Rapport De Stage Dédouanement De Véhicules

communautaire. La CJCE a répondu que l’arrêt était valable si possible de saisir la CJCE à tout moment quelque soit la solution rendue par le CC. 2) Méthodes d’interprétation Méthode systématique : interpréter les règles dans le cadre de leur rapport avec l’ensemble de la réglementation en tenant compte de leur place et fonction dans le système juridique communautaire. Elle interprète l’ensemble comme un système autonome et cohérent. SCHMIDBERGER (12/06/2003)  Méthode téléologique : interpréter

favorisé cette ouverture. C’est cette activité en pleine mutation que j’essaierai de détailler tout au long de mon rapport et cela en me référant à toutes les informations que j’ai pu collecter lors de mon stage d’intégration au sein de l’agence globale ABDELMOUMEN, la succursale HASSAN II et enfin la BANQUE POPULAIRE REGIONALE DE CASABLANCA . Mais avant, j’ai tenu à commencer mon présent rapport par une présentation du crédit populaire du Maroc « CPM » en tant qu’organisme financier, sa création et son

formule pantageuse de partenariat commercial aux cybercafés. Maroc Telecom a conçu des produits particuliers pour répondre aux besoins des entreprises, il s’agit du lameRelay et du réseau Maghribpac. Frame Relay : Ce réseau permet aux entreprises de véhiculer des flux multimédia ( voix , données et images ) au sein de leurs réseaux avec des débits avant jusqu’à 2Mbits/s. Maghripac : Conçu pour la transmission des données, le réseau Maghripac répond besoins et attentes des professionnels en matière de

ma gratitude à Mr Ousmane DIALLO, qui, grâce à ses conseils et à sa riche expérience, a pu me conduire à la réalisation de ce travail ; F Et enfin je remercie le personnel du cabinet mf conseils pour leur accueille chaleureux tout au long de mon stage. Je dédie ce mémoire à celui ou celle qui m'a donné son affection et ses conseils durant toutes mes années d'études, en particuliers à : F Mes parents, mes oncles et leurs épouses, ma tante, mes cousins et cousines qui m'ont soutenu et encouragé

en deux grandes parties : 1ère Partie : inclue : Les notions de 1' entreprise et ses fonctions principales ainsi que le système d'information. Les notions de contrôle de gestion et ses principaux outils de contrôle. 2ème Partie : concerne le stage effectué au niveau du département approvisionnement du complexe GNL1/Z. 1 Chapitre I Système d’information au niveau de l’entreprise Introduction L'entreprise recherche les moyens de sa pérennité ; son développement dépend de la

approvisionnement et moyens généraux Dans ce service se centralise l’ensemble des demandes d’achat des différents départements et services de la société concernant les matières et fournitures de bureau. => Le Service Transit : est chargé du dédouanement du matériel (fret et frais) qui peut être matériels lourd ou pièce de rechange et l’élaboration des prix de revient. • Département administratif et financier -Le Directeur Administratif et Financier : ➢ Il a la responsabilité de la gestion

qu’agent rédacteur, vous êtes la personne la mieux placée pour rédiger une lettre à un usager : vous connaissez la situation juridique ou administrative à traiter, vous avez des informations sur votre interlocuteur et vous construisez un véritable rapport avec lui. Le lexique a été conçu pour être consulté ponctuellement au moment de la rédaction d’un courrier. Cependant, une lecture rapide de l’ensemble des articles vous permettra de voir que des mots et des expressions qui vous sont très familiers

AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE I : - Titre V : dispositions communes - 2ème partie : recouvrement - 3ème partie : sanctions LIVRE II : - Procédures fiscales LIVRE III : autres droits et taxes - Droits de timbre - Taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles D.G.I. Avril 2011 1 TITRE V DISPOSITIONS COMMUNES CHAPITRE PREMIER DISPOSITION COMMUNE A L’IMPOT SUR LES SOCIETES ET A L’IMPOT SUR LE REVENU : LA COTISATION MINIMALE En vertu des dispositions de l’article 144 du C.G.I., la

Quittance de loyer pour la location par crédit-bail d’un véhicule utilitaire pour les besoins de l’entreprise. 8) Facture d’achat d’un stock de marchandises. 9) Disposition d’un photocopieur acquis six ans auparavant utilisé pour l’entreprise mais qui n’a plus de valeur marchande. 10) Disposition d’un véhicule utilitaire acquis deux ans auparavant mais qui n’est plus utilisé . par l’entreprise car il est trop petit. Le véhicule est encore coté à l’argus. 1 Conditions de définition

Mme: Abdellaoui Fatima Zahra Année universitaire: 2010-2011 DEDICACE Je dédie ce rapport à ceux qui mon aide de prés ou de loin à la réussite de ce projet surtout mon encadrente qui ma soutenue, conseiller et m’aider, en plus elle ma donné la chance pour découvrir comment rédiger un rapport. Je dédie aussi ce modeste travail à : • Mes chers parents pour leurs sacrifices, leurs patiences tout