Sommaire Contrefacon

La consommation TPE : La Contrefaçon LES MARQUES VICTIMES OU COUPABLES DE LA CONTREFAÇON ? Sommaire : I. Les Marques et la Contrefaçon, l’aspect économique. II. La Juridiction. III. La contrefaçon dans notre société. La contrefaçon est le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit. Elle est considérée comme une violation d’un droit de propriété intellectuelle. La cause de cette pratique est de plusieurs natures, tout d’abord pour des raisons

 DOSSIER d’ETUDES : ECONOMIE / DROIT Evaluation en C.C.F. NOM : BIZEC Prénom : Romain Classe : Terminale Vente 1 Session : 2015 SOMMAIRE Fiche récapitulative p 3 Document préparatoire p 4 Analyse documentaire p 5 Lexique p 6 Rédaction de l’étude p 7 - 8 - 9 Annexe 1 – Fiche récapitulative Etude N°2 Date de réalisation : 24/02/2014 Académie Versailles

Etude de droit La contrefaçon chez Chanel Sommaire La contrefaçon chez chanel : . Chanel et la contrefaçon -. Les actions de chanel pour la contrefaçon . Chanel accusé d’un cas de contrefaçon Résumé de documents Bibliographie Introduction: Chanel, comme beaucoup de grande marque subie la contrefaçon. Beaucoup de produis sont contrefaits en chine. Et depuis un certains moment des sites de contrefaçon chinoise fleurisse sur internet. Toute sorte de produis

L’entreprise face à la contrefaçon Etude N 1 ------------------------------------------------- SOMMAIRE I- Introduction II- Développement a) Aspect économique b) Aspect juridique c) La protection III- Conclusion IV- Annexes V- Lexique ------------------------------------------------- INTRODUCTION Cette étude va se référer à la problématique suivante : Comment une entreprise peut-elle lutter contre la contrefaçon ? -------------------------------------------------

OBJET D ETUDE : LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION SOMMAIRE : LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION. I. Définition et analyse de la contrefaçon. A) Secteurs touches par la contrefaçon et son evolution B) Exemples de contrefaçon II. Impact et conséquences de la contrefaçon. A) Impact et conséquences économiques B) Impact et conséquences sanitaires

SOMMAIRE Introduction 1. La protection de la marque 2. Dépôt d’une marque 3. La contrefaçon Conclusion INTRODUCTION : Pour mon dossier en économie et droit j’ai donc décidé de me centrer sur une des marques proposée en magasin. J’ai donc choisi la marque GUESS. Je me suis renseignée auprès de l’INPI pour savoir si la marque était déposée, elle l’est. J’ai ensuite fait des recherches afin de savoir si la marque en question avait été impliquée dans des affaires de contrefaçons

 Sommaire Introduction p.2 1. Qu'est ce que la contrefaçon ? p.3 1.1 Définition 1.2 Un fleau mondial 1.3 Comment la détecter? 2. Les dangers p.5 2.1 Pour l'entreprise 2.2 Pour le consommateur 2.3 Pour l'économie 3. La lutte contre

a SOMMAIRE: 1. Introduction 2. Les raisons qui favorisent la contrefaçon - Pourquoi la contrefaçon est çi présente ? 3. La contrefaçon : un véritable fléau économique et social - Combien représente la contrefaçon ? 4. Les secteurs menacés par la contrefaçon 5. Internet et la contrefaçon 6. Les moyens pour se défendre de la contrefaçon - INPI : L'institue national de la propriété industrielle 7. Le rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon - Le dispositif

INTRODUCTION Aujourd'hui, la contrefaçon touche de multiples produits, en particulier les médicaments et a été accélérée par la mondialisation. En effet depuis 2006 ce phénomène c'est accrue de 51% et l'interceptions d'articles de soins personnels (crèmes, dentifrices, lames de rasoirs...) a subit une augmentation de 26,4% autrement dit, a été multiplié par 3,64. Il serait donc intéressant de se demander quelles sont les causes et les conséquences de la contrefaçon de médicaments dans le cadre accéléré

 Établissement : Name Nom : Name Prénom : Name Classe : Name ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ SESSION 2014 OBJET D’ÉTUDE N°x La Contrefaçon BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N° 1 Dates : Académie : Name Établissement : Name Nom : Name Prénom : Name Classe : Name Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle