Rhin-et-Moselle

Administratifs de la Préfecture du Bas-Rhin - Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture du Haut-Rhin - Bulletin d'information Départemental et Communal du Bas-Rhin II. Documentation et revues spécialisées Droit français - Jurisclasseur Codes et Lois - Jurisclasseur Bail à Loyer - Jurisclasseur Commercial (Droit de l'entreprise) - Jurisclasseur Construction - Jurisclasseur Droit du Travail - Jurisclasseur Sécurité Sociale - Jurisclasseur Alsace-Moselle - Lamy droit commercial - Lamy

structures fédéralistes des Etats limitrophes. Exemple de conurbation polynucléaire : Rhin Ruhr = 11,6 millions d’habitants notamment avec Duisbourg- grand port fluvial, Essen- industrie, Bochum- recherche ; Randstad Holland = 6,6 millions d’habitants =) complémentarité des villes comme LaHaye pour le gouvernement et Cour Pénale Internationale, Amsterdam pour la capitale et Rotterdam pour la première place économique ; Rhin – Main = 4 millions d’habitants. 80 millions de citadins, la plupart germanophones

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avec les Pays-Bas et la République tchèque. Carte schématique : les grands ensembles Les fleuves ont vocation à désenclaver. C’est très vrai pour le Rhin et jusqu’en 1945, de l’Elbe. Le Danube n’est allemand que sur son cours supérieur, et relativement peu fréquenté. Les grandes rivières (Main et Moselle) sont de remarquables tributaires du Rhin. P188 B2. Les ressources énergétiques sont rares (houille et lignite sont sur le déclin). La richesse de l’Allemagne a toujours résidé dans la valeur

quand on créer une association: Une association en France est a but non-lucratif, qui relève de la loi du 1er Juillet 1901. Ces dispositions ne concernent toutefois pas les associations ayant leur siège dans les trois départements duBas-Rhin, du Haut Rhin et de Moselle, qui sont, quant à elles, régies par le Droit local. Une association loi 1901 doit remplir plusieurs conditions : être composée d'au moins deux personnes ; doit avoir un autre but que de partager des bénéfices. De plus, l'activité

signée le 14. Le 15, elle fut approuvée par législation. Malgré les ultimes avertissements d'Adolphe Thiers, le Corps législatif français vota aussi les crédits de guerre. Le 16 juillet, le maréchal Bazaine fut placé à la tête du 3e corps de l'Armée du Rhin. Le général Chabaud-Latour fut chargé de la défense de Paris. Le 17 juillet, lors d'un rassemblement populaire le républicain Émile Ollivier, Premier ministre, déclara la guerre à la Prusse. Le 19 juillet, la France déclara la guerre à la Prusse.

Mayenne  CIRCO  CGCR  54   Meurthe-et-Moselle   RIPS  CCRR  55   Meuse   RIPS  CCRR  56   Morbihan  CGIS  ACGME  57   Moselle   RIPS  CCRR  58   Nièvre   CGIS  ACGME  59   Nord   RIPS  CCRR  60   Oise  RIPS  CCRR  61   Orne  CGIS  ACGME  62   Pas-de-Calais  RIPS  CCRR  63   Puy-de-Dôme  CGIS  ACGME  64   Pyrénées -Atlantiques   RIPS  CCRR  65   Hautes-Pyrénées  RIPS  CCRR  66   Pyrénées-Orientales  RIPS  CCRR  67   Bas-Rhin  RIPS  CCRR  68   Haut-Rhin   RIPS  CCRR  69   Rhône  CIRCO  CGCR 

• Le cœur urbain de l’Europe, l’axe majeur d’organisation de l’espace européen - grand espace économique transfontralier s’étend sur 750km des Alpes Suisses au Sud jusqu’à la mer du Nord, et sur 400km de Nancy à Nuremberg - espace centré sur le Rhin, artère centrale de 1320km recouvrant 250 000km² sur 7 Etats. Donc la partie centrale de la Mégalopole européenne : il en est le "coeur". Ils constitue un "large couloir de Rotterdam" (1er port européen et 2e mondial) jusqu’à Zurich en Suisse. - Concentration

b) Les fêtes religieuse 2/5 I) Introduction : En 2013, la France à l'exception de la Moselle, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, de la Guadeloupe, de la Martinique, de Wallis-et-Futuna, de la Guyane, de la Réunion et de la Polynésie française compte 11 jours fériés (fêtes religieuse et civiles) qui sont légalement définis par l'article L3133-1 du Code du travail

denses et les plus complets d’Europe. Son réseau fluvial structure l’espace rhénan. Le Rhin a permis depuis le Moyen- Age le développement des échanges de biens entre le nord et le sud européen. Les convois de 18 000 t. sont fréquents. Les échanges se font donc entre les régions industrielles rhénanes et les autres Etats du monde via la mer du Nord. La Meuse et la Moselle complètent ce réseau fluvial. Le canal Rhin-Main- Danube (1992) a permis de relier l’Europe rhénane à l’Europe de l’est. Les