Sommaire Contrefacon

« L'entreprise face à la contrefaçon » ANNEE 2013/2014 SOMMAIRE INTRODUCTION a) Définition de la contrefaçon et l'ampleur du phénomène DEVOLEPPEMENT a) Les contrefacteurs b) Les conséquences économiques pour les entreprises, et les conséquences pour les consommateurs c) La lutte contre la contrefaçon b) Exemple CONCLUSION a) Prise de position b) Apports personnels Introduction La contrefaçon est un fléau pour toute

La contrefaçon constitue un véritable fléau qui a gagné tous les secteurs économiques. Toute chose créée peut être contrefaite et constituer un préjudice pour son propriétaire. En effet, des marques aux produits alimentaires, en passant par les médicaments ou les pièces de voitures, les contrefacteurs n’oublient rien. Ainsi, la propriété intellectuelle ne fait pas exception et se trouve également menacé par des actes de contrefaçon en constante augmentation. C’est cette dernière, analysée à la lumière

 La contrefaçon et ses conséquences Un fléau qui ne cesse de grandir Objet d'étude N°2 Terminale « Accueil, Relation, Clients, Usagers » JOUYAUX Marine. La contrefaçon et ses conséquences SOMMAIRE : Introduction. 1ère Partie : Contrefaçon, un vertige chiffré A – Qu'est-ce que la contrefaçon ? B – La contrefaçon, un fléau mondial. C – Comment reconnaître certains objets contrefaits ? D – Dans quels pays les contrefaçons sont-elles fabriquées ? 2ème Partie :

La Contrefaçon Introduction : I : Qu’est-ce que la contrefaçon ? Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon est souvent rapprochée de celle de parasitisme. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon n'est

T.COM DOSSIER ECO-DROIT LA CONTREFACON ET LA CONCCURENCE DELOYALE. ANNEE 2012-2013 SOMMAIRE Qu’est-ce-que la contrefaçon  Qu’est-ce-que la concurrence déloyale  Quel sont les impacts économique et sociaux de la contrefaçon  Les causes qui favorisent la contrefaçon  Les grands types de contrefaçon  La localisation Les conséquences de cette contrefaçon pour les clients, les entreprises, l’Etat et l’économie sont multiples  Lieu d'acquisition

La contrefaçon SOMMAIRE : Introduction 1 - Définition 2 - que représente la contrefaçon ? 3 - Le plan juridique 4 – Quelles sont les peine encourues en France ? La contrefaçon est encore trop souvent considérécomme un déli mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitent un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupars des personnes, acheter

 L'analyse d'un cas de contrefaçon ( Musée de la contrefaçon a Paris) Sommaire Introduction....................................................................... Page 1 I- La contrefaçon en général............................................... Page 2 A- Les produits les plus contrefaits............................... Page 2 B- Les pays fabriquant de contrefaçon …..................... Page 3 C- Les personnes

Étude d'économie droit La contrefaçon SOMMAIRE : 1- Introduction 2.1 - Les raisons du développement massif de la contrefaçon 2.2 - D'où vient la contrefaçon ? 2.3 - Des moyens de transport à disposition 3 - Problématique : Qu'elles sont les conséquences de la contrefaçon ? 3.1 - L'impact sur l'état 3.2 - L'impact sur les entreprises 3.3 - L'impact sur les consommateurs 4 - Conclusion

Estelle Terminale Bac Pro secrétariat Objet d’étude : Contrefaçon de médicaments Lycée professionnel Anne Veaute SOMMAIRE : * Introduction p.3 * Définition de la contrefaçon de médicament p.4 * Typologie des médicaments contrefaits p.5 * Comment expliquer la progression de la contrefaçon ? p.6 * Quels sont les risques pour la santé ? p.7 * Conclusion p.8 Introduction La contrefaçon de médicaments est un fléau dont les conséquences sur la santé publique

DELIT DE CONTREFACON ET DROIT D'AUTEUR SOMMAIRE Introduction 1ére partie Définition de la contrefaçon d’œuvres cinématographiques Conséquences sur l'industrie du cinéma 2ème partie La loi Hadopi Le droit d'auteur et sa protection Les sanctions du délit de contrefaçon Conclusion Introduction L’accès aux œuvres numérisées sans respect des droits de propriété est un phénomène de grande ampleur, banalisé même, à mesure de la diffusion