Système d'identification du répertoire des établissements

← Organigramme de la Direction des Soins Annexe II : Le Comité de Gestion des Risques……………………………… Annexe III : Canevas d’une procédure générale………………………….. Annexe IV : Proposition d’une procédure formalisée avec le Logigramme d’identification du patient ……………………………………………… Annexe V : Diagramme de GANTT………………………………………… Annexe VI : Procédure à suivre quand on interroge un patient au niveau des guichets……………………………………………………………….. Annexe VII : Plaquette de sensibilisation des usagers…………………

(3) (1) voir notice pour pièces justificatives (si la personne est inconnue de la MSA) (2) P A C S : PActe Civil de Solidarité (3) si activité exercée à l’étranger, inscrire 99 (4) SIREN-SIRET : Système d’Identification au Répertoire des ENtreprises- Système d’Identification au Répertoire des Etablissements FICHE 1- Volet b 1.B- ACTIVITES NON AGRICOLES EXERCEES SIMULTANEMENT PAR LE DECLARANT Date de début d’activité Nature de l’activité ( à cocher) Caisses de rattachement Vieillesse, maladie Département

Toute entreprise et chacun de ses établissements se voit attribuer par l'INSEE, lors de son inscription au répertoire SIRENE, un code SIREN. L'Insee attribue aussi un code APE (Activité Principale Exercée) qui caractérise son activité principale par référence à la nomenclature d'activités française (NAF). Plus précisément, on distingue le code APEN pour l'entreprise et le code APET pour les établissements. En France, SIREN (Système d’Identification du Répertoire des ENtreprises) est un code Insee

Procédure d'identification et de maîtrise des documents du SMI 3 Vocabulaire et abréviations Terme Usage SIREN Le numéro SIREN (Système Informatique du Répertoire des Entreprises) est un code Insee unique qui sert à identifier une entreprise française. Il existe au sein d'un répertoire géré par l'Insee. Il est national, invariable et dure le temps de la vie de l'entreprise. L'Insee attribue un identifiant à toute personne juridique, physique ou morale, introduite dans le répertoire SIRENE sur

Toute entreprise et chacun de ses établissements se voit attribuer par l'INSEE, lors de son inscription au répertoire SIRENE, un code SIREN. L'Insee attribue aussi un code APE (Activité Principale Exercée) qui caractérise son activité principale par référence à la nomenclature d'activités française (NAF). Plus précisément, on distingue le code APEN pour l'entreprise et le code APET pour les établissements. En France, SIREN (Système d’Identification du Répertoire des ENtreprises) est un code Insee

immatriculation au registre du commerce (3chiffres+1 lettre) ex en coiffure : 93D Naf ou APE SIRET NAF :nomenclature activités françaisess (14chiffres) Système informatique pour le répertoire des métiers (18 chiffres) SIREN ROME Immatriculation des entreprises par l’INSEE(institut nationale des statistiques et des études économiques) Répertoire opérationnel des métiers et des emplois. 2 VII)Le KBIS ?: Le Kbis qu’est ce que c’est ? Carte d’identité d’une entreprise, le Kbis est régulièrement

constitue un réseau d'établissements publics au service des artisans. APRM. L'Activité Principale au Répertoire des Métiers est la codification, selon la nomenclature NAFA, de l'activité d'inscription au Répertoire des métiers. Artisan, Artisanat. Selon la loi du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat, " doivent être immatriculées au Répertoire des Métiers les personnes physiques et les personnes morales qui n'emploient pas plus de 10 salariés et

Session d'informations 11 février 2010 1 Agenda 1. Introduction 2. Aspects fonctionnels 2.1. 2.2. 2.2.1. 2.2.2. 2.2.3. 2.2.4. 2.2.5. 2.2.6. 2.2.7. Dimona & répertoire des employeurs Les différentes composantes Concepts & terminologie Coeur du système Identification du travailleur Messages Sécurisation Nettoyage Adaptation des canaux web, SMS & serveur vocal 2.3. Période de transition & parallel run 3. Aspects techniques 3.1. 3.2. Glossaires Web Services / request & answer

dans le domaine social (Restos du cœur), économique ( Boutique de gestion), culturel( association sportive, religieuse), etc… Une administration publique désigne l’ensemble des personnes morales (État, collectivités territoriales, établissements publics…) et physiques (fonctionnaires, contractuels…) dont le but est de répondre aux besoins d’intérêt général de la population (ordre public, bonne marche des services publics…) II/ L’entreprise au cœur de la Réunion A- Environnement

interopérabilité entre différentes systèmes indépendants et permettre une grande modularité dans les systèmes de dossier de santé électronique. Il y a 4 groupes de travail : Information Model and Medical Records. Terminology. Security, safety and Quality. Technologies for interoperability. L’organisme HL7 est une organisation qui définit un ensemble éponyme de spécifications techniques pour les échanges informatisés de données cliniques, financières et administratives entre systèmes d'information hospitaliers (SIH)