Souveraineté Nationale 1789

1789 jusqu'au 2nd empire en 1870. Etude peut-être séparée en 2 grands blocs : 1789-1814 1815-1870 1789 : Révolution 1814 : Chute de Napoléon Première partie 1789-1814 séparée en 2 grands blocs : 1789-1799 1799-1814 1ère décennie : diverses formes de régimes politiques 1799 : arrivée au pouvoir de Napoléon Cette première partie peut encore être séparée en 2 grands blocs : 1789 - 10 août 1792 (jusqu'à chute monarchie) 10 août 1792 – 1799 (jusqu'à naissance République) Section

La Révolution Française Introduction Révolution française= bouleverse l’histoire européenne Commencement = Louis XIV. I- des causes multiples A- Un état en faillite De 1776 à 1789 France =endetté guerre indépendance américaine (fin : traité de Versailles 1783) + ennuis climatique (récolte). B- Une monarchie française dans l’impasse Situation empire Royaume mal gouverné par Louis XIV = Ministre incompétent : ne peuvent pas reformer système fiscal roi décide réunir états généraux

TD DROIT CONSTITUTIONNEL Séance 5 Dissertation Le concept de souveraineté a été consacré en Occident par les Traités de Westphalie le 24 octobre 1648, mettant fin à la guerre de Trente ans et donnant naissance à l’Etat moderne. Cette notion de souveraineté n’a dès lors cessait d’évoluer selon les époques et les nations dans lesquelles elle s’exerçait et constitue l’ossature du droit public moderne. La question centrale qui n’a jamais été résolue de manière indivisible

En quoi la période du 5 mai au 17 juin 1789 opère-t-elle une révolution dans les fondements politiques et sociaux de la monarchie? L'été 1789 représente la fin de la monarchie absolue et de la société d'ordres. La monarchie est un système politique où l'unité du pouvoir est symbolisée par une seule personne. Le roi tenait son pouvoir de dieu (d'où monarchie absolue de droit divin), le pouvoir politique était concentré entre ces mains. La souveraineté appartenait au roi seul. Selon Jean-Jacques

Le chef de l’Etat de 1789 à 1875. «Il est nécessaire que l’Etat ait une tête, c’est-à-dire un chef, en qui la nation puisse voir, au-dessus des fluctuations, l’homme en charge de l’essentiel et le garant de ses destinées», c’est ainsi que Charles de Gaulle définit la notion de chef de l’Etat dans ses Mémoires de guerre publiées en 1959. En d’autres termes le chef de l’Etat doit être selon de Gaulle l’incarnation de la nation, au delà des contingences politiques, et par cette incarnation, le gardien

En quoi la période du 5 mai au 17 juin 1789 opère-t-elle une Révolution dans les fondement politique et sociale de la monarchie? « Nous avons un roi, c'est-à-dire que nous sommes soumis à la volonté d’un seul ; cette _volonté ne doit pas être arbitraire, elle doit être suprême : le pouvoir qui en résulte ne doit pas être despotique mais il ne peut être partagé, et s’il est utile de ralentir son action pour l’éclairer, il n’est jamais permis de la suspendre pour l’intercepter et pour l’éteindre

En septembre 1789, la France est en changement constitutionnel, du fait de la révolution politique, la Constitution est discutée à l'Assemblée Nationale où siège notamment le député Maximilien Robespierre. Cet extrait du discours de Robespierre à l'assemblée est une accusation du droit de véto législatif accordé au roi au début du mois de septembre 1789 qu'il voit comme un retour en arrière et contraire à la volonté démocratique. Il soulève de nombreuses questions générales importantes sur la fonctionnement

Louis XVI Chapitre 1. Le système constitutionnel français de 1789 à 1870 (Section 1. La Monarchie limitée) 113. Très schématiquement cette période historique est marquée en France par une profonde instabilité politique et constitutionnelle due notamment aux conflits idéologiques et économiques qui opposent, d'une part : - l'aristocratie traditionnelle conservatrice, composée de grands propriétaires terriens, qui est fidèle à la théorie catholique du droit divin (Noblesse et Haut clergé de

SOUVERAINETE POPULAIRE La souveraineté appartient au peuple, aux citoyens. Elle est donc partageable entre tous les individus. Ainsi, « le souverain n'est formé que des particuliers qui le composent […] » , c'est la « totalité concrète des individus ». La souveraineté est atomisée entre tous les citoyens, ils sont chacun détenteur d'une parcelle de la souveraineté. C'est « une notion individualiste et atomistique qui est proposée ». Exemple d'application : constitution de 1793 . La souverainete

de la science politique. Forme du Sénat ou de l'assemblée nationale. Elles se sont succédées et ont changé de forme. Depuis 1789, ont s'aperçoit de cette succession des formes. En 1795, pour la première fois un hémicycle est construit. Les assemblées nationales, ont été localisées dans 5 endroits différents et ont connu 6 formes. -Première Assemblée Nationale à Versailles qui à accueillit les États généraux. -Novembre 1789, l'assemblée se déclare inséparable du roi, on l'installe dans