Rationalisation Du Parlementarisme Ve République

Gaulle Peut-on défendre que la Ve république se résume à Charles de Gaule ? Lorsque le professeur en droit public Jean Marie Denquin dans son ouvrage La genèse de la Ve République, évoque la rédaction de la constitution de la cinquième république, il parle « d’un tête-à -tête entre les deux principaux maitres d’œuvre de l’époque ». Cette brève citation montre d’entrée de jeu que la constitution du 4 octobre 1946 et la Cinquième République qui s’ensuit ne se résume pas uniquement

Les auteurs du projet de Constitution ont imaginé la vie politique sous le nouveau régime de la V° République comme caractérisée par une lutte des partis analogue à celle des républiques précédentes. La Constitution de 1946 ramenait à un régime d'assemblée du type de celui de la IIIème République pourtant massivement rejeté en 1945, et condamnait la IVème République à retomber dans l'instabilité ministérielle chronique, l'immobilisme et l'impuissance : 24 gouvernements de 1947 à 1958, de durée très

les institutions de la IVe République. En effet, c’est une période de transition entre l’instabilité ministérielle due aux dérives du parlementarisme sous la IIIe République et la stabilité de la Ve République qui verra le jour après l’échec de la République qu’étudie J-J Chevalier. Le thème de l’extrait de l’ouvrage de Chevalier est la rationalité de ce régime, et le questionnement qu’il entraine, à savoir : ce régime rationnel est-il raisonnable ? La IVe République n’est-elle pas vouée à l’échec

autres. Si aux Etats-Unis le modèle présidentiel s’est installé de façon durable et naturelle, son application aux autres Etats s’est souvent terminée en échec, comme par exemple en France, avec La Législative en 1791 ou bien en 1848 avec la IIe République, des régimes qui s’apparentaient à un régime présidentiel mais qui n’ont pas bien marché. En effet, la majorité des démocraties occidentales est organisée selon le régime parlementaire et sa forme qui va avec. Ainsi, le modèle du régime parlementaire

séparation des pouvoirs ,en France sous la V republique,est-elle réellement effective? Tout à bord, la séparation des pouvoirs se soldent par la mise en place d'un régime parlementaire rationalisé(I),ensuite, la séparation des pouvoirs en pratique tend vers l'evolution d'un régime présidentialiste(II) I) La mise en place d'un régime parlementaire rationalisé. La Constitution de 1958 s’exprime par le désir pour les constituants de « rationaliser » le parlementarisme c’est-à-dire de mettre un terme à la

responsable uniquement devant le Chef de l’Etat. En 1870 il y a eu la proclamation de la République. Puis, il y a eu l’apparition d’une responsabilité du Gouvernement devant les chambres. Le Parlementarisme dualiste apparait et c’est la période de restauration avec la monarchie de Juillet. Enfin, il y a eu la disparition de la responsabilité du Gouvernement devant le Chef de l’État qui a fait apparaitre un parlementarisme moniste à partir de l’arrivée de Grévy. Dès lors, dans un régime parlementaire,

d'interdépendance et de collaboration des pouvoirs éxécutifs et législatifs A) L'origine du système de régime parlementaire C’est en angleterr e que s’est formé et developpé le gouvernement parlementaire, en effet c’est elle d’où est issue le parlementarisme ,et elle a mis en place la premiere « un gouvernement modéré » selon l expression de montesquieu .vers le commencement du 18 eme siecle on y trouve a peu près réunis les éléments de gouvernement de cabinet mais ils sont encore a l etat rudimentaire

 Droit Constitutionnel Ve République Introduction La genèse de la Ve République L’élaboration de la constitution de 1958 Les caractères généraux de la Ve République La nature du régime La Genèse de La Ve République La IIIe et la IVè République ont été caractérisé par l’instabilité gouvernementale. Le fait historique expliquant l’instabilité, a lieu le 16 mai 1877 qui aura des effets jusqu’à la Ive. Cette crise porte sur la responsabilité politique gouvernementale étant

de la Ve République. C'est une institution récente, qui ne peut se rattacher à aucun précédent institutionnel. En effet, lors des régimes de la IIIème et de la IVème République, les constituants ont réfuté cette création car il y avait une peur des juges, car ceux-ci n'étaient élus par personne. Le Conseil constitutionnelle a donc été crée en 1958 pour être le « chien de garde de l'exécutif ». En effet, la constitution de la Vème république, prévoit une rationalisation du parlementarisme,et ce

l’activité gouvernementale. Sous la Ve république, le parlement est bicaméral. L’équilibre a toujours été un problème dans un régime politique ; Les IIIe et IVe étaient marqués par un déséquilibre des institutions au profit d’un parlement omnipotent qui faisait et défaisaient les gouvernements. Alors, les constituants de 1958 ont restauré l’autorité du pouvoir exécutif et on mit fin à la suprématie du parlement, par notamment la rationalisation. Ainsi sous la Ve république, le parlement partage l’initiative