Survivance Du Sénat

Assemblées qui réunissent l'Ensemble du peuple. La Plèbe. Autres type d'Assemblé : les conciles de la Plèbe : ne réunissent que des plébéiens. Voter loi, élire magistrats Le Sénat: il rassemble l'ensemble des magistrats sortis de charge. Rôle fondamental. Le Sénat confère un pouvoir: l'autorité du Sénat. Les magistrats: puissance exécutive. Ils sont élu pour un an. Pouvoir annal. La course des Honneurs Au nombre de deux : consuls Le pouvoir de ces consuls : IMPERIUL: pouvoir

Steinmetz 2004-2013 Pt République Jacqueline de Guillenchmidt 2004-2013 Pt Sénat Claire Bazy-Malaurie 2010-2013 Pt Assemblée Renaud Denoix de Saint Marc 2007-2016 Pt Sénat Guy Canivet 2007-2016 Pt Assemblée Michel Charasse 2010-2019 Pt République Hubert Haenel 2010-2019 Pt Sénat Jacques Barrot 2010-2019 Pt Assemblée • Pt République = le président de la République • Pt Sénat = le président du Sénat • Pt Assemblée = le président de l'Assemblée Nationale Membre de droit = membre

représentation au sein de l’une des deux chambres du parlement fédéral. Un état fédéral comporte toujours nécessairement un parlement bicaméral car il faut prévoir une chambre au sein de laquelle siègeront les représentants des unités fédérées (Exemple : Sénat américain ; Bundesrat en Allemagne). En principe chaque unité fédérée dispose d’une représentation identique peu importe la population (2 sièges pour chaque Etat américain) ; cette règle découle du principe de l’égalité entre toutes les unités fédérées

judéo-chrétienne, par exemple, des commandements bibliques sont transposés sur le plan juridique. En revanche l’adultère est un cas particulier, il n’est plus une infraction pénale depuis 1975 mais il demeure une cause de divorce. Cela témoigne de la survivance de la morale chrétienne dans l’appréciation d’une faute civile. Ex : l’article 146 du code civil, il n’y a pas de mariage s’il n’y a pas de consentement, c’est un article issu du Droit canonique. Ex : les jours fériés, un bon nombre d’entre eux

av. J.-C., le Tribun Terentilius Harsa proposa de nommer cinq hommes pour préparer un ensemble de lois afin de limiter l'Imperium (le pouvoir suprême) des consuls. Toutefois les patriciens s'opposèrent à cette mesure. Après des années de conflit le Sénat proposa de faire rédiger un code commun aux plébéiens et aux patriciens. Trois commissaires furent envoyés à Athènes et dans les villes grecques, chargés d'en rapporter des modèles de lois. En réalité, l'influence grecque semble à peu près nulle. Seule

dispose d’un véto législatif suspensif, il ne peut être levé que par un vote des 2 chambres du congrès à la majorité qualifiée des 2 tiers. Le congrès dispose aussi du véto budgétaire (permet de financer les campagnes militaire du président). Le Sénat dispose des moyens de pressions, il donne son consentement à la nomination des ministres et des juges de la Cour suprême, donne son accord concernant les traités internationaux. Un régime exposé aux risques de blocage ou dévoiement Ce régime présidentiel

  Le fonds de commerce entre mythes et réalités. Voilà un thème qu'il eût plu au regretté professeur Jean Derruppé de traiter. Il était le maître en la matière. Il eût mieux que quiconque retracé les évolutions de l'institution dans l'enceinte du Sénat où, il y a bientôt un siècle, sous l'impulsion du sénateur Cordelet(2), son existence fut consacrée. Le Palais du Luxembourg est un lieu où l'on s'intéresse plus volontiers aux réalités qu'aux mythes, sauf à observer que les mythes fondateurs de la

quasiment interdite aux asiatiques et aux hispaniques.Une double évolution qui a pour conséquence que la constitution prévoyait que le Parlement comprendrait un Sénat (chambre haute) composée de 2 sénateurs par état quelque soit son importance. Au départ 13 états donc 26 sénateurs représente quasiment un gouvernement. En conséquence, le Sénat se voit la possibilité d’être associé à l’exécutif dans le domaine de la politique extérieur. Aujourd’hui, 50 états donc 100 sénateurs sont devenus une véritable

Pierre Steinmetz 2004-2013 Pt République Jacqueline de Guillenchmidt 2004-2013 Pt Sénat Claire Bazy-Malaurie 2010-2013 Pt Assemblée Renaud Denoix de Saint Marc 2007-2016 Pt Sénat Guy Canivet 2007-2016 Pt Assemblée Michel Charasse 2010-2019 Pt République Hubert Haenel 2010-2019 Pt Sénat Jacques Barrot 2010-2019 Pt Assemblée • Pt République = le président de la République • Pt Sénat = le président du Sénat • Pt Assemblée = le président de l'Assemblée Nationale Membre de droit = membre

prend les décisions. Rend une décision un décret (decreta, a). Chaque GENS se réunit sous l’autorité du chef. En cas de besoins l’ensemble des chefs de clans se réunit avec des intérêts communs. Ce qui donne naissance à une organisation, d’un sénat, d’une assemblée décisionnel. Assemblée : elle était présidée par le Roi, au VIII av JC. Le Roi n’avait pas un rôle important au départ, il avait plus un rôle honorifique car les chefs de clans continuaient à régler les différents par leurs décisions