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classique et la juridiction. Elles ne font pas l’objet d’un statut homogène et unique, mais variable en fonction de la loi qui les institue. On trouvera en Annexe I un tableau relatif aux principales AAI et API ainsi que leurs pouvoirs respectifs. En plus petit nombre, les API sont moins une émanation de l’Administration que les AAI et davantage tournée vers l’expertise professionnelle, et sont dotées de la personnalité morale (cf. 1.4.2.5.). La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA), qui

port, canaux d’irrigation, etc.). Il vint même à Paris pour y présenter un plan de fortifications par forts isolés et non par ligne continue de remparts. Il y épousa, en 1839, Émilie Aubert, une jeune femme tendre, sensible et nerveuse, qui, fille de petits artisans beaucerons, était née à Dourdan (Seine et Oise) en 1820. Ainsi, le 2 avril 1840, naquit à Paris, 10 bis rue Saint-Joseph, dans un quartier populaire, Émile Zola. En 1843, la famille se fixa à Aix-en-Provence, 33 cours Sainte-Anne puis 6

C’est la première fois qu’un roi reçoit cette légitimation à caractère sacré. La dynastie des Carolingiens (nom formé ultérieurement sur le nom de Charlemagne) est donc née d’un coup d’État. Charlemagne, le fils de Pépin le Bref (« bref » signifie de petite taille), porte ensuite au faîte de sa gloire l’ascension de cette famille en conquérant un immense empire. Son nom est Charles Ier le grand (magnus en terminologie latine). Pourtant, son règne débute par une défaite devenue légende : lors d’une expédition

reproduire, distribuer et communiquer ce manuel au public, par tous les moyens. Vous pouvez aussi modifier ce manuel. Vous n'avez pas le droit d'utiliser ce manuel à des fins commerciales. 1 Au sein des ténèbres de l’espace notre Terre flotte, petite île dans le grand archipel des mondes. C.Flammarion, la pluralité des mondes habités, 1877 Le sommeil de la ra!on en"n#e des mon%res. Francisco de Goya Y Lucientes - légende d’une gravure Photo: La Terre et la Lune vue par la sonde Galileo

de reproduire, distribuer et communiquer ce manuel au public, par tous les moyens. Vous pouvez aussi modifier ce manuel. Vous n'avez pas le droit d'utiliser ce manuel à des fins commerciales. 1 Au sein des ténèbres de l’espace notre Terre flotte, petite île dans le grand archipel des mondes. C.Flammarion, la pluralité des mondes habités, 1877 Le sommeil de la ra!on en"n#e des mon%res. Francisco de Goya Y Lucientes - légende d’une gravure Photo: La Terre et la Lune vue par la sonde Galileo, en route

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principe se trouve dans la jurisprudence du Conseil d'État. Déjà implicite dans l'arrêt CE, 29 décembre 1911, Chomel, Rec.1265, RDP 1912.36, il est expressément affirmé par les arrêts CE, 10 février 1928, Chambre syndicale des propriétaires marseillais, Rec.222, et CE, 6 mai 1931, Tondut, Rec.477, S 1931.3.81, note Laroque). Les conséquences de ce principe sont nombreuses. A. Les usagers des services publics 1. Le principe d'égalité est directement applicable aux usagers des services

origine retranscrite en anglais sous la traduction de tax haven, qui image l’idée d’un havre, d’un port. Historiquement, il est possible de retracer l’émergence des premiers « paradis fiscaux » dès l’Antiquité : dans l’ancienne Grèce déjà, les petites îles voisines d’Athènes constituaient des refuges permettant aux marchands d’éviter l’impôt perçu dans la Cité sur les importations et exportations[8]. De même, les Flandres furent du XVIe au XVIIIe siècle un paradis fiscal, ainsi que la Hollande

étendue, ne peut jamais permettre à l’analyste de procéder à une interprétation complète et totalement fiable d’un énoncé. Bateson explique ainsi : « A chaque étape en direction d’une unité supérieure - l’unité supérieure étant toujours l’unité plus petite plus son cadre immédiat -, la restriction des référents possibles devient plus sévère. (…) La signification n’approche de l’univocité ou de l’absence d’ambiguïté que lorsqu’on accepte d’examiner de très grandes unités du courant communicationnel

toilette de mousseline semée de bouquets roses, la blanchisseuse en robe de percale blanche à pois bleus. Ils étaient à la recherche de Coupeau. Déjà ils avaient battu tout le haut du pavé de la rue des Poissonniers, regardant aux bons endroits : à La Petite Civette, renommée pour les prunes ; chez la mère Baquet, qui vendait du vin d’Orléans à huit sous ; au Papillon, le rendez-vous de messieurs les cochers, des gens difficiles. Enfin, en bas de la rue, ils découvrirent Coupeau et Poisson dans l’assommoir