Relations Internationales Droit Licence 1 Nanterre

CS 27 DIRECTION GÉNÉRALE DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE 5ème Sous-direction - Bureau 5B 02 00 5064 I SOMMAIRE TITRE 1 LA NOTION D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL....................................3 CHAPITRE 1 LES PRINCIPES DIRECTEURS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL..................................................... 4 1. DÉFINITION JURIDIQUE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL ..................................... 4 1.1. La personnalité morale

Collection « Exhumation d’épuisés » -o-O-o- -o-O-o- UNE INTRODUCTION AU DROIT DU SERVICE PUBLIC -o-O-o- Gilles J. GUGLIELMI Professeur à l’université Paris-II (Panthéon-Assas) ATTENTION : Ce document n’a pas été mis à jour depuis 1994 Utilisation strictement réservée à l'université Panthéon-Assas Pr Gilles J. GUGLIELMI p. 2 Préliminaire État et société La problématique des rapports entre l'État et la société est passablement usée. D'excellentes remarques et de

du fleuve qui la traverse. Ils ont retenu notre idée de le faire de part et d’autre du fleuve. Après, de place ? Non, de déve­ loppement culturel, éner­ gétique ou environnemen­ tal aussi. Nous avons par exemple travaillé sur Hu­ ludao, en Chine. 1 million d’habitants dans une cité industrielle avec ses tor­ chères au milieu. Une des villes les plus polluées au monde. Les Ateliers imagi­ nent Huludao en 2050 avec zéro rejet de carbone. Nous sommes aussi au Brésil, au Japon, au Ma­ r o c , e n T

CLERMONT LA VIE Préparation des épreuves de culture générale Concours 2010 Florilège édité et offert par L a V i e OUVERTURE.......................................................................................................................... p 1 par Andrés Atenza, Directeur Général du Groupe ESC Clermont SENS DU SENS, SENS DE LA VIE LA VIE ................................................................................................................................... p 7 par Nicole Albagli

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POLÉMIQUE Royal en remet une couche P.III 1ère ÉPREUVE CE MATIN 137825 Bac: mais à quoi sert vraiment la philosophie? P.IV 0 20306 - 617 - 1,10 E - 0 ’:HIMKNA=[UVVUV:?k@q@b@h@a" CAHIER 1 - N 6577 -- 528731 *Journal respectueux de l'environnement, 100% papier recyclé o Une nouvelle fac d’économie, 1 000 logements étudiants de plus, un bus à haut niveau de service (BHNS) : "La Provence" fait le point sur l’opération "Campus Mirabeau" qui promet, d’ici à 5 ans, de révolutionner le quartier des

฀ ฀ ฀ ฀ ฀ ฀ ฀ tel-00636549, version 1 - 27 Oct 2011 ฀ ฀ ฀ Université Toulouse II฀ Le Mirail (UT2 Le Mirail) ฀ ฀ ฀ Sciences de฀l'éducation ฀ ฀ ฀฀ ฀ Jean Frayssinhes ฀ jeudi 29 septembre 2011 ฀฀ ฀ ฀ ฀ ฀ ฀ Les pratiques d'apprentissage des adultes en FOAD : effet des styles et de ฀ l'auto-apprentissage ฀ ฀ ฀ ฀ ฀ ฀ Comportement, Langage, Education, Socialisation, COgnition (CLESCO) ฀ ฀ ฀ ฀ UMR Education, Formation, Travail

DIRIGEANTS Direction : Marketing : Comm.externe : Comm.interne : Informatique : Contact 1 : Contact 2 : Contact 3 : M. Patrick LUQUET DG M. Fabrice PARODI Dir. marketing et dév. international Mme Isabelle VIAL Resp. communication Mme Isabelle VIAL Resp. communication Mme Catherine BACCONNIER Resp. informatique DIRIGEANTS Direction : Marketing : Comm.externe : Comm.interne : Informatique : Contact 1 : Contact 2 : Contact 3 : M. Alan HULDT PDG M. Philippe PACAUD Dir. marketing M. Sergio

point spécial La validation des acquis de l’expérience (VAE) page 97 ISBN 978-2-8788-0821-6 AVANT-PROPOS Numéros juridiques 1, rue Eugène et Armand Peugeot 92856 Rueil-Malmaison Cedex Tél. : 01 76 73 30 00 Fax : 01 76 73 48 82 Liaisons sociales www.wk-rh.fr Président, directeur de la publication Xavier Gandillot Directrice générale du pôle Droit et Réglementation Isabelle Bussel Directrice de la presse sociale Hélène Morel RÉDACTION Rédacteur en chef Marie-Françoise Clavel-Fauquenot