Sources Externes Du Droit Du Travail

2010-2011 Histoire et Sources du droit de travail Travail présenté par : Professeur : BENATMANE PLAN I- Evolution du droit du travail au Maroc 1-1 Avant le protectorat 1-2 L’influence française 1-3 Après l’indépendance  II- Les sources du droit de travail 2-1 Les sources internes 2-1-1 Les sources classiques 2-1-2 Les sources professionnelles 2-2 Les sources externes 2-2-1 Le droit social international 

(permet à un membre du personnel d’accéder rapidement à des informations concernant les autres salariés) et externe (les personnes externes pourront identifier clairement leur interlocuteur). L’activité administrative : est une activité transversale (tous les services effectuent des tâches administratives) dont les objectifs principaux sont la gestion de l’information et la coordination du travail des acteurs de l’organisation (du personnel). Une arborescence peut faciliter la mise en place et l’utilisation

présentation. Sujet : Vous analyserez les effets de la flexibilité du travail sur l’emploi. DOCUMENT 1 – La France a connu une forte précarisation de l’emploi au cours des années 1990. Le plus fort recours aux contrats temporaires, conjugué à l’annualisation du temps de travail suite aux accords des 35 heures (qui ont concerné 65% des salariés dans les entreprises de plus de 10 salariés), a rendu le marché du travail plus flexible : les entreprises peuvent s’ajuster plus rapidement à la conjoncture

Trame dossier économie droit Noé Jérôme Bac professionnel commerce E1B Economie Droit Session 2014 MAISON FAMILIALE RURALE Annexe du CFA des MFR PACA Quartier le Plan 13790 ROUSSET Sommaire Objet d’étude n°1 : Le recrutement -Page d’accueil (page 3) -Définition (page4) -Documents joints (page5 à 9) -Conclusion (page 10) Objet d’étude n°2 : Objet d’étude n°3 :

Définition du Droit - Ensemble des règles juridiques qui organisent la vie a une société (droit objectif) - Ensemble des avantages qui reconnue a certain personne (droit subjectif) Donc il ya une complémentarité dans le droit objectif et subjectif Les caractéristiques de la règle de droit ​ *Générale : il s’adresse e tous le monde, il est impersonnelle ​ *Degré : -Obligatoire : certain règle nous oblige que d’autre son des lois impératives et qui s’imposé d’une manière absolue. -Loi Supplétive

.Définition du Droit * Ensemble des règles juridiques qui organisent la vie a une société (droit objectif) * Ensemble des avantages reconnues a certaines personnes (droit subjectif) Donc il ya une complémentarité dans le droit objectif et subjectif Les caractéristiques de la règle de droit *Générale : il s’adresse e tous le monde, il est impersonnelle *Degré : -Obligatoire : certaines règles nous obligent plus que d’autre ; sont des lois impératives et qui s’imposent d’une

Définition du Droit Ensemble des règles juridiques qui organisent la vie a une société (droit objectif) Ensemble des avantages qui reconnue a certain personne (droit subjectif) Donc il ya une complémentarité dans le droit objectif et subjectif Les caractéristiques de la règle de droit *Générale : il s’adresse e tous le monde, il est impersonnelle *Degré : -Obligatoire : certain règle nous oblige que d’autre son des lois impératives et qui s’imposé d’une manière absolue. -Loi Supplétive :

hiérarchiser et articuler les sources du droit du travail, trouver et consulter sa convention collective, se repérer dans un code du travail (partie L: Loi, partie réglementaire :R et D). Cerner le rôle du conseil des prud’hommes, des juridictions pénales, tribunaux administratifs, TI, TGI, inspection du travail Approche pédagogique : La séance est donnée sous forme de cours magistral théorique étant précisé que des activités associées nécessiteront un travail personnel et une utilisation

cet apport, pas de capital social minimum pour créer une SNC. Commision au compte Si la société dépasse deux de ces seuils, elle est obligée d’avoir un commissaire des comptes. Même si les seuils ne sont pas dépassés, les associés ont quand même le droit d’en nommer un. Le vote a lieu à l’unanimité, sauf si les statuts ont prévu la majorité et si on n’arrive pas à nommer un Commissaire aux Comptes, un associé pourra demander au président du tribunal de commerce en référé d’en désigner un Apports Il

motivation A - La théorie des besoins selon Maslow B - La théorie des deux facteurs selon Herzberg III – Facteurs de motivation A – Les facteurs internes de motivation B – Les facteurs externes IV – Les leviers de la motivation A – La rémunération B – La flexibilité du temps de travail C – Le bien-être au travail I – Introduction La motivation est l’ensemble des forces conscientes ou inconscientes qui poussent un individu à agir pour atteindre un but. De cette motivation vont