Régimes Juridiques Bts

de chaque candidat (niveau scolaire initial, parcours professionnel…). Le déroulement de la formation Enseignement professionnel • Sciences médico-sociales : besoins et facteurs de développement de l’enfant de 0 à 6 ans, maladies courantes, cadre juridique et institutionnel de l’enfant et de la famille. • Biologie : organisation générale de l’être humain, système nerveux (fonctions motrices et sensorielles), système locomoteur et locomotion, peau, fonctions de nutrition, maintien de l’intégrité de

ne concerne pas toutes les formes de travail. En effet, le droit du travail ne s’applique qu’aux personnes travaillant pour un compte et sous l’autorité d’autrui. Autrement dit, le droit du travail suppose l’existence d’un lien de subordination juridique entre un salarié et un employeur. En revanche, peu importe la taille de l’entreprise, peu importe le secteur d’activité (les règles du droit du travail concerne le secteur privé marchand, a l’économie social et au service public a l’exclusion de

U3.2 DEVOIR DROIT GENERAL ET BANCAIRE et ECONOMIE MONETAIRE ET BANCAIRE BTS Session 2011/2012 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE MONETAIRE ET BANCAIRE Exercice 1 : Les Ratios Prudentiels 1.1 Qu’est-ce que le risque de non-conformité ? Le risque de non-conformité réside en « Un risque de sanction judiciaire, administrative ou disciplinaire, de perte financière significative ou d’atteinte à la réputation, qui naît

territorialité Les opérations exonérées Chapitre 2 : la base d’imposition et calcul de la TVA (détermination de la TVA brute) 2.1 La base d’imposition 2.2 Les notions de fait générateur et d’exigibilité 2.3 Le taux de la TVA Chapitre 3 : Le régime des déductions 3.1 Les principes de la déductibilité 3.2 Les conditions d’ouverture 3.3 Les exclusions et limitation du droit à déduction 3.4 Les régularisations des déductions 3.5 Les modalités d’exercice du droit à déduction 3.6 Les obligations

salarié  va  effectuer  des  formations.         1.3 Quelques exemples de statuts précaires.    L’Auto­entrepreneur    Depuis  quelques  temps  un  autre  statut  précaire  apparaît  dans  les  entreprises,  l’auto­entrepreneur.  Au départ,  le régime d'auto­entreprise  est destiné  à  faciliter la  création  d'une activité  entrepreneuriale.  Légalement,  le  statut d'auto­entrepreneur ne  peut être exercé dans le cadre d’un lien  de  subordination,  dans  ce  cas  seul  le  salariat  doit  être 

partie dévoile l’intérêt économique et les aspects fiscaux du crédit-bail en quatre chapitres : Chapitre 1: présente un aperçu de l’histoire du crédit-bail et ses débuts au Maroc. Puis, on donne les différentes définitions du crédit-bail et son cadre juridique. Chapitre 2: montre l’intérêt économique du crédit-bail, ses caractéristiques, ses avantages et ses risques. Chapitre 3: décrit la comptabilisation appropriée au crédit-bail et son traitement fiscal au Maroc appuyé par des exemples et une étude de

face à cette « maladie honteuse » qui la conduit toujours plus loin de ses principes fondateurs, saura-t-elle se donner les moyens d’y mettre un terme ? Par Nasser Negrouche Depuis qu’il se prénomme Thomas, Abdelatif, 25 ans, DEUG d’allemand et BTS d’action commerciale, collectionne les entretiens d’embauche. Enfin des propositions de rendez-vous après plus de deux années de chômage et exactement 93 lettres de candidature toujours restées infructueuses ! « C’est triste à dire, mais il a suffi

11 Section 1 : Présentation du secteur de l’amont pétrolier 11 Section 2 : Spécificités de gestion des stocks de pétrole brut 21 CHAPITRE 2 : PARTICULARITÉS JURIDIQUES, FISCALES ET COMPTABLES DE L’EXPLOITATION DU PÉTROLE BRUT 32 Section 1 : Particularités juridiques 32 Section 2 : Particularités fiscales 37 Section 3 : Particularités comptables 40 CHAPITRE 3 : VALORISATION DES STOCKS DE PÉTROLE BRUT 45 Section 1 :

entreprises en fonction de leur activité ? Il y a une différence de régime. En droit il y a des règles propres aux entreprises commerciales et qui ne s’appliquent pas à ce qui n’est pas commercial. I. les particularités des relations entre commerçants : Des actes peuvent être passés entre un commerçant et un non commerçant se sont des actes mixtes, parfois totalement soumis et parfois totalement exclu du droit commercial. A. le régime des obligations commerciales Le rôle du silence : En droit

Intervention a) Réglages d’un circulateur à variation de vitesse b) Economies 26 27 CONCLUSION 1 28 29 29 31 32 34 34 36 REMERCIEMENTS Je remercie la société Cofely pour m’avoir pris en contrat d’apprentissage et permis de poursuivre mes études en BTS. Je remercie également les techniciens du poste du centre hospitalier d’Abbeville pour les connaissances qu’ils m’ont apportées ainsi que pour leur accueil qui a beaucoup contribué à mon intégration dans l’équipe et plus particulièrement mon tuteur