Référence éducative

comprend les parties « idée tertiaire », « référence » et «résumé » ) ii. Recopiez à trois reprises le modèle créé sur chacune des pages contenues dans les sections « idées secondaires » iii. Chaque fiche correspond à une idée tertiaire iv. « tab » permet d’ajouter une case sur une même ligne v. « retour » permet de créer une nouvelle ligne 5. Complétez les fiches virtuelles que vous avez créées a. Identifiez les idées tertiaires (i, ii) b. Indiquez la référence de l’ouvrage consulté. Les fiches de

2A1 MANAGEMENT TD 1 CAS DUTOUR 1- La socit DUTOUR est une socit en plein essor. Il ny a pas de vritable service des Ressources Humaines. Les diffrents facteurs internes et externes, en matire de RH, qui font voluer lentreprise La socit a chang dactionnaire majoritaire cest le leader mondial amricain qui a pris en main cette entreprise. La socit qui tait une entreprise trs paternaliste va devoir voluer. Lactionnaire majoritaire veut, en effet, pouvoir au travers de cette entreprise prendre le pas

fonctionnels, chacun exploitant sa propre base de données avec ses propres structures de données, sa propre interprétation de leur contenu et ses propres règles métier. L’enjeu du Master Data Management (MDM) est de faciliter la gestion des données de référence transversalement à différentes applications en mettant en place une organisation de circonstance supportée par un référentiel de données. La mise en place d’un tel référentiel permettrait de se réapproprier ses données métier, de les enrichir et

et de la rocade. 4) Forme juridique C’est un établissement catholique d’enseignement associé par contrat à l’état. 5) Financement La facturation annuelle comprend une contribution familiale déterminée en fonction du revenu fiscal de référence divisé par le nombre de personnes vivant au foyer. Il y a 3 catégorie : QF < 5000 Euros ( 600 Euros par an QF entre 5000 et 10 000 Euros ( 730 Euros par an QF supérieur à 10 000 Euros ( 860 Euros par an  pour que cette contribution ne soit pas

à un (ou des) organisme(s) collecteur(s) du 1% logement (Action logement), indiquez son nom : Commune du lieu de travail : (s’il y a plus de 8 personnes à charge, donnez les informations sur une feuille complémentaire) 2 Revenu fiscal de référence Avis d’imposition du demandeur Autre avis d’imposition (concubin ou futur co-titulaire du bail) Sur les revenus de l’année (si vous avez reçu l’avis d’imposition ou de non imposition N-1) (année en cours moins 2) 20 Sur les revenus

Nom de l’employeur (s’il en a plusieurs, employeur principal) Commune du lieu de travail : Code postal : Si l’employeur cotise à un (ou des) organisme(s) collecteur(s) du 1% logement (Action logement), indiquez son nom : Revenu fiscal de référence Sur les revenus de l’année Avis d’imposition du demandeur (année en cours moins 2) Autre avis d’imposition (concubin ou futur co-titulaire du bail) 2 0 2 0 € € € € 2 Sur les revenus de l’année (année en cours moins 1) (si

et doivent donc être incluses dans les montants figurant cases AJ à DJ. Le montant exonéré des rémunérations perçues au titre des heures supplémentaires est-il pris en compte pour le calcul du revenu fiscal de référence et de la prime pour l’emploi ? Le montant du revenu fiscal de référence du foyer fiscal, qui ne doit pas dépasser certaines limites pour que la prime pour l’emploi puisse être attribuée, tient compte des rémunérations exonérées des heures supplémentaires et complémentaires effectuées

convocation, rendez-vous en préfecture…), s’il y a des personnes à charge, le livret de famille ou une attestation de la qualité d’ayant droit (document fourni par la caisse qui vérifie cette qualité), les revenus perçus au cours de la période de référence, le numéro d’immatriculation figurant sur la carte vitale lorsque la personne a déjà été inscrite à la sécurité sociale. 4.2 Transmission du dossier et date d'affiliation Les dossiers doivent être déposés ou transmis le plus rapidement possible

Les revenus de l’activité s’additionnent alors aux autres revenus du foyer fiscal. Dans le cas des auto-entrepreneurs, l’impôt sur le revenu généré par l’activité peut faire l’objet d’un versement forfaitaire libératoire si le revenu fiscal de référence du foyern’excède pas (pour 2009) 26 030 € par part (le taux est fixé à 1 % pour les activités d’achat-revente de marchandises). Si l’option n’est pas souscrite, le bénéfice net qui sera intégré au revenu imposable sera calculé par l’administration

Bouvard-Censi et les investissements PME sont donc dans la ligne de mire. C'est également confirmé : les riches vont payer. Une contribution exceptionnelle de 3% sera calculée sur le revenu fiscal de référence de tous les contribuables ayant un revenu annuel supérieur à 500.000 euros. Ce revenu de référence intégrant les salaires ou bénéfices, mais également l'ensemble des revenus du capital, la taxe touchera donc ceux dont les revenus ne proviennent pas seulement de leur activité.   En revanche, le