Rejet De Comptabilité

de deux semaines au sien de la Trésorerie Provincial de Taounate j’ai trouve qu’il n’a pas une relation avec la comptabilité qu’on a étudié dans le BTS et le Pratique que j’ai fait dans le stage. Les déférences entre le BTS et le stage sont : * Dans le BTS on étudié la comptabilité privé qui concerne les banques, et les entreprises. mais dans la TP de Taounate a la comptabilité publique. * Dans le BTS on a les comptes organisais dans le plan comptable général mais a la TP de Taounate

d’une administration. La première chose vers laquelle je me suis tournée fut l’aspect comptable en lui-même. En me documentant sur le principe premier de la comptabilité d’une collectivité locale, j’ai trouvé plusieurs informations qui m’ont permis d’avancer et de mieux comprendre ce à quoi j’allais faire face. Pour moi, la comptabilité en fonction publique, c’est avant tout deux budgets, que sont l’investissement et le fonctionnement, mais comprenant également des demandes d’engagement, des

interviennent après la clôture de l’exercice budgétaire et permettent aux "agents d’exécution" de rendre compte de cette exécution. 1. Le compte administratif : Le compte administratif est un document dressé par l’ordonnateur à partir des chiffres de la comptabilité administrative qui lui permet de suivre l’exécution du budget en cours afin d’éviter tout dépassement des crédits ouverts. Ce document voté par l’organe délibérant après la clôture de chaque exercice budgétaire présente les résultats de l’exécution

DIRECTION GENERALE DU BUDGET DIRECTION DE L’ORDONNANCEMENT ET DE LA COMPTABILITE SERVICE DE LA COMPTABILITE I- IDENTIFICATION DE L’AGENT TRAITANT • Nom :……………………………………………Prénom :…………………… • Matricule :…………… • Date d’imputation pour traitement : …. II- COMPOSITION DU DOSSIER |a)Objet de la demande |Oui (Partie concernée à cocher) | |Demande de création d’une CMD

incontestablement, après les moyens humains, le facteur le plus déterminant dans la réussite de l’action administrative. Il n’est pas étonnant, d’entendre dire que la modernisation de l’administration et ses moyens d’action passe par la modernisation de la comptabilité publique dans tous ces aspects (juridiques administratifs et techniques). Il s’agit d’un axe principal dans le processus de modernisation de l’Etat (au sens large du terme), de sa gestion financière en particulier et de l’économie publique en général

52 6. Le droit d’examen au sens de l’article 7 du L.P.F. ………………………………….. 53 7. Le droit de préemption …………………………………………………………………… 8. Le pouvoir d’appréciation ………………………………………………………………. 8.1. Premier cas : Mise en cause de la valeur probante de la comptabilité ….. 8.2. Deuxième cas : Entreprises dépendantes …………………………………….. 53 54 55 55 8.3. Troisième cas : Dépenses supportés à l’étranger par des sociétés étrangères ayant une activité permanente au Maroc ………………………. 56 Paragraphe 2 : Le pouvoir d’application

donc constamment prouver sa légitimité et rechercher l’appui d’organisations plus puissantes, telles l’IFAC, l’IOSCO ou encore l’Union Européenne, elle-même divisée entre le modèle actionnariat anglo-saxon et le modèle partenarial continental. Le rejet récent des normes 32 et 39 apparaît alors comme une contestation du référentiel anglo-saxon, par les tenants du modèle continental. PAR Bernard COLASSE – CREFIGE – UNIVERSITÉ PARIS-DAUPHINE L 30 e 16 juillet 2003, le Comité de Réglementation

.7 Deuxième partie: les tâches effectuées 1. Secrétariat, bureau d’ordre et bureau d’accueil...........9 2. Caisses et guichet ...........................................10 3. Recouvrement.................................................12 4. Comptabilité et centralisation...............................13 Troisième partie : le thème Conclusion........................................................ Annexe ........................................................... Introduction

entreprises sont contrôlées chaque année. Pour éviter d'écoper d'un redressement fiscal, mieux vaut être au clair avec sa comptabilité. Voici la liste des points sensibles qui attirent l'attention du fisc. Environ 45 000 entreprises sont contrôlées chaque année. Ce nombre est stable, mais les recettes du contrôle fiscal des entreprises augmentent : les vérifications de comptabilité sont plus sélectives et mieux ciblées. Et si certains secteurs d'activité tels que le bâtiment ou le textile sont davantage

droit d’examen au sens de l’article 7 du L.P.F. ………………………………….. 53 7. Le droit de préemption …………………………………………………………………… 53 8. Le pouvoir d’appréciation ………………………………………………………………. 54 8.1. Premier cas : Mise en cause de la valeur probante de la comptabilité ….. 55 8.2. Deuxième cas : Entreprises dépendantes …………………………………….. 55 8.3. Troisième cas : Dépenses supportés à l’étranger par des sociétés étrangères ayant une activité permanente au Maroc ………………………. 56 Paragraphe 2 : Le pouvoir d’application