Rapport De Stage Comptabilité Notaire

RAPPORT DE STAGE L’analyse de la clientèle Particuliers&Professionnel REMERCIEMENTS A vant d’entamer le vif de ce rapport , j’aimerai consacrer cette partie de mon rapport, aux remerciement et gratitude, que j’éprouve vis –à- vis de toute les personnes qui m’ont aidé pour collaborer ce rapport dans des conditions favorable et à le rendre très bénéfique . A cet effet j’adresse mes vifs remerciement a mes encadrant MME HAIMEUR et MR CHAKIR ainsi que tout le personnelles

prêt à entreprendre ? Menez honnêtement cette réflexion personnelle. Avez-vous : La motivation pour entreprendre ? La personnalité adaptée à votre projet ? Les compétences nécessaires ? Le temps pour mener à bien ce projet ? Les moyens financiers en rapport aux besoins ? Votre environnement vous semble-t-il favorable ? - Professionnel (réseau relationnel) - Familial Dans le cas où vous répondriez " non " à une ou plusieurs de ces questions, interrogez-vous sur les actions correctrices à engager qui peuvent

SOMMAIRE ANNEXE I : RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES ……………………………………………………… 6 RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION………………..……………………………………………………… ……… 11 DISPENSES D’UNITÉS …………………………………………….. ……………...…………………… .……… 45 ANNEXE II : STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL ……………..…………………………………………………………………46 ANNEXE III : GRILLE HORAIRE 49 …….. ………….………………………………………………………………………..……………………..…..… ANNEXE IV : RÈGLEMENT D'EXAMEN ………………………….…………………………..…………………………………

départ de l’exonération. § 2 - REGIMES D’IMPOSITION Article 65 Les bénéfices agricoles sont normalement déterminés suivant le régime forfaitaire, quelle que soit l’importance du chiffre d’affaires. Toutefois, les contribuables tenant une comptabilité régulière et complète peuvent opter pour l’imposition d’après le bénéfice réel. A) DETERMINATION DU BENEFICE FORFAITAIRE Article 66 Le bénéfice forfaitaire est calculé d’après les éléments de base ci-après : 1. Le nombre d’hectares cultivés

d’autrui • Avec l’expert immobilier : Les AB et AI peuvent intervenir pour fixer la valeur vénale d’un immeuble mais n’ont pas qualité pour procéder à des expertises judiciaires Peu d’ailleurs sont formés à l’expertise • Avec Un notaire : Leur qualité d’officier public leur donne pouvoir de conférer l’authenticité aux actes juridiques. Ils peuvent, à titre accessoire, faire de la négociation immobilière mais leur intervention à ce titre est strictement réglementée par un autre

L’administrateur judiciaire 40 8. Experts et contrôleurs 41 9. Commissaire-priseur judiciaire, huissier, notaire ou courtier en marchandises assermenté 41 10. Le ministère public 41 C. Le déroulement de la procédure 41 1. L’élaboration du BES 41 2. Le traitement des créances 42 3. Les actions en revendication 43 D. Le plan de sauvegarde 44 1. Contenu du projet de plan 44 2. Rapport de l'administrateur 45 3. Mise en Œuvre du plan de sauvegarde 45 4. Inexécution du plan de sauvegarde

C- 2° du C.G.I) ;  et les autres produits non courants, y compris les dégrèvements obtenus de l'administration au titre des impôts déductibles (article 9- I- C- 4° du C.G.I). Les dons et les subventions d’exploitation et d’équilibre reçus sont rapportés à l’exercice au cours duquel ils ont été perçus. Lorsqu’un contribuable exerce une activité bénéficiant de l’application d’un taux réduit., tous les produits soumis à la C.M et afférents à ladite activité sont retenus pour le calcul de la cotisation

en Côte d'Ivoire, soit par une entreprise minière déjà établie dans ce territoire, soit par une entreprise nouvelle, à condition que : 1-Cette activité porte sur un titre d'exploitation régulièrement attribué. 2- Que l'entreprise possède une comptabilité régulière permettant de faire ressortir les résultats de l'exploitation de ce gisement. Est considérée comme constituant la mise en marche effective d'un gisement, la première réalisation ou exportation du produit marchant objet de l'exploitation

non récupérable dans plusieurs domaines sans oublier les amendes et pénalités en cas de déclaration hors délais Au terme des apprentissages relatifs à l’IS, l’étudiant sera en mesure de traiter correctement une famille de situations problèmes en rapport avec cet impôt et notamment : - le passage du résultat comptable au résultat fiscal compte tenu réintégrations, des déductions et des reports déficitaires, - le calcul de l’IS exigible compte tenu de la cotisation minimale dont il saura déterminer

I. Plus-values de cession à titre onéreux de biens ou de droits de toute nature §2. Les conditions de prise en compte des produits et des dépenses A. Les critères de rattachement des produits et des dépenses 1. Le principe de la comptabilité de caisse. 2. Les critères de rattachement des BIC et BNC. B. Les conditions de déduction des dépenses en fonction de l’affectation des biens 1. Le principe de séparation de l’actif commercial et du patrimoine privé. 2.