Rapport De Stage Tribunal 3eme

recherche au niveau de l'Université, - élaborer les projets et les plans en matière de recherche, en étroite collaboration avec les établissements universitaires relevant de l'Université et avec les instances nationales concernées, - établir des rapports et des états de synthèses périodiques et réguliers à propos des activités des établissements universitaires rattachés à l'Université, en matière de recherche, - proposer les critères susceptibles d'évaluer les résultats et la qualité de la recherche

Encadré par : Melle Hafsa BOUMGHIT Mme Laurence ABADIE Supervisé par : M. Amine AMRANI Stage effectué au sein de : Année Universitaire : 2006-2007 Rapport de stage 1ère Année MasterRemerciement Je souhaite remercier vivement le personnel de CDG CAPITAL pour m’avoir accueilli et incorporé au sein de leur équipe. J’ai ressenti énormément de satisfaction à

généraleDans l’optique de poursuivre mes études tout en entrant dans la vie active, je suis obligée d’allier ma formation universitaire avec un stage de trois mois afin d’adapter du mieux possible la théorie avec la pratique. C’est une période très enrichissante me semble-t-il pour un étudiant qui entre plus ou moins dans la vie active. En choisissant un stage au sein d’un cabinet comptable, j’ai bien visé le coté pratique de notre formation. L’avantage de l’alternance consiste à est d’ accumuler les

d’apprentissage, les cas et les conséquences de sa résiliation, les mesures de contrôle de son exécution, les allégements de charges sociales pour les employeurs ainsi que les catégories d’entreprises dans lesquelles sera imposé un pourcentage d’apprentis par rapport au nombre total de travailleurs, sont fixés par décret. Article L.8: L’employeur délivre, à la fin de l’apprentissage, un certificat constatant l’exécution du contrat. L’apprenti, dont le temps d’apprentissage est terminé, passe un examen devant

fiscales et sociales...................... Social ................................................................... Sociétés d’expertise comptable ................................... Société française des évaluateurs................................. Stage d'expertise comptable ....................................... Syndicats ............................................................... T comme… 231 Tableau ................................................................ Textes réglementaires de

Entreprises Mauritaniennes (S.E.MA.) L'Union des travailleurs de Mauritanie ("U.T.M.") Il a été convenu ce qui suit : TITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES OBJET ET CHAMPS D'APPLICATION DE LA CONVENTION Article 1 : la présente convention règle les rapports entre les Employeurs et les Travailleurs des Entreprises des branches professionnelles énumérées cidessous, sans que comme l'implique l'article 6 de la présente convention, cette énumération soit limitative : - Bâtiment et Travaux Publics

Encadré par : M. Elkaoun (la SAMIR) M. Sabar Mohamed (ISCAE) Année universitaire : 2011-2012 Avant Propos Le Mémoire de Fin d'Etudes (MFE) de l’Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises est le fruit d’un stage de deux mois. Cette activité pédagogique est une expérience professionnelle visant à immerger l'étudiant dans un cadre pratique et professionnel afin d'apporter des éléments de réflexion et des solutions, de manière argumentée et structurée.

UNIVERSITE DE LILLE 2 FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, POLITIQUES ET SOCIALES PROCEDURE PENALE (licence 3ème Année) (1er Semestre) Année Universitaire 2007/2008 Plan du cours de procédure pénale INTRODUCTION Définition de la procédure pénale Chapitre 1: Etat de la norme Section 1: Les sources de la procédure pénale I La loi et les règlements II Les règles non

a toujours un cas qui a une qualité ! Mais que décider si personne est débiteur et personne est créancier ? Personne n’a une qualité, c’est l’indu objectif. Cette hypothèse est non prévu par le législateur et évidement question qui s’est posée au tribunal. Un matin on va à notre banque on a reçu un virement de 4000 euros : Est-ce un cadeau d’un ami ? Non ! Est-ce qu’on nous a versé plus de prestation ? Non ! En faite c’est un organisme inconnu ! Le problème c’est que la personne qui nous a mis ces

droit de la concurrence se situe en amont du droit de la consommation. Constitué par une somme de règles qui s’appliquent aux entreprises dans leurs actions sur le marché destinés a régulé la concurrence. Le droit de la consommation s’applique aux rapports entre professionnels et consommateur. Dans les deux cas il s’agit de réguler les déséquilibres apparus sur le marché, ce qui explique que certains auteurs ont proposés d’incorporer les deux disciplines dans une somme plus largele droit du marché