Rapport Stage 3ème Agence Immobilière

de commencer le développement de ces différentes parties, nous avons jugé utile de débuter notre exposé par un chapitre introductif où sera donné un aperçu historique sur la banque d’accueil ; le service crédit, service où nous avons passé notre stage pratique. Chapitre introductif L’objet de ce chapitre est de rassembler les notions de base jugées nécessaires d’appartenir à la notion de crédit et de les placer dans leur cadre réglementaire et institutionnel. Rappel de quelques

d’inscription des ENSA. Les ENSA de Paris Val de Seine, Strasbourg, Bordeaux, Normandie et Marne la Vallée ont signé le 13 octobre 2009 une convention pluriannuelle en vue de leur participation à la première édition du programme, dont le point d’orgue sera le stage d’une semaine destiné à une vingtaine de lycéens qui se tiendra du 1er au 5 mars 2010 à l’ENSA de Paris Val de Seine. Leurs équipes sont composées d’enseignants des écoles et de doctorants, de chercheurs du ministère de la culture et du CNRS, ces

cirque » ont été créés ! Florence Empana, Directrice artistique : Je pense qu’il vaut mieux être clair tout de suite sur ce que nous entendons par cirque traditionnel et nouveau cirque, nous ne sommes pas les seuls à faire la distinction puisqu’un rapport a montré récemment que les deux formes co-existaient dans tous les pays de la Communauté Européenne3 . Cela va peut être te surprendre mais il n’est déjà pas facile de cerner précisément ce que recouvre le cirque dans son ensemble. Je reprendrai

cirque » ont été créés ! Florence Empana, Directrice artistique : Je pense qu’il vaut mieux être clair tout de suite sur ce que nous entendons par cirque traditionnel et nouveau cirque, nous ne sommes pas les seuls à faire la distinction puisqu’un rapport a montré récemment que les deux formes coexistaient dans tous les pays de la Communauté Européenne3. Cela va peut être te surprendre mais il n’est déjà pas facile de cerner précisément ce que recouvre le cirque dans son ensemble. Je reprendrai une

DES IMPÔTS Le présent Code Général des Impôts (C.G.I.) est constitué de 3 livres : • Livre premier: regroupe les règles d’assiette, de recouvrement et des sanctions en matière d’I.S, d’I.R, de T.V.A et de D.E. ; • Livre deux • Livre trois : se rapporte aux procédures fiscales et regroupe les règles de contrôle et de contentieux des impôts précités ; : regroupe les autres droits et taxes : les droits de timbre et la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles. L’édition du C.G.I. de

des entreprises, et grâce à leurs capacités et leurs connaissances intellectuelles, une bonne adoption à la pratique, au travail et aux méthodes utilisées au sein des entreprises. Je tiens à remercier également, monsieur FAYCAL RAHMI mon maître de stage pour son aide considérable, et monsieur MOHAMED TOUFIK pour leur encadrement et leurs conseils précieux et constructifs. J’adresse aussi de vifs remerciements à Mr HADAOUI chef de service de la BMCE régional et tous le staff administratif de la DGAC

représentation et le placement des produits d’un producteur ou d’un fournisseur. b. L’articulation de ces sources i. Le principe Sur cette question d’articulation des sources, le droit commercial ne présente pas par principe d’originalité par rapport aux autres secteurs du droit. Le principe est qu’il n’y a pas de particularité. On va utiliser en cas de conflit des outils très simples : la règle de la hiérarchie des normes, la règle de la préférence donnée à la loi spéciale, la règle de la préférence

CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS Le présent Code Général des Impôts (C.G.I.) est constitué de 3 livres : • Livre premier : regroupe les règles d’assiette, de recouvrement et des sanctions en matière d’I.S, d’I.R, de T.V.A et de D.E. ; • Livre deux : se rapporte aux procédures fiscales et regroupe les règles de contrôle et de contentieux des impôts précités ; • Livre trois : regroupe les autres droits et taxes : les droits de timbre et la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles. L’édition

des entreprises, et grâce à leurs capacités et leurs connaissances intellectuelles, une bonne adoption à la pratique, au travail et aux méthodes utilisées au sein des entreprises. Je tiens à remercier également, monsieur FAYCAL RAHMI mon maître de stage pour son aide considérable, et monsieur MOHAMED TOUFIK pour leur encadrement et leurs conseils précieux et constructifs. J’adresse aussi de vifs remerciements à Mr HADAOUI chef de service de la BMCE régional et tous le staff administratif de la DGAC

des entreprises, et grâce à leurs capacités et leurs connaissances intellectuelles, une bonne adoption à la pratique, au travail et aux méthodes utilisées au sein des entreprises. Je tiens à remercier également, monsieur FAYCAL RAHMI mon maître de stage pour son aide considérable, et monsieur MOHAMED TOUFIK pour leur encadrement et leurs conseils précieux et constructifs. J’adresse aussi de vifs remerciements à Mr HADAOUI chef de service de la BMCE régional et tous le staff administratif de la DGAC