Régie des Bâtiments

financière 29 o bureau de la comptabilité générale o bureau de la comptabilité analytique o bureau comptable des travaux o Le bureau fiscal  Agent comptable 32  Cellule informatique 33 Partie III : PROJECTION DE LA REGIE : 34  Les indicateurs de la performance 37  Programme provisionnel 41 Partie IV : TRAVEAUX EFFECTUEES 44 CONCLUSION 45 Pour une meilleure validation des acquis théoriques

Auditorium de Dijon : le bâtiment peut faire venir les gens > Le parcours crée par le bâtiment est fait pour mettre le spectateur dans une ambiance particulière, optimale pour voir un spectacle Salle = médiation, notamment lors de la journée du patrimoine > Communication institutionnelle Mix marketing 1 / Produit l’institution la salle le bar les artistes chacun des spectacles / catalogue chaque genre l’abonnement en tant que produit visites du bâtiment audio-visuel merchandising

par référendum ou autre. « Doc n°6 » 7°/D’après le maire ces Moutiers, les obstacles qui peuvent entraver la solidarité intercommunales sont les désaccords entre les maire de différentes communes et l’appartenance d’un bâtiment communale à sa commune d’origine alors que le bâtiment et devenue intercommunales et réhabilité par la communauté de communes. « Doc n°7 » II°/Une mission des intercommunalités :la collecte et le traitement des déchets ménagers. II°/1°/Les enjeux de la collecte et du traitement

320 000 salariés. L’immobilier et la construction représentent un chiffre d’affaire d’environ 178 milliards d’euros. Ce secteur d’activité créé environ 60 000 nouveaux emplois par an et procure 1,6 millions d’emplois directs en immobilier et BTP (bâtiment). En 2006, par exemple, il y a eu 6750 embauches dont 25% étaient des jeunes diplômés. Ce marché possédait en 2006, 62 000 agents et négociateurs immobiliers et comptabilisait près de 33 000 agences immobilières. L’activité immobilière consiste

l’affaire en entier. Conseil d’État 2 Cour d’appel 1 Tribunal administratif Dans le droit privé  la juridiction du 1er degré : En droit pénal il existe 3 types d’infractions :  Crime : réclusion criminelle régie par 10 ans minimum. Juger par la cour d’assises.  Délit  2 sanctions. peine d’emprisonnement 10 ans max. contravention  amende 1ère a 5ème classe. (3700 min) Juger par le tribunal correctionnel.  Contraventions : elles sont sanctionnées

2 Introduction L’exploitation commerciale d’un navire a pour opération principale le transport de la marchandise c’est la raison d’être d’un navire. Cette opération de transport consistera essentiellement en l’utilisation des bâtiments pour le déplacement de marchandises n’appartenant pas à leur propriétaire. A cet effet, l’armateur sera amené à conclure une multitude de contrats dont quelques uns n’avaient aucun équivalent il y a un siècle d’où l’absence de dispositions à leur

avoir plus d'informations et évaluer le bien. L'estimation est très importante, car elle lui permet d’avoir son propre avis en dehors des informations données par le propriétaire et de négocier avec lui le prix. Ses connaissances techniques dans le bâtiment lui permettent de déceler les problèmes possibles (comme la toiture par exemple). S’il a l’accord des propriétaires, il fait un mandat pour la mise en vente. Le mandat est un acte obligatoire qui permet à l’agent d'agir au nom du client, il fixe

la production et la fourniture d'électricité. -Présentation de l'entreprise- A) Historique de l'entreprise Née en 1901 l'usine d'électricité de Metz a célébré son centième anniversaire en 2001. C'est en 1925 qu'elle revêt son statut de régie municipale la ville de Metz lui confiant alors la mission de service public de l'électricité. En 1946 lors de la nationalisation de l'électricité et du gaz en France et la création d'EDF l'usine d'électricité de Metz a conservé son statut antérieur

chantier équipé de six prises de courant 16 A protégées par disjoncteur 30 mA. -L’organisation avec la régie électrique de la ville ou EDF, de l’alimentation, de l’implantation et du coût de cette installation. 2.2- Circuit de terre et liaisons équipotentielles Le circuit de terre sera réalisé par déroulage, en fond de fouille, de câble de cuivre nu de 25 mm2 sur le périmètre du bâtiment. La distribution du conducteur de protection sera réalisée par câble cuivre vert/jaune de 25 mm2, installée

notification écrite aux parents. L’exclusion définitive de la demi-pension relève du conseil de discipline. 1 6.TENUE - COMPORTEMENT 1.6.1. Les élèves se présentent au collège dans une tenue propre et décente Le port d’un couvre chef est interdit dans les bâtiments. Les manifestations d’amitié entre élèves doivent se limiter à ce que la décence autorise dans une communauté scolaire Les élèves veilleront au matériel mis à leur disposition : 2 Toute dégradation faite par un élève sera facturée à la famille