Sommaire Contrefacon

 SOMMAIRE Thème 1 : La contrefaçon Thème 2 : La publicité mensongère Thème 3 : L’exécution du contrat Thème 4 : Le droit de propriété THEME 1 : LA CONTREFACON Fiche de présentation Partie du programme concernée par l’étude : Thème du programme : Le droit de propriété et les libertés économiques Axe de réflexion : Les risques encourus lors d’un achat de contrefaçon Connaissances mises en œuvre : La propriété intellectuelle Titre de l’étude : La Contrefaçon Objectifs

littéraire, technique ou artistique (et certains étendent ceci - par extension - à un style, des idées, ou des faits). Il convient de distinguer le plagiat, qui consiste à prétendre qu'on est l'auteur original de ce qui n'est qu'une copie, et la contrefaçon, qui consiste à prétendre que ce qui n'est qu'une copie est en réalité l’œuvre de l'auteur original. Certains 1 opèrent également une distinction entre le plagiat, emprunt grossier, et le « démarquage », où le texte subit des modifications variées

Romain Simon DM5 Mémoire de recherche « La contrefaçon dans l’horlogerie de luxe » Problématique : « Dans le contexte de l’exploitation des marchés de luxe, la question de la contrefaçon est une actualité essentielle pour les marques dans tous les domaines. Le secteur de l’horlogerie, joaillerie est depuis toujours particulièrement touché. Comment les marques vivent-elles ces menaces ? » Année 2010/2011 La Contrefaçon Page 1 Romain Simon DM5 « Imite, Assimile, et ensuite

La Contrefaçon Sommaire INFORMATIONS GENERALES Définition de la contrefaçon La contrefaçon touche tous les secteurs Qui sont les contrefacteurs ? Quelles sont les sanctions ? LE MUSEE DE LA CONTREFACON Quelques informations Les origines de la contrefaçon LA CONTREFACON PAR SECTEUR D'ACTIVITE L'automobile Les appareils domestiques Les médicaments Le textile La maroquinerie Les jouets Les vins et spiritueux Le tabac L'informatique Les moyens de paiement Les produits de grande consommation La vidéo

2011-2015 Contrefaçon : Perception et intentions d’achat. 1 Contrefaçon : Perceptions et intentions d'achat. Nous remercions Mme Vothi Ngoc Thuy et les étudiants qui ont accepté de répondre à notre questionnaire. 2 3 SOMMAIRE I. INTRODCUTION … 5 II. REVUE DE LA LITTERATURE … 8 III. HYPOTHESES … 16 IV. LA METHODOLOGIE DE LA RECHERCHE … 17 V. ANALYSE DES RESULTATS … 22 VI. CONCLUSION … 27 VII. ANNEXES 4 I / INTRODUCTION La contrefaçon: Étude comparative

Galvez Pierrick Economie-Droit La consommation : La consommation de tabac en France Session : 2011-2013 Sommaire I) Caractéristiques des ventes de cigarettes en France…....p1 A) Ventes de cigarettes en France………………...………p2 B) Cigarettes et environnement ………………………….p3 II) Part de budget attribuée à la consommation de tabac….p4 III) Types de population concernés par l’usage de tabac...…p5 A) L’usage de tabac chez les 18-25 ans……………….…..p6 B) La consommation de tabac

Le fléau de la contrefaçon Chinoise Comment la contrefaçon en Chine persiste-t-elle alors que de multiples actions sont menées pour l’éradiquer au niveau national et international ? 0. 0. 0. SOMMAIRE 0. 0. 0. 0 INTRODUCTION 0. I- la contrefaçon en chine un secteur d’activité à part entière avec de multiples conséquences 0. 0. A. Les côtes chinoises

| | |Forclusion par tolérance de l’action en contrefaçon de marque. | INTRODUCTION. Le droit des marques confère au titulaire de la marque, valablement déposée et enregistrée, une prérogative très importante, à savoir le monopole d’exploitation sur le signe choisi à titre de

|[pic] | Sommaire Introduction I Définition et état des lieux de la contrefaçon A: La contrefaçon, historique d’un phénomène déjà connu 1) Fondamentaux de la contrefaçon 2) Une étape vers le développement B : La contrefaçon : un phénomène grandissant 1) Les causes de l’expansion 2) La situation actuelle 3) Une mentalité encore réfractaire à la lutte II Les conséquences de la contrefaçon : pourquoi lutter ? A : Les produits et marques

MEFIEZ-VOUS DES CONTREFACONS ! CONTREFAIRE, IMITER, OU INNOVER : QUELLES SOLUTIONS ADOPTER ? SOMMAIRE Préambule Introduction page I - Contrefaçon et copie page A- Estimation de la contrefaçon par secteur B- Les risques et conséquences 1- pour les consommateurs 2- pour l’entreprise 3- pour l’Etat 4-exemples d’incidents survenus en fonction des secteurs C- Les raisons de son existence II - Imitation : Nouvel enjeux pour les entreprises. page A- intérêt