Rapport De Stage Document Unique Sncf

usine. Toute la problématique est de trouver « la » bonne idée qui répondra à une attente réelle. Les idées d’entreprises nouvelles naissent souvent de difficultés vécues au quotidien ou observées chez les autres, de constats de carence du marché par rapport à un besoin à satisfaire dans la vie de tous les jours. Cela peut être un service ou un produit inédit, l’amélioration d’une offre existante souffrant de lacunes, l’apport de valeur ajoutée à un produit ou service banalisé ou encore la duplication

de revue.......................................................................................................................................164 2/ Enquêtes / Rapports.........................................................................................................................................................166 3/ Documents ................................................................................................................................................................

décret du 16 mars 1978. La codification sur les juridictions de l’ordre administratif date du 4 mai 2000. Exemple : le code de l’organisation judiciaire Le 18 janvier 2008, la Commission Guinchard, composée de professionnels du droit a rendu son rapport exposant un certain nombre de propositions pour moderniser notre justice. Exemple : la création d’un guichet universel de greffe, le développement des modes alternatifs des litiges La hiérarchie des règles relatives à la justice et à ses institutions

décret du 16 mars 1978. La codification sur les juridictions de l’ordre administratif date du 4 mai 2000. Exemple : le code de l’organisation judiciaire Le 18 janvier 2008, la Commission Guinchard, composée de professionnels du droit a rendu son rapport exposant un certain nombre de propositions pour moderniser notre justice. Exemple : la création d’un guichet universel de greffe, le développement des modes alternatifs des litiges La hiérarchie des règles relatives à la justice et à ses institutions

riches/pauvres, entre zones urbaines/rurales. Le rapport Attali de la Commission pour la libération de la croissance française constatait en 2008 que, dans la perspective des « révolutions à ne pas manquer », la France ne se situait qu’au 14e rang des pays de l’Union européenne (UE) pour l’accès des ménages* à Internet ; en cause, une combinaison de facteurs socio-économiques : insuffisance des infrastructures, coût de l’accès, manque de formation. D’après un rapport parlementaire de février 2010 sur la modernisation

Document de référence 2010 Document de référence 2010 Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 30 mars 2011, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Sommaire 1 PERSONNE RESPONSABLE 8 1.1. Responsable du

Rapport commandé par le Secteur Public La promotion de la diversité dans les entreprises. Les meilleures expériences en France et à l’étranger Juin 20101 SOMMAIRE  Introduction .............................................................................................................................. 4  I.  Préambule : les notions de diversité et de discrimination ............................................ 5  1.1.  La diversité ................................................

enquêtes de police, l'instruction, toutes les mesures/actes de procédure (le procès verbale de l'officier de police, qui permet de constater les infractions, la garde à vue, la détention provisoire, les règles relatives à la perquisition, saisi de documents, les écoutes téléphoniques), les règles devant la procédure pénale) met en jeu la plus haute liberté. 3 ) Le droit pénal spécial, (= l'étude des infractions pénale qui sont comprises dans le code pénal) ex : crime contre l'humanité, vol, abus de

un personnel fonctionnaire n'encourant pas la menace du licenciement, et non confronté à la concurrence commerciale, comment ces entreprises peuvent-elles obtenir des résultats et notamment de leur force de vente, et comment se situent-elles par rapport aux performances du secteur privé ? I- Pourquoi performance et sécurité de l'emploi Avant tout nous définirons le concept de performance. Etymologiquement , le terme performance provient de "parformer" signifiant accomplir, exécuter. Selon

| |Quel rapport y a-t-il entre le titre de la première partie du cours, le titre I de la première partie du cours, le titre de ce chapitre et| |le titre du chapitre précédent ? | |Que recouvre l'expression actes administratifs ? | |Quel rapport y a-t-il entre actes administratifs