Remontrances Etat Languedoc 1750

guerriers qui assurent la cohésion de la société qu'il forme. On a retrouvé des fragments de législation dans les civilisation dès la fin du 3ème millénaire: apparition des premiers « codes » Hammourabi: la première compilation Hammourabi (-1792 et -1750 avJ.C): première compilation sur une stèle gravée (Mésopotamie). Hammourabi voulait créer une unité, une cohésion: droit archaïque, absence de conceptualisation. La législation est plaçé sous le patronage divin, représentation du dieu soleil (dieu

Ordonnance de 1374: reconnaissance par le roi de la tradition de ce gouvernement. Ce mécanisme de gouvernement par conseil est logique dans une monarchie judicaire. Ce mécanisme existe avant la décision et après cette dernière à travers le système des remontrances, des doléances (sujets, requêtes entendues et le roi peut modifier sa décision grâce a ces dernières) Sous la monarchie absolue ce gouvernement par conseil continue, Louis 14 en témoigne. C’est lui qui va instaurer une monarchie de type administratif

des idées mais aussi un modèle d’organisation centralisée. a) Sur le plan idéologique. L’église formule le dualisme de Dieu et du prince : Distinction entre autorité spirituelle et autorité laïque/temporelle. Dans la cité antique, religion et état étaient liés, l’église dissocie ceci. La pouvoir laïque à une origine divine. b) Sur le plan institutionnel L’église présente une organisation centralisée qui servira de modèle aux états laïques. L’évêque de Rome va acquérir un grand prestige

et sa descendande récupère naturellement le royaume de Burgondie. En qlqs années, le Royaume des Francs de Clovis fixe ses frontières. Au travers de ces conquêtes on voit que Clovis ne règne plus seulement sur les Francs mais sur un territoire, un état et sur ce territoire, de par la Constitution des Royaumes Barbares, plusieurs ethnies cohabitent. Dans la Gaulle romaine on compte 15 à 20 millions de personnes et environ 500 000 barbares. Malgré cette disproportion, on se rend très vite compte que

idéologique : l’Eglise formule le dualisme de Dieu et du prince/roi, elle fait distinction entre l’autorité spirituelle et l’autorité laïque/temporelle, dissociation entre l’Eglise et l’Etat. Ceci est important car dans les cités antiques, religion et Etat étaient liés mais cela ne veut pas dire que l’Eglise ne s’intéresse pas au pouvoir. Elle dit que le pouvoir laïque a une origine divine (Dieu a donné le pouvoir au prince : « tout pouvoir vient de Dieu » Saint-Paul). b) Sur le plan institutionnel :

Le clergé contribue à la sécurité parce que les monastères sont des lieux de paix et parce qu’il porte secours aux blessés. Ils jouissent de la sécurité offerte par les nobles mais par leur contribution sociale, ils ne payent pas d’impôt. Le Tiers état peut espérer être en sécurité sans risquer sa vie. Mais il paie l’impôt pour qu’il y ait la guerre. Au 18ème siècle, les nobles sont encore des officiers de l’armée, mais le gros des troupes sont les roturiers (double peine car ils payent l’impôt et

1946 (Gouvernement provisoire du général de Gaulle) 1946 - 1958 1958 1 BIBLIOGRAPHIE Guy Antonetti Histoire contemporaine politique et sociale Collection droit fondamental PUF R. Szramkiewicz et J. Bouineau Histoire des Institutions 1750 - 1914 Litec M. Morabito et D. Bourmaud Histoire constitutionnelle et politique de la France 1788 - 1958 Montchrestien 2 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PUBLIC (De la fin de l’Ancien Régime à 1870) Année universitaire 2004-2005 DEUG

pouvoir absolu solitaire, nouvelle conception de la gestion des pouvoirs : division des pouvoirs en différents organes, pas forcément égalitaire. * Cicéron définit cette République dans de la République (54 avant JC) : la République dépasse le simple état Gr pour en faire une communauté. Le peuple, pour Cicéron, est l’ensemble des citoyens. Sa définition juridique du peuple n’à pas de connotation démocratique : la république romaine ne sera pas démocratique mais aristocratique/ oligarchique.

devant les comices curiates). 2 – Les comices centuriates Il s'agit d'une institution qui remonte aux Rois Etrusques (Servus Thulius le plus célèbre des trois). C'est lui qui a divisé les citoyens en deux catégories : ceux qui étaient en état de faire leur service militaire parce qu'il pouvait payer leur équipement et les autres. Le système va se perfectionner et à partir du moment où la République est bien rodé = > groupement des citoyens en 5 classes. Et chacune de ces classes se découpent

rites religieux du temps de Charlemagne Suite des usages du temps de Charlemagne. De la justice, des lois. Coutumes singulières. Épreuves III. LA VIE ET LES MŒURS DU Xe AU XVIe SIÈCLE De la religion et de la superstition aux Xe et XIe siècles État de l'Europe au XIIIe siècle Mœurs, usages, commerce, richesses vers les XIIIe et XIVe siècles Sciences et beaux-arts aux XIIe et XIVe siècles Affranchissements, privilèges des villes, états-généraux Tailles et monnaies Usages des XVe et XVIe siècles