Résumé Cours Droit International Privé Tunisien

papiers libres 2003 La peine de mort Dossier pédagogique pour l’enseignement secondaire www.amnesty.be papiers libres 2003 SOMMAIRE I) Présentation générale 1) Introduction 2) Le Droit à la vie 3) La cruauté de la peine de mort 4) La peine de mort est injuste. Discrimination raciale et sociale. Moyen de répression. 5) Efficacité de la peine de mort? 6) Le système carcéral américain 7) Mineurs d’âge et retardés mentaux 8) Le coût de la peine de mort 9) Historique 10) Religion et peine de mort

------------------------------------------------- DROIT INTERNATIONAL PENAL (I) Les différents types de mécanismes : il en existe 6. Pour poursuivre les chefs d’Etat. * La possibilité pour un Etat d’agir car les crimes ont eu lieu sur son territoire ou parce que les responsables sont ressortissants de cet Etat. Solution classique, que la totalité des Etats ont retenue. Cas français/ personnalité active-passive. *  Les juridictions d’un autre Etat vont intervenir pour juger des crimes commis

assistant médical A mon Directeur de mémoire Dr Mamoutou DIABATE à la Direction Nationale de la Santé A la direction de l’INFSS et aux chargés de cours A tous ceux dont les noms ont été omis, l’erreur est humaine, vous avez tous ma considération. Table des matières DEDICACES 4 REMERCIEMENTS 5 RESUME (FRANÇAIS)…………………………………………..………………………….6 RESUME (ANGLAIS)…………….…………………………………………………………8 DEFINITIONS OPERATIONNELLES……………………………………………………10 INTRODUCTION 11 JUSTIFICATION……………………………..………………….

personnes, monsieur Fadel DRISSI, chez qui j’ai trouvé non seulement l’enseignant et l’encadrant, mais aussi le sage coach qui a pu m’insuffler l’esprit et l’énergie nécessaires pour affronter les différents obstacles et difficultés rencontrés au cours de la réalisation de ce travail Je tiens aussi à remercier M Rachid MRABET Directeur de l’ISCAE, pour les conditions idoines d’un encadrement de haut niveau et pour l’affection particulière qu’il accorde aux thématiques du sport, et avec laquelle il

historiquement les relations internationales, page 1 2- L’héritage de la Révolution française, page 4 3- Empires et Nations, 1815-1871, page 7 4- Expansion européenne dans le monde au 19e siècle, page 11 5- Le système européen et son évolution, 1871-1914, page 14 6- La Première Guerre Mondiale, page 19 7- Le Nouvel Ordre Mondiale des années 1920, page 24 8- L’internationale communiste, page 29 9- Les fascismes en Europe, page 34 10- Japon dans les relations internationales, de fin 19e à 1939, page 39

Droit constitutionnel Préliminaire  I) La fin de la IVème République. Elle est morte de la crise de la décolonisation et particulièrement de la guerre d’Algérie. L’élément déclencheur est le bombardement d’un village tunisien au mépris de la souveraineté tunisienne en février 1958. Le président du conseil Félix Gaillard est renversé le 15 avril 1958 pour avoir accepté les conclusions d’une médiation anglo-américaine organisée en vue de la reprise des relations diplomatiques avec la Tunisie

par leur présence. SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE……………………………………………………………………………………01 PREMIER CHAPITRE : LE CHANGE…………………………………….…………04 SECTION I : Le marché des changes………………………………………………………………….…..05 SECTION II : La prévision des cours de change………………………….……………………….……21 SECTION III : La position de change et le risque de change…………………………………..…...28 DEUXIEME CAHPITRE : INSTRUMENTS DE COUVERTURE………...40 SESCTION I : Instruments internes…………………………………………………………………….….41 SECTION

INTRODUCTION - M. EL AOUANI- Professeur à la Faculté de Droit de Casa Aperçu historique : de manière à bien comprendre l'évolution du droit du travail, il est indispensable d'avoir un éclairage historique. Il ne s'agit pas de faire un cours d'histoire, parce que nous sommes des juristes et nous nous intéressons à l'étude de la législation travail. Il est cependant important, d'avoir un éclairage historique qui va nous permettre de mieux comprendre le présent. En termes juridiques, nous appellerons

un visage, une histoire, un contexte 1 ! l'histoire de la pensée peut-elle être objective? Non, mais elle peut être plus ou moins sérieuse. ! Pourquoi ce cours? Mieux comprendre les analyses présentées dans les autres enseignements et savoir les mettre en perspective Il est fondamental de réaliser que le but premier de ce cours est d’affiner notre compréhension des phénomènes économiques. L’histoire de la pensée est une façon d’aborder l’analyse économique. C’est voir l’analyse économique

les PME ........................69 2. La Bourse de Casablanca.................................................................................................73 2.1. Une réforme réussie, mais encore insuffisante au regard des investisseurs internationaux................................................................................................. 75 2.2. Bourse émergente ou pré-émergente ? ............................................................................... 75 2.2.1. Une faible