Registre canadien des armes à feu

Droit international public II : Droit international humanitaire Introduction Qu’est ce que le droit humanitaire ? Ce terme est un terme choisi car il est communément accepté pour renvoyer à un corps de règles. La doctrine est divisée sur la question de ce que peut être le DH et quel terme pourrait être approprié. Au départ on parlait de droit de la guerre, ou de droit dans la guerre, seulement cela concernait les règles de conduite dans les combats, mais cela se basait sur le concept de guerre

être à cinq cents pieds de nous ! » Alors une voix puissante déchira l’air, et ces mots retentirent : « Dehors tout ce qui pèse !… tout ! et à la grâce de Dieu ! » Telles sont les paroles qui éclataient en l’air, au-dessus de ce vaste désert d’eau du Pacifique, vers quatre heures du soir, dans la journée du 23 mars 1865. Personne n’a sans doute oublié le terrible coup de vent de nord-est qui se déchaîna au milieu de l’équinoxe de cette année, et pendant lequel le baromètre tomba à sept

L’esclavage a évolué. Y a t’il eu progrès ? Pas vraiment ! Georges Sand Préface Présentant un plan d'expériences à mon patron de thèse en 1965, je fus surpris par sa réaction: "vous allez ainsi parvenir à les réduire en esclavage"! Il s'agissait -rassurez-vous- de déterminer des conditions de croissance, de sélection et d'expression de certains caractères d'un microbe banal qui habite notre intestin (Escherichia coli). Cet exergue, simplement pour vous dire que la notion d'esclavage est, pour moi

Droit aérien définition de « l'aérien » : on a un code de l'aviation civile, qui ne donne aucune définition de ce qui est aérien, mais bon, il est de médiocre qualité. Le robert dit : 3 sens au terme : fait d'air gazeux, figuré léger comme l'air « les anges prennent un corps aérien » 16 eme siècle : qui vit se développe dans l'air : le peuple aérien, les oiseaux. Enfin, ce qui est relatif à l'aviation. Le droit aérien règle l'usage de l'espace aérien. C'est ce sens que nous allons retenir

paix :  actions,  règles et sécurité internationales). Le projet MARS s’intègre dans le cadre d’une collaboration entre  l’Université  Paris  1  Panthéon‐Sorbonne  et  l’Université  de  Cergy‐Pontoise  et  a  été  financé  par  l’Agence nationale de la recherche durant trois années (2007‐2010). Il a pour thème de recherche la  réaction aux conflits.    Le constat de départ des chercheurs  participant au projet  MARS était le suivant : le système  de  sécurité  collective  tel  qu’il  fut  élaboré  en 

le développement de la recherche sur la culture d’expression fran­çaise en Amérique du Nord (CEFAN). Conçue comme lieu d’échanges, elle rassemble les études et les travaux issus des séminaires et des colloques orga­nisés par la CEFAN. À ce titre, elle répond à l’un des objectifs définis par le Comité scientifique de la Chaire : faire état de l’avancement des connaissances dans le champ culturel et stimuler la recherche sur diverses facettes de la franco­phonie nord-américaine. Titres parus

sa suprématie culturelle, etc. Aussi, n’est-il pas surprenant que les Français aient été fascinés par ce pays et qu'ils aient cédé à une vague d'italomanie, que la langue reflète encore aujourd'hui. 1.1 Les conflits À peine maîtres de leur royaume unifié, les rois de France se lancèrent dans les conquêtes extérieures: les guerres d'Italie s’étalèrent de 1494 à 1559. À l'origine, ces conflits mirent en scène le roi de France, qui voulait faire valoir ses droits sur les royaumes de Naples et du Milanais

Bibliographie ......................................................................... 716 À propos de cette édition électronique ................................. 719 -4- PARTIE 1 LES NAUFRAGÉS DE L’AIR CHAPITRE I L’ouragan de 1865. – Cris dans les airs. – Un ballon emporté dans une trombe. – L’enveloppe déchirée. – Rien que la mer en vue. – Cinq passagers. – Ce qui se passe dans la nacelle. – Une côte à l’horizon. – Le dénouement du drame. « Remontons-nous ? – Non ! Au contraire ! Nous

[pic] TABLE DES MATIERES A) PLAN p. 2 B) INTRODUCTION p. 3 C) PREMIERE PARTIE p. 5 D) SECONDE PARTIE p. 31 E) CONCLUSION p. 44 F) BIBLIOGRAPHIE p. 46 G) ANNEXES p. 55 H) « HAND OUT » p. 115 PLAN INTRODUCTION PREMIERE PARTIE:

ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES Paris 1996 28423 Document complet disponible sur OLIS dans son format d'origine Complete document available on OLIS in its original format LE PROGRAMME SIGMA Le Programme SIGMA -- Soutien à l’amélioration des institutions publiques et des systèmes de gestion dans les pays d’Europe centrale et orientale -- est une initiative conjointe du Centre de l’OCDE pour la coopération avec les économies en transition et de la CE/PHARE, financée principalement