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INTERNATIONALE SECTION 1: CADRE REGLEMENTAIRE INTERNATIONAL DE L'ACTIVITE BANCAIRE I. HISTORIQUE DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE INTERNATIONALE: II. Pourquoi règlementer les banques : III. Motifs de la règlementation bancaire internationale : IV. l'évolution de la réglementation bancaire internationale De Bâle I à Bâle II : SECTION 2 : LA RÉGLEMENTATION PRUDENTIELLE INTERNATIONALE : BALE I & BALE II I. Les principales normes prudentielles internationales: Les règles des fonds propres :

la banque une entreprise à part entière. I- Historique : ➢ Bâle I : BRI (Bque de Règlmt International) comité de Bâle dont les missions sont : • • • • Renforcement de le sécurité et fiabilité du système financiers Etablissements de standard minimaux de contrôle prudentiel Diffusion et promotion de meilleurs pratiques bancaire et de surveillance Promotion et coopération international en matière de contrôle prudentiel Constat failles de Bâle I à savoir : • • • non prise en compte

loin à l’accomplissement de ce travail trouvent l’expression de nos remerciements les plus chaleureux. » I. Accord de Bale I : 1. Présentation du Comité de Bâle : Le Comité de Bâle ou Basel Committee on Banking Supervision (BCBS) vise à assurer la stabilité et la fiabilité du système bancaire et financier. A travers l’établissement de standards minimaux en matière de contrôle prudentiel, la diffusion et la promotion des meilleures pratiques

« L’implémentation des accords de Bâle au Maroc » Sommaire Introduction | 2 | Partie I : La réforme baloise | 4 | Partie II : L’implémentation du bâle II au Maroc | 7 | Conclusion | 11 | Introduction Les banques, en tant qu'entreprises, sont soumises aux risques. Toutefois, elles sont exposées à plus de formes de risques et la maîtrise de ceux-ci devient un défi important à relever. L'idée d'un engagement sans risque relève d'un mythe. Tout au mieux, le but des autorités de contrôle

CHAPITRE 1 : LA CONVENTION DE BALE DANS LA GESTION DE RISQUE DE BANQUE I. L’INTRODUCTION L’APPARU DU COMITE DE BALE ET SES MEMBRES Les faiblesses d’un système bancaire, que ce soit dans un pays en développement ou dans un pays développé, peuvent menacer la stabilité financière tant au sein de ce pays qu’à l’échelle internationale. Le Comité de Bâle ou Comité de Bâle sur le contrôle prudentiel bancaire est une institution créé en 1974 par les gouverneurs des banques centrales

signaler que le Comité de Bâle est une autorité prudentielle chargé de mettre en place ces normes prudentielles. Effectivement, des normes prudentielles régissant la régulation bancaire avaient déjà été mises en places au travers des accords de Bâle I et Bâle II. Désormais, nous nous dirigeons donc vers des accords nouveaux encore plus restrictifs et directifs visant à réguler et harmoniser à l’échelle internationale l’activité bancaire pour éviter tout autre dysfonctionnement : Bâle III dont les

....................................................................................7 I. LES OBJECTIFS DU COMITE DE BALE ......................................................................9 1. Le Comité de Bâle : organisation et fonctions ..............................................................9 2. Les deux grands premiers travaux du Comité de Bâle : Bâle I et Bâle II ....................11 Bâle I ......................................................................................

Qu’est-ce que Bâle 3 ? Contexte : Les accords de Bâle III datent du 16 Décembre 2010, ce sont des suggestions de réglementation bancaire. Ces accords font suite à la crise financière de 2007. Nous trouvons à l’origine un dysfonctionnement dans le système bancaire ; en effet pendant la crise des Subprimes, on a pu observer un certain paradoxe chez les grandes banques : elles développaient trop de produits (souvent très risqués) inscrits au bilan et surtout hors bilan (produits dérivés) et ne concédaient

NTT DoCoMo’s Launch of I-Mode in the Japanese Mobile Phone Market: A Knowledge Creation Perspective Le processus de Création de connaissance et le contexte sont interdépendants, mais les chercheurs ignorent souvent le contexte qui les séparent. Ce document s’appuie sur la théorie de connaissance organisationnelle et le processus contextuel. Le phénomène est démontré par une description de cas « innovation i-mode d’internet mobile à NTT DOCOMO  ». NTT DOCOMO est une entreprise de téléphonie Japonaise

 PLAN : Bale II INTRODUCTION CHAPTRE I : Apports de BALE II I.1-Ratio de MC DONOUGH I.2-Pilier I : L'exigence de fonds propres I.3-Pilier II : La procédure de surveillance de la gestion des fonds propres I .4-Pilier III: La discipline de marché CHAPITRE II : Enjeux de Bâle II II.1.Organisation interne : II.2.Reporting II.3.Management des données  CONCLUSION INTRODUCTION Le comité de Bâle II