Responsabilite Civile Des Manutentionnaires Au Maroc

Insérer des offres dans des journaux spécialisés;  Répondre à un appel d’offre;  Prospecter les marchés en organisant des voyages de prospection ou en participant à des manifestations commerciales internationales (foires et salons) à l’étranger ou au Maroc. La préparation de la commande : Le vendeur doit fabriquer les marchandises qui lui ont été commandées conformément à l’offre qu’il a faite à son client et conformément à l’échantillon présenté à ce dernier. Pour ce faire, il doit acheter les matières

Sommaire Table des abréviations Page 5 Introduction générale Page 6 1ère partie : Présentation générale Page 7-21 1. Présentation générale de l’entité Page 7-12 A. Présentation de l’Office de l’Aviation Civile et des Aéroports Page 7-9 a. Nature de l’activité Page 7 b. Situation géographique Page 7-8 c. Présentation des différents services Page 8-9 B. Présentation de l’aéroport Djerba-Zarzis Page 9-12 a. Nature de l’activité

Section IV : les documents spécifiques CHAPITRE V : LA RESPONSABILITE DES TRANSPORTEURS INTERNATIONAUX Section I : le contrat de transport I- Les intervenants II- Les obligations des parties du contrat Section II : la responsabilité du transporteur I- La responsabilité pour pertes ou avarie II- Responsabilité pour retard III- Les causes d’exonération Section III : la mise en cause de la responsabilité du transporteur I- Les formalités à accomplir II-

voie maritime 12 3.2.1. La massification du transport  12 3.2.2. Le moindre coût  12 3.2.3. Autres avantages  13 3.3. Les principaux intervenants dans le transport maritime  13 3.3.1. Le transitaire  13 3.3.2. Le consignataire  13 3.3.3. Manutentionnaire (ou acconier)  14 3.3.4. Courtier maritime  14 3.3.5. La douane  14 3.3.6. Le transporteur  15 3.3.7. Le chargeur  15 3.4. Politique de navigation et cadre réglementaire du trafic maritime  15 Chapitre II : évolution et évaluation du système

Diagnostic fonctionnel ……………………………………………………………………………41 Chapitre 5 : Perspectives de développement …………………………………………………………………55 Partie 3 : Présentation générale du secteur maritime dans d’autres pays ……………………………………62 Chapitre 6 : Le secteur maritime du Maroc ………………………………………………………………........63 Chapitre 7 : Le secteur maritime en France : le Port Autonome du Havre (PAH) ………………………….67 Chapitre 8 : Le secteur maritime en Côte d’Ivoire …………………………………………………………….73 Partie 4 : Conclusion et Recommandations ……………………………………………………………………

conteneurisation dans le monde b- Tendances du transport maritimes et stratégies des armateurs 2- Cartographie du flux import/export des conteneurs au port Tanger Med a- Evolution et répartition du trafic import/export conteneurisé au Maroc b- Etat des lieux du port Tanger Med Deuxième partie : Analyse de l’attractivité du port Tanger-Med Chapitre I : Compétitivité du point de vue armateur et chargeur 1- Introduction 2- Comparaison de l’attractivité du port Tanger-Med

personnes et aux familles d’assurer leurs responsabilités élémentaires et de jouir de leurs droits fondamentaux ». L’insécurité qui en résulte peut être plus ou moins grave et définitive Elle conduit le plus souvent à la grande pauvreté quand elle affecte plusieurs domaines de l’existence, qu’elle tend à se prolonger dans le temps et devient persistante, qu’elle compromet gravement les chances de reconquérir ses droits et de réassumer ses responsabilités par soi-même dans un avenir prévisible. Le

assiste actuellement à un changement radical de l'attitude des pays vis-à-vis des investisseurs. Le comportement de défiance est désormais remplacé par une politique de promotion visant à drainer des flux substantiels des investissements. Le Maroc s’est résolument engagé, à l’instar d’autres pays émergents, dans une politique qui cherche à faire de projets un support stratégique de croissance économique et sociale. Cependant, la crise actuelle, qui a bouleversé le monde entier, à interrompus

N° 06 Juillet2011 SérieAnalysesd’impact exPost ExPost Analyse des déterminants de la demande de services financiers dans le Maroc rural Isabelle Guérin, IRD, UMR 201, Paris Solène Morvant-Roux, IRD, UMR 201, Paris Marc Roesch, CIRAD, Paris Jean-Yves Moisseron, IRD, UMR 201, Paris Pépita Ould-Ahmed, IRD, UMR 201, Paris Contact : Jocelyne Delarue, division Evaluation et capitalisation, AFD Département de la Recherche Division Evaluation et Capitalisation Agence Française

marquage réglementaire Section IV : les documents spécifiques CHAPITRE V : LA RESPONSABILITE DES TRANSPORTEURS INTERNATIONAUX Section I : le contrat de transport I- Les intervenants II- Les obligations des parties du contrat Section II : la responsabilité du transporteur I- La responsabilité pour pertes ou avarie II- Responsabilité pour retard III- Les causes d’exonération Section III : la mise en cause de la responsabilité du transporteur I- Les formalités à accomplir II- Indemnisation III- Étude