Synthèse Droit Commercial

FÉVRIER 2010 Synthèses ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES Étude économique de la Chine, 2010 Quels sont les principaux défis de l’économie après la crise ? Comment la politique monétaire doit-elle évoluer ? Quelles sont les réformes nécessaires pour les marchés financiers et des produits ? Comment renforcer la protection sociale ? Comment le marché du travail a-t-il évolué ? Le système des retraites peut-il être amélioré ? Comment améliorer le système de santé

mondialisation, le véritable déclenchement vient de la libéralisation des échanges à l’échelle planétaire. Changements en matière de commerce, investissement direct, R&D et financement  dépassement des frontières + internationalisation échanges commerciaux. Phénomène de globalisation : Les marchés se mondialisent quantitativement et QUALITATIVEMENT  homogénéisation styles de vie (« American way of life »). Les échanges internationaux progressent + vite que la production mondiale (1945…)  développement

Les fonds de commerce: notion et composition TD: développer la notion de clientèle avec exemples et jurisprudence le 21/10/2013 1) faire par écrit (synthèse ) 2) les 2 partie: 1 - thème générale 2 - la comparaison; La notion de fonds de commerce, issue de la pratique des commerçants, était dégagé au XIX siècle, dans le but de protéger les clients contre l'affluence des concurrents et par le besoin de favoriser les investissement. Dans cette époque, la notion de fonds de commerce comme “ensemble

fonction, lorsqu’elles sont rattachées à un service spécialisé : direction commerciale, direction du personnel…. Ainsi, en plus du travail de secrétariat classique, leurs compétences s’étendent à un domaine spécifique. Une assistante d’un service des ressources humaines traite ce qui concerne le personnel : recrutement, gestion des carrières, formation….. Une assistante commerciale fait le relais entre les commerciaux et la direction du service. Elle peut être en contact avec les clients, traiter

GBH 1 RÉSUMÉ DROIT 1 La société Anonyme La SA est une société Commerciale de par sa forme quel que soit son objet dans la quelle les associés, appelés actionnaires ne sont responsables des dettes sociales qui à Concurrence de leurs apports Depuis la loi 17/95 du 30/8/96 publié au B.O n° 4422 du 17/10/96, il faut un minimum de Cinq (5) associés et un Capital minimum de 300.000 DH pour la constituer. En revanche, il faut un capital minimum de 3 millions DH si la société fait appel public à

tout d’abord la pertinence de l’évaluation des coûts préétablis par la méthode des coûts par activité (dossier I).Dans le but d’assurer un meilleur suivi de son activité, vous mettez en place le budget des ventes pour mesurer la performance des commerciaux et le budget des approvisionnements pour rationnaliser les achats. (dossier II).Afin de vérifier l’aptitude des différents centres de responsabilité à respecter les objectifs financiers vous calculez les écarts constatés et vous mettez en place

SCIENCES HUMAINES SYNTHÈSE NOËL 2012 MATIÈRE Compétences :  Formuler plusieurs questions pertinentes à partir d'un sujet donné (C1).  Collecter et traiter l'information dans de nouveaux documents (C2).  Communiquer sous forme d'une synthèse argumentée ou d'un schéma (C3). Savoir et savoir-faire relatifs aux élections communales et provinciales :  Identifier et caractériser les différents acteurs communaux et provinciaux.  Identifier et caractériser les compétences communales et

veille juridique Introduction : L'information juridique est un besoin pour tout citoyen membre d'un État et vivant dans un État de droit ou pour toute organisation, personne morale, reconnue comme un acteur juridique avec des droits et obligations. Si « tout est politique », l'adage « tout est droit » s'impose à son tour en particulier dans les États de droit des sociétés développées. Ce besoin étant universel et non sectoriel tout comme l'est le besoin de sécurité juridique qui motive le décryptage

par séquence. 2- Une présentation détaillée de la séquence n°2 sur les quartiers défavorisés. 3- Quelques remarques et exemples sur : a- La progression. b- L’expression personnelle. c- Le travail du vocabulaire et de la langue. Pour des questions de droits d’auteur, je n’ai pas mis en ligne les textes et documents utilisés. Si vous êtes intéressés par certains et n’arrivez pas à les trouver, vous pouvez m’écrire à l’adresse suivante : sbolmont@ac-strasbourg.fr . Sandrine Velikonia, professeur au lycée

client, voire du fournisseur du fournisseur au client du client. Les activités logistiques concernent les domaines de la production, des approvisionnements, du stockage et de la distribution. Elles s’exercent dans les entreprises industrielles et commerciales, mais également chez les transporteurs, prestataires logistiques et au sein de sociétés de conseil. Dans la formation Gestion Logistique et Transport, la logistique est envisagée sous l'angle des process et techniques de mise à disposition d'un