fromagerie –Maroc- 6- Asmaa el barkaoui cas maroc

.......................................................... 99 4.4. Analyse genre du budget alloué au Département de l’Habitat ............................................................................... 101 5. MINISTERE DE L’EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT...................................................................................... 103 5.1. Diagnostic de la situation et analyse genre du secteur ........................................................................................... 103

PROCEDURE PENALE Le plan de cours se trouve sur le site de la fac. Par rapport au cours de droit pénal général on a le droit d’amener notre code de procédure pénale de 2009. Sur le site 3 fichiers PDF représentent le code de procédure. 7 janvier 2009 discours de Nicolas Sarkozy 20 réformes fondamentales en 20 ans et on n’a pas trouvé l’équilibre nécessaire, a installé une commission de travail : refonte total du code pénal et du code de procédure pénale. Matière politique et politisée.

après confirmée par le Conseil constit dans une décision du 19 fév 1963. La polémique a repris lorsqu’en 1973 le Conseil constit a été consulté sur un projet de décret car il va dire qu’un règlement ne peut prévoir d’une peine privative de liberté. * 2ème période de 1973 à 1993, marqué par une évolution des positions au Conseil constit qui affirme la suprématie de la DDHC sur le corps de la Constit. 28 nov 1973 1er ministre saisi Conseil constit, affirmation que la détermination des contraventions et

ma période de stage. Mes remerciements s’adressent également à Mme Kenza KABBAJ, Mr A. BELHACHEMI, et Mr K.BAHHOUSS pour leurs précieux conseils et leurs coopérations au bon déroulement du stage. Je tiens également à remercier Mr. XXXXXX de m’avoir honoré en présidant mon jury. Mes remerciement d’adressent également à XXXXXX pour avoir jugé mon travail. C’était un honneur. Ma reconnaissance va au personnel qui par sa collaboration et sa plaisance ont rendu ma période de stage aussi utile qu’agréable

définitions et cadre législatif 3 A. Définitions et évolution de la notion de handicap 3 B. Cadre législatif, bénéficiaires et organismes 5 1. Cadre législatif et organismes 5 2. Bénéficiaires de l’obligation d’emploi 7 2ème Partie : Cadre Pratique 8 A. Les principaux acteurs 8 1. L’équipe dirigeante de l’EHPAD : 8 2. L’équipe médicale et soignante 10 3. Un échantillon de salariés 10 4. La MDPH 12 B. Etude de cas 12