Rapport De Stage Dret Settat

remerciements à toutes les personnes qu’ont contribué à la réalisation de ce stage. Et mes formateurs qui ont étaient toujours disponibles à toute demande et qui ont bien concouru à notre formation pendant les deux années et mes sincères remerciements va aux stagiaires de la section Technicien EN DESSIN BATIMENT. Je remercie plus spécialement le Directeur Régional de l’équipement de la Chaouia Ouardigha à Settat et aussi le chef du service bâtiment MR MALEK Et dernièrement

3 LISTES DES ABREVIATIONS 4 INTRODUCTION 5 I. PRESENTATION DE LA D.R.E DE SETTAT 6 1. HISTORIQUE 6 2. OBJECTIF ET FONCTIONNALITES

 Direction Régionale de l’Equipement et du Transport de la Chaouia Ouardigha SETTAT Elaboré par : Encadré par : NGONO ONGUENE Dr Driss BENESRIGH Joël Stéphane Année : 2013/2014 Durée:2mois REMERCIEMENTS Nous ne pouvons commencer

formant code des juridictions financières, j’ai l’insigne honneur de présenter à Votre Majesté le rapport de la Cour des comptes relatif à l’année 2009. 2009 DES COMPTES EL DE LA COUR RAPPORT ANNU 1 2 Rapport d’activités Relatif à l’exercice 2009, présenté à SA MAJESTE LE ROI Par Ahmed El Midaoui Premier président de la Cour des comptes Volume I 2009 DES COMPTES EL DE LA COUR RAPPORT ANNU 3 4 MAJESTÉ, Au cours de l’année 2009, les autorités budgétaires et économiques

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2014   THEME DE L’ANNEE : Contribution des SEGMA à l’accomplissement des fonctions de l’État   État des lieux à la veille de la refonte de la Loi Organique relative à la Loi de Finances RAPPORT SUR LES SERVICES DE L’ETAT GERES DE MANIERE AUTONOME   PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2014   SOMMAIRE INTRODUCTION : ............................................................................................................