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Animé par: Mr Lazhar SAHBANI Senior Manager - Expert en droit et en fiscalité / Avocat 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 17/03/2013 Rappel des principes, Champ d’application, Règles d’assiette et de taux, Règles de déduction, Régime des achats en franchise de TVA, Remboursement du crédit de TVA , Régimes d’imposition , Obligations des redevables , En pratique: Focus sur des questions de TVA en Algérie Cours de fiscalité animés par: Lazhar SAHBANI 2 I. Rappel des principes

LA FISCALITE DE LA DISSOLUTION DES ENTREPRISES Encadré par : sahbani siham Krafess Mourad Mohammed Kadri Amine maliki 1. La dissolution

+ Questionnaire Introduction Dans le cadre de notre dossier d’entreprise encadré par Mlle Sahbani , nous étudiantes de l’ENCG Fès menons une enquête concernant la gestion fiscale dans les entreprises marocaines. Nous vous prions de bien vouloir nous accorder un peu de votre temps pour répondre au questionnaire ci-dessous N.B : Aucune information fournie ne sera divulguée I. Fiche signalétique de l’entreprise RAISON SOCIALE : AGAM DESIGN FORME JURIDIQUE : S A R L ANNEE DE CREATION :

LA GESTION DE LA CHAÎNE LOGISTIQUE Elaboré par : Mohamed Aymane SAHBANI Année universitaire : 2011/2012 INTRODUCTION  La gestion de la chaîne logistique (GCL) ou Supply Chain Management (SCM) a pour but d'optimiser les échanges, ou flux, que l'entreprise entretient avec ses fournisseurs et ses clients. Ces flux sont de natures diverses. Il peut s'agir de flux d'informations, relatives aux approvisionnements, voire à la conception des produits notamment, de flux financiers liés aux achats

Groupe : AIT BARA Anissa AYAYDA Karima LAHMAR Bilel SAHBANI Firaz TPE : La violence conjugale aujourd’hui en France Tout d’abord, voici une illustration de la violence conjugale : l’affaire de Bertrand Cantat. Une affaire importante qui a marqué l’actualité en 2003. Bertrand Cantat, chanteur du groupe Noir Désir condamné pour avoir causé la mort de sa compagne, l’actrice Marie Trintignant,

N. Jerbi , S. Collart Dutilleul, E. Craye et M. Benrejeb, Fuzzy Filtering of Sensors Signals in Manufacturing Systems with Time Constraints, International Journal of Computers, Communications & Control, IJCCC, accepté. IJEEE – ISSN : 2073-0535 A. Sahbani, K. Ben Saad and M. Benrejeb, Chattering phenomenon suppression of buck boost dc-dc converter with Fuzzy Sliding Modes control, International Journal of Electrical and Electronics Engineering, IJEEE, 2:1, pp.1-6, 2009. JCSF – ISSN : 0960-0779

transport ● Indispensabilité de certains responsables ● Emploi du temps inadéquat avec les horaires du travail des administrations ●Manque de certains informations vu la contrainte du temps Réalisé par : Sadki Ayoub Encadré par : Mlle Siham Sahbani

Université Sidi Mohamed Ben Abdellah Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Fès La logistique et transport international L’achat du transport ferroviaire Préparé par : Yaakoubi Abderrzzak Encadré par : Mme. Sahbani Siham Elkhlifi Abdelali Management international 2012-2013 1 Plan Introduction Avantage et inconvénients du transport ferroviaire I- Le cadre juridique : la CIM II- Les modalités III- La responsabilité du transporteur IV- La tarification V- Les documents

LeS sToCkS Réalisé par: AkRiM AbDeLiLlAh DaAfI RaChId GuEdDaRi AdNaNe SaHbAnI YaSsInE Encadré par: Mme El GnAoUi PLAN définition et rôle des stocks valorisation des entrées et sorties gestion du stock gestion quantitative Définition et Rôle des stocks §  Définition des stocks § Rôle des stocks Définition des stocks : n  Il s’agit des biens ou services entrant dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour être vendus en l’état ou après production ou transformation