Service Public Identification Et Régime

1- Introduction 1-1 Identification 1-2 Activités de l'entreprise 1-3 Presentation des acteurs de la preventions dans l'entreprise 1-4 Présentation de Service Informatique de la CAF93 2- Desciption d'un risque professionnelle 2-1 Presentation d'un risque 2-2 Les moyens de prévention 2-3 Exemple d'accident 3- Démarche d'analyse 1- Introduction 1-1 Identification de l'entreprise La CAF du

FINANCES INTERNATIONALES 1. IDENTIFICATION 1.1. Identification de l’établissement Université : Mohamed Premier Établissement : Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales d’Oujda 1.2. Identification du coordonnateur de la filière Coordonnateur : Mohammed CHIGUEUR Spécialité(s) : Economie et finance internationale Économiques Tél. : 06.62.30.00.38 Fax : 05.36.50.06.00 Grade : PES Département : Sciences E. Mail : chigueur2000@yahoo.com 1.3. Identification du Master Cycle : MASTER

Canadian province or territory S Certificate of Canadian Citizenship or Certificate of Naturalization (paper document Proof of Residency List 3 Support of Identity S Child Tax Benefit Statement S Canadian Immigration Identification Card S Employer record (pay stub or letter from employer on company letterhead) S Certificate of Canadian Citizenship (plastic card) S Income tax assessment (most recent) S S Insurance policy (home, tenant, auto or

carcasses d’animaux Procédure : * Un litige étant né, il porte l’affaire devant le conseil de la préfecture, compétent pour les marchés de travaux publics * La ville se pourvoi en Cassation devant le CE Question : * Quelle est la nature du contrat ? Motif : * Le contrat passé a pour but d’assurer une mission de service public : l’hygiène de la population. Dès lors c’est un contrat administratif Portée : * Arrêt qui donne une très large extension aux contrats administratifs

Préparé et présenté par: Imen Hamaied Introduction I- Les dispositions de la loi n°2004-89 du 31/12/2004 II-Le service de constitution juridique des sociétés en ligne de l’API *Les personnes concernées *Les avantages du service *Les étapes de la constitution juridique des sociétés en ligne Conclusion Afin de: - Permettre aux personnes d’effectuer les procédures légales et administratives à distance Encourager les investissements directs étrangers - - S’aligner avec

 DEDICACE EXTRAIT DU DISCOURE ROYAL REMERCIEMENT INTRODUCTION Première Partie : Présentation de la société D.A.S.I.A. I : Identification II : Organigramme III : Le suivi comptable d’un dossier Deuxième Partie : Traitement comptable d’un dossier I : L’organisation d’un dossier II : Comptabilisation Troisième Partie : La déclaration fiscale I : Le fiscal ( TVA ) II : Le social (C.N.S.S, Paie, IGR Salariaux) CONCLUSION

des documents portatifs L’Eglise et les Etats établissent de nouvelles formes d’enregistrement. La tenue de registres paroissiaux devient de plus en plus courante avec pour objectif d’identifier l’appartenance religieuse de chacun. Les pouvoirs publics reconnaissent rapidement l’importance de ce système et interviennent pour le réglementer. L’identification des personnes se fait alors plus précise et l’idée que l’identité de chacun doit être enregistrée apparait progressivement. La description physique

signataire à engager le porteur • copie du récépissé de déclaration à la Préfecture • copie du récépissé INSEE avec mention du numéro SIRET • RIB • déclaration sur l'honneur du régime de TVA auquel est soumis le programme présenté par le demandeur (modèle en page 4) ou certificat des services fiscaux indiquant ce régime • les bilans et comptes de résultats des deux derniers exercices accompagnés des rapports du commissaire aux comptes, et budget prévisionnel de l’année en cours. ¬ si vous êtes

d’évaluation d’une réponse à un problème Conception Identification & Analyse Evaluation Mise en oeuvre Evaluation Révision des futurs programmes / politiques publiques La place centrale de l’évaluation 7 I.2.2.1.b. Le cycle du projet Etape Identification (idée) Questions 1-2 an(s) 7-10% du coût d’investissement Evaluation ex-ante Mise en Œuvre 1) Investissement (3-5 ans) 2) Développement (3-5 ans) 3) Plein régime (20-30 ans) Evaluation ex-post Besoins ? Priorités

____________________________________________ 4 · Introduction_______________________________________________5Première partie : Présentations générales du cabinet ALHUDA CONSEIL. · Identification ______________________________________________7· Les activités_______________________________________________8· Organigramme_____________________________________________9 Deuxième partie : Taches effectue au sein du cabinet.