Res communis

reveillee fraiche comme une rose. Elle est dans la fleur de I'age. Chaque medaille a son revers. La vie n'est pas qu'une partie de plaisir. Pierre qui roule n'amasse pas mousse. Toucher du bois ! Pieges et difficultes • Pour former Ie nom des arb res fruitiers, on ajoute Ie mot tree au nom du fruit a cherry tree un cerisier an apple tree un pommier a peach tree un pecher • Beaucoup de noms de fleurs, de plantes et d'arbres, parce qu'ils sont d'origine latine ou grecque, son1 (presque) identiques

sans propriétaire §1. Les choses communes / Les choses sans maître Res communis (chose commune, au pluriel « res communes », choses communes) est une expression latine utilisée en droit civil (droit des biens) qui désigne une chose ou un bien qui, de par sa nature, ne peut être appropriée. Elle appartient à tout le monde, à toute l’humanité et est de ce fait accessible et utilisable par tous. Les Romains ont cité comme exemples de res communes la mer, l’océan, l’atmosphère et l’espace aérien, alors

d’une manière quelconque. En droit romain, droit formaliste, il est nécessaire d’accomplir un certain rite pour que les parties soit engagées, il existe les contrats verbis (prononcé de paroles) et literis (par inscription) ou encore les contrats res (par la remise de la chose). Ultérieurement, le droit a admis certains contrats consensuels, puis ont été admis des contrats innomés, qui se concluaient sans forme mais qui ne devenaient obligatoires que par l’exécution de son engagement par l’une des

22 flroréal (2) ; vous l'avez " violée au 30 prairial (3). La constitution, " elle est invoquée par toutes les factions, » et violée par toutes.... Je vous le dé» clare : aussitôt que les dangers qui m'ont « fait confier des pouvoirs extraordinai» res seront passés, j'abdiquerai ces pou" voirs...» - Quels sont ces dangers dont » on nous menace s'écrièrent à la fois » plusieurs membres? en quoi consistent» ils ? Que Bonaparte » — A s'explique. ces questions, Bonaparte, après un mo(1) An V (1797).

siècle, en passant par les lois de l’Église que l’on appelle « Décret », « décrétales » ou, globalement, « droit canon[ique] », les décisions des conciles, etc. Du Moyen Âge au e XVIII siècle compris, la population de France est unie, elle « communie » dans une même foi religieuse. Quelle est donc celle-ci ? Il suffit pour la connaître de se fonder sur les textes des sermons et des catéchismes que ce « bon peuple de France » recevait de ceux, les clercs, qui étaient chargés d’encadrer le troupeau

Romains l’expression la plus haute du droit civil, la République romaine n’a pas connu pour autant l’inflation législative qui caractérise notre époque. À Rome, la loi est un acte grave, et donc rare : on ne la galvaude pas. Plurimae leges, pessima res publica, disaient les Romains : trop de lois détruit l’État. Pour toute la durée de la République, entre les XII Tables et Auguste (soit quatre siècles et demi), on dénombre environ 800 lois. Encore la plupart d’entre elles concernent-elles des matières

Civ. 1ère, 10 mars 1999, JCP G , 1999, II 10078, n° 18, p. 857. 47 CA Metz, 26 nov. 1992, D., 1994, Som. , p. 161. Obs. , A. Robert. 28 concernerait également, les choses sans maître et le domaine public.48 Alors que le domaine de la res communis s’étiole comme une peau de chagrin, seules seraient exclues, les choses non appropriables.49 La solution pourrait ne pas être non plus, cantonnée au domaine de l’image, en ce sens que toute information produite par la chose, dés lors qu’elle

en la volupté, l'autre à suivre la nature, l'autre en la vérité - felix qui potuit rerum cognoscere causas -, l'autre à l'ignorance totale, l'autre en l'indolence, d'autres à résister aux apparences, l'autre à n'admirer rien - nihil mirari prope res una quae possit facere et servare beatum -, et les braves pyrrhoniens en leur ataraxie, doute et suspension perpétuelle. Et d'autres plus sages qu'on ne le peut trouver, non pas même par souhait. Nous voilà bien payés. Transposer après les lois article

met en la volupté, l'autre à suivre la nature, l'autre en la vérité - felix qui potuit rerum cognoscere causas -, l'autre à l'ignorance totale, l'autre en l'indolence, d'autres à résister aux apparences, l'autre à n'admirer rien - nihil mirari prope res una quae possit facere et servare beatum -, et les braves pyrrhoniens en leur ataraxie, doute et suspension perpétuelle. Et d'autres plus sages qu'on ne le peut trouver, non pas même par souhait. Nous voilà bien payés. Transposer après les lois article

en la volupté, l'autre à suivre la nature, l'autre en la vérité - felix qui potuit rerum cognoscere causas -, l'autre à l'ignorance totale, l'autre en l'indolence, d'autres à résister aux apparences, l'autre à n'admirer rien - nihil mirari prope res una quae possit facere et servare beatum -, et les braves pyrrhoniens en leur ataraxie, doute et suspension perpétuelle. Et d'autres plus sages qu'on ne le peut trouver, non pas même par souhait. Nous voilà bien payés. Transposer après les lois article