Réglementation de la circulation aérienne

échanges internationaux DROIT AERIEN INTRODUCTION : Le cadre institutionnel du transport aérien : Présentation Générale. - L’Administration Centrale : La Direction Générale de l’Aviation Civile ; ses missions essentielles. - Les instances internationales de l’aviation civile. - l’OACI - la CEAC - EUROCONTROL - l’EASA Le Droit aérien : Présentation générale; ensemble de règles juridiques relatives à l’aéronef et à sa circulation. Le domaine est vaste :

Cours Réglementation 2ème année UNAT Dkhil Aymen Support de Cours Réglementation Cours Réglementation 2ème année UNAT Dkhil Aymen Programme 1. Les règles de l’air 2. Altimétrie 3. Choix des niveaux de vols 4. Méthodes et minimum de séparation 5. Transpondeurs et codes transpondeurs 6. Minima opérationnels Cours Réglementation 2ème année UNAT Dkhil Aymen Définitions Aérodrome : (A /D) surface sur terre ou sur l’eau (comprenant éventuellement bâtiments, installations et

sur sa discipline de spécialité et sur les deux autres disciplines choisies lors de son inscription parmi une liste fixée à l’article 3. Art. 3. − Le choix prévu à l’article 2 s’exerce parmi les six disciplines suivantes : a) Circulation aérienne ; b) Opérations aériennes ; c) Missions régaliennes et contrôle de la sécurité des exploitants ; d) Informatique ; e) Installations électroniques et électrotechniques ; f) Logistique des services. Le programme des disciplines est fixé en annexe au présent

ROYAUME DU MAROC ---------MINISTERE DE L’EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT ---------ADMINISTRATION DE L’AIR ---------DIRECTION DE L’AERONAUTIQUE CIVILE DECRET N° 2-61-161 du 7 Safar 1382 (10 Juillet 1962) PORTANT REGLEMENTATION DE L’AERONAUTIQUE CIVILE Tableau récapitulatif des amendements du DECRET n° 2-61-161 du 07 Safar 1382 (10 Juillet 1962) Modifié et complété par le Décret Dahir Décret Dahir Décret Dahir Décret Décret n° 851-67 n° 537-66 n° 2-71-172 n° 1-77-339 n° 2-79-128 n° 1-97-66 n° 2-99-1077

Commission UEMOA LE PROGRAMME COMMUN DU TRANSPORT AERIEN DANS LES ETATS MEMBRES DE L’UEMOA 01 BP 543 Ouagadougou 01, Burkina Faso, Tél. : (226) 31 88 73 à 76 Fax : 31 88 72 OBJECTIFS DE DEVELOPPEMENT DU TRANSPORT AERIEN DANS L’UNION ET STRATEGIE DE MISE EN ŒUVRE A- OBJECTIFS, JUSTIFICATION ET RESULTATS ATTENDUS DU PROGRAMME COMMUN DE TRANSPORT AERIEN DES ETATS MEMBRES DE L’UEMOA a) Les objectifs du programme commun du transport aérien pour les Etats membres de l’UEMOA sont de : désenclaver

Gestion des opérations de circulation internationale des marchandises Description de l'offre Agent de transit air export confirmé/cdi/sept 2015 (H/F) -  Riverchelles GARONOR. Commissionnaire de transport( PME) ,basé sur ROISSY,recherche un agent de transit aérien export confirmé dans le cadre d'un CDI à compter du mois de septembre 2015. Nous recherchons un Agent de transit air export confirmé/CDI/Sept 2015. Vous serez en charge de: - Gestion et suivi des dossiers aérien export sur toutes zones géographiques

------------------------------------------------- Résumé : Le transport aérien connait une expansion plus que prometteuse, avec des bénéfices annuels nettement supérieurs que ce qu’il laissait présager. Ce succès certes attendu mais pas à cette ampleur, s’explique par sa ponctualité et sa rapidité inégalée par ses adversaires. Que ce soit à l’aide d’un avion cargo ou un avion mixte, les frets les plus fragiles arrivent à destination sans aucun soucis. Cependant malgré cette demande qui explose

ensuite au transport de marchandise « communes ». Afin de mieux comprendre le rôle de la réglementation et des innovations pour les transports de produits à risques, il sera judicieux de se demander en quoi le transport de matières dangereuses amène des innovations techniques pour le transport en général, par le biais de réglementation sans cesse actualisée. Dans une première partie, nous définirons les règlementations propres à chaque mode de transport de produits à risque, en montrant que ces dernières

(négociation + adoption de textes de droit dérivé) pour prendre en compte les aspects spéciaux des transports (cadre transfrontalier, secteur stratégique..) B) les objectifs de la politique commune des transports > objectifs généraux de libre circulation (emploi, protection sociale..) > favoriser un équilibre entre modes de transport ( + multimodal, - de routier) > garantir le maintient du SP (compensations aux obligations de SP) > réaménager les rapports entre les transporteurs et les autorités

I Vue d’ensemble du droit aérien 1 Histoire 1 Actualité 2 Bibliographie 3 Introduction 3 I – La définition du droit aérien 3 A – Approche large : 3 B – Approche étroit : 3 C – Définition : 3 II – L’autonomie du droit aérien 3 A – Le droit aérien, un droit neuf 3 B – Le droit aérien, un droit polymorphe (il comporte de nombreuses facettes) 4 C – Le droit aérien, un droit cohérent 4 D – Le droit aérien, un droit foisonnant 4