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Mise à jour octobre 2009 Délégués du personnel un guide pour vous aider dans vos missions DIRECTION RÉGIONALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DU CENTRE Site internet du ministère : http://www.travail.gouv.fr SOMMAIRE Réglementation du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Les délégués du personnel : élections . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Les délégués du personnel : missions

ÉTATIQUE………………………….……. 31 1.1. Missions……………………………………………………………..………………32 32 1.2. Statuts des sportifs…………………………………………………………………...35 35 1.3. Gouvernance……………………………………………………..………………….36 36 1.4. Politique…………………………………………………………………………….39. 39 1.5. Formation des jeunes sportifs……………………………………………………...42 42 1.6. Lien Sport de Haut Niveau-Sport de masse……………………………………….44 44 1.7. Rapports avec les fédérations………………………………………..……………...45 45 1.8. Reconversion des sportifs………………………………………………………….50 50

à la disposition de chaque salarié une notice d’information détaillée sur le déroulement des opérations électorales ; • faire en sorte que les représentants du personnel, les délégués syndicaux et les membres du bureau de vote bénéficient d’une formation sur le système de vote électronique retenu. En présence des représentants des listes de candidats, la cellule d’assistance technique mise en place par l’employeur (voir cidessus) : • procède, avant que le vote ne soit ouvert, à un test du système

Rapport de stage environnement littoral : Les risques liés à l’eau à Barcarès et Port Barcarès [pic] 2ème semestre, année 2008-2009 Sommaire Introduction 3 I. UNE COMMUNE ENTOURÉE PAR L’EAU. 5 A. Des zones soumises à différents aléas 5 B. Interaction et intensité des aléas. 7 II. LES ACTIONS DE L’HOMME EN DÉPIT DES ALÉAS. 12 A. Du village de pêcheurs à la station balnéaire. 12 B. Un système dunaire ignoré par les actions anthropiques : le passage au risque

travail est un contrat de louage de services réglementé par l’art.1779 c.civ. Pour Teyssié, le droit du travail est autonome mais pas indépendant du droit civil : il puise beaucoup de règles fondatrices dans le droit des contrats (conditions de formation, d’exécution ou de rupture). L’existence de dispositions spéciales dans le code du travail exclut l’application des règles civiles, mais, a contrario, en l’absence de dispositions spéciales, il faut se référer au code civil. Ä L'autonomie

reconnu par l’Etat est supprimée. Cela met fin aux interrogations suscitées par les diplômes universitaires délivrés par des établissements reconnus par l’Etat, mais non revêtus d’un contreseing ministériel ou rectoral, sanctionnant des formations délivrées sous leur seule responsabilité et auxquelles aucun niveau de qualification ne pouvait être attribué Désormais les diplômes ne seront acceptés que s’ils sont revêtus d’un contreseing ministériel ou rectoral. b)Doivent également

Agriculture, agroalimentaire, environnement Assurance, banque, immobilier, notariat 52 53 Classes prépa 68 71>72 Carnet d’adresses 71 72 Écoles d’ingénieurs 74>75 Les écoles accessibles directement après le baccalauréat Formations spécialisées 76 Architecture 3,50 € Frais de participation 77 Arts 77 Information, communication 80 Commerce, gestion, droit 81 Tourisme, hôtellerie, restauration 84 Santé, biologie 85 Sciences et techniques 88 Social 89 Sport, animation

de votre nouvelle organisation des documents. Annexe : liste des documents à classer – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – utilisation des voitures personnelles : tarif au 01/01/N formulaire de demande de DIF (Droit Individuel à la Formation) charte d’utilisation des ressources informatiques et téléphoniques demande d’autorisation de recrutement non cadre remboursement des frais de déplacement procédure d’accueil des nouveaux embauchés demande de congé pour événements familiaux horaire

RH…………………. 2.1 Les nouvelles politiques de rémunération………………… 2.2 Une nouvelle ère pour la gestion du temps de travail………. 2. Une gestion RH plus qualitative……………………………… 3.3 Vers une nouvelle conception de l’acte de formation………… 3.4 Moins de niveaux hiérarchiques et plus des responsabilités pour chacun 3. recrutement et intégration……………………………………… 3.1 Les différentes phases de recrutement……………………… 3.2 Le rôle des cadres en matière

mais l'utilisation ne serait pas limitée au seul usage thérapeutique personnel, 80% étant disponible au sein d'une banque publique de greffons. Richard Branson fait une apparition dans les films Le Tour du Monde en Quatre-vingts Jours (2004) et Casino Royal (2006). Richard Branson fait une courte apparition dans la série Friends (il joue le rôle d'un vendeur dans un des épisodes londoniens de la quatrième saison). Un des avions de ligne de sa compagnie Virgin Atlantic apparait également dans