Synode

Une fois structuré, l’église rentre au service de l’Etat car le pouvoir impérial exerce une sorte de tutelle sur elle et l’instrumentalise. Il est fréquent qu’elle serve à couvrir des erreurs ou des crimes d’Etat. Elle décide même lors d’un synode tenue à Arles en 314 d’excommunier les chrétiens qui refuseraient de faire leur service militaire. Se met en place un régime que l’on désigne par l’expression césaro-papisme c'est-à-dire un régime où le souverain temporel (roi ou Empereur) prétend

d’avantage une stabilisation de l’ordre féodal qu’une véritable instauration de l’ordre féodal. C’est une stabilisation qui cherche à structurer la société médiévale dans les trois ordres. La paix de Dieu va donc être une série de concile régionaux, ou synodes qui vont chercher à entériner, fixer cet ordre des trois ordres. Que vont demander les différents conciles ? Ils vont fixer quelques règles ; - La première, le respect de l’Eglise. Il y a une règle posée par le concile, la règle de l’espace sacré

du pape : les Décrétales. Début du Vème siècle avec le Pontificat d’Innocent 1er (pape de 401 à 407)  Nouveau type de décrétale. Du rang de simples réponses à des questions précises  Deviennent de véritables lois au Vème siècle. Les Concils (Synodes) : réunion d’évêques. Les décisions de ces concils sont des canons. Ils fixent la discipline sur des points pratiques puis ils passent d’1 portée régionale à 1 Autorité générale. THEME 3 : Le Droit Barbare ou les lois ethniques des Francs (Vème –

par le développement d’un droit original, propre à l’Église devenue institution et favorisée par le pouvoir : le droit canonique, ainsi nommé du nom des règles (“canons”) édictées par les conciles (généraux ou œcuméniques, et particuliers avec des synodes provinciaux, très nombreux à l’époque mérovingienne). Notons aussi l’importance de la patristique, c’est-à-dire les écrits des Pères de l’Église (saints Jérôme, Ambroise, Augustin), qui, jusqu’au 5e siècle, vont aussi profondément imprégner la morale

Luthériens et calvinistes, guerres de religion a partir de 1562. Les protestants créent des églises locales, ils ont des pasteurs, communauté locale dirigée par les anciens. Les églises locales se groupent en colloques, 15 colloques forment un synode, et un synode national qui se réunit tous les 3 ans. Massacre en 1572 de la St Barthélémy, conflit religieux, politique et militaire. Le roi Charles IX en 1562 avait autorisé le culte protestant en dehors des villes. 8 guerres de religion. Réaction des

principalement la législation des papes. Les conciles continuent de légiférer. A partir de 1215, dans tous les diocèses, les évêques prennent l’habitude de réunir deux fois par an des synodes ou les évêques promulguent des statuts pour leur diocèse qui prennent la suite des capitules des évêques carolingiens. Les synodes sont la pour régler la discipline particulière du clergé. A coté de ces sources législatives, depuis le début du 13e siècle, chaque évêque dans son diocèse a établit un tribunal permanent

législative. Il peut prendre des décisions : des décrétales. En 1959, les cardinaux élisent le Pape. Canons: (donneront leur nom au droit canonique) décidés par les conciles. Conciles => Empire (réunion des évêques, métros, etc.. de tout l’empire) Synode => Diocèse. Concile: réunion d’une assemblée délibérative non permanente. Les derniers conciles qui ont eu lieu sont ceux du Vatican. Le pape prend le pouvoir spirituel à la fin du 9eme siècle: infaillibilité pontificale. 1054: Séparation

différentes sources du droit canoniques, proviennent tout d’abord des conciles, des décrétales des papes et de différentes collections, qui viennent compiler les diffèrent textes canoniques. a) La législation conciliaire : formée des assemblée, les synodes, hiérarchise le catholicisme pour trancher des problèmes de dogmes ou des problèmes ces assemblés se réunissent a divers échelons. Le concile CUMENIQUE rassemble des règles de valeur universelles qui valent pour l’ensemble de la chrétienté, en dépassant

l’endroit où l’on né. L’Eglise va vraiment souhaiter le mélange des ethnies par la philosophie suivante : unitas christanorum / Un empire, Une religion, Un peuple. Au 8e, 9e, 10e s, l’Eglise a un rôle de plus en plus croissant par les conciles, les synodes, les décrétales et se met en place le droit canonique qui joue un rôle majeur dans certains domaines privés (notamment les sacrements mariages, baptêmes, etc.) Au 9e s, l’Eglise réglemente les mariages, par des empêchements entre cousins et ce jusqu’à

inquisitoire : le Concile de Latran, 1215 qui a joué un grand rôle dans la procédure inquisitoire. - Les tribunaux d’Eglise, déjà au temps des francs, connaissaient cette procédure, mais seulement pour des questions ecclésiastiques. On parlait alors de synodes, lors desquelles on rendait la justice d’Eglise et on entendait des témoins ; c’est là l’origine des procédures inquisitoires à proprement parler. La procédure inquisitoire est canonique. Par la suite, il faut attendre lgt pour voir se manifester