Sénat

L'objectif du bicaméralisme c'est de modérer la chambre haute et la chambre basse dans leurs pouvoirs, pour ne pas que l'une ait une emprise sur l'autre. Aujourd'hui la chambre basse correspond a l'assemblée nationale et la chambre haute correspond au sénat. Le bicamérisme a été introduit en France dans la Constitution en 1795. Le système du bicaméralisme c'est de modérer l'action de la chambre basse en présentant à la chambre haute les décisions qu'elle prend dans le but d'en avoir un examen. Afin d'approfondir

développement basé sur une analyse plus pratique et moins théorique comme fait précédemment. Le terme pouvoir est utilisé ici pour la première fois pour désigner ces acteurs qui contribuent a l’action politique de Rome c’est-à-dire les consuls, le Senat et le peuple. Il les désigne par leur effet. Chacun a un pouvoir différent mais efficace. Les termes contenir et s’entraider sont aujourd’hui utilisés comme termes d’analyse des régimes basés sur le système de checks and balances ou les trois grands

République est théoriquement restaurée : le Sénat retrouve une place éminente, à sa tête le Princeps donne les grandes orientations, les magistratures sont maintenues. Pourtant, la réalité de l’évolution du pouvoir au cours du 1er siècle ap. J.-C. dessine les contours de nouvelles pratiques institutionnelles, qui se cherchent, entre innovation nécessaire à un nouveau régime et besoin de se conformer aux modèles anciens hérités de la libre République. Sénat et empereurs deviennent les pôles du pouvoir

de famille. Outre un sénat, il créait également une assemblée populaire. Puis, selon la légende, il disparait. Le Sénat Le sénat a l’époque romaine fut le représentant de l’oligarchie dominante de l’époque. Son rôle fut prépondérant au 3eme sicle et pendant la première moitié du 2nd durant l’apogée de la république. Dans un premier temps nous allons comprendre comment était composé le sénat puis quel furent les pouvoir qui lui furent reconnu. 1) La composition du sénat A l’époque de la république

et dans la loi du 24 juillets 1875 et celle du 24 février 1875 et celle du 16 juillets 1875 I- L’effacement de l’exécutif indéniable. Le Sénat apparaît comme l’organe conservateur qui va permettre de faire face au républicain, pour que se pouvoir soi équilibré au seins du pouvoir législatif, dans cette loi du 25 février 1975 on apprend que le Sénat se compose de 300 membres. Il y en a 225 élus par les département et colonie, et 75 élus par l’assemblé national, et ces 75 élus sont inamovibles

des 12tables. Quand le système ce met en place, cela va conservé les consuls et les prêteurs. C'st un pouvoir de commandement fort, prérogatives la plus importante. Ce pouvoir correspond au fait de rendre la justice: on peut convoqué le peuple, le sénat, l'armée et on a une sorte de pouvoir législatifs car les magistrats peuvent publiés des édits. Ils ont un pouvoir de contraintes car ils peuvent faire arrêter et emprisonner des citoyens sans difficulté. Les concules ont des compétences différentes

la plèbe : les tribuns de la plèbe. Ces institutions permettent l’opposition de la plèbe aux patriciens, qui votent désormais des lois sans autant de force obligatoire que les lois votées par les patriciens cependant. Par la suite, sur accord du Sénat, les plébiscites (lois votées par la plèbe) aura la même force obligatoire que la loi. Cette fonction de tribun de la plèbe, qui apparaît très nettement en 471 av JC, est une institution originale, qui connaît un certain nombre d’évolution, passent

en l’honneur de l’empereur. Question 1 : Claude s’adresse au Sénat (=Assemblée des anciens magistrats composé de familles anciennes riches et nobles). Il a un rôle de conseiller. Il incarne les valeurs de la civilisation romaine. Claude veut que le Sénat accepte les Gaulois. Question 2 : Claude justifie sa demande en disant que les Gaulois de Gaule Narbonnaise (colonisées par Rome au IIème siècle avant J.-C.) ont déjà accès au Sénat ainsi que quelques autres citoyens de Lyon à titre individuel

majorité simple. Elle n'a pas d'autre conséquence que d'ouvrir le procès devant le Sénat. L'accusé peut être tout haut fonctionnaire du gouvernement, ce qui inclut notamment le président et le vice-président, les membres du cabinet, équivalent des ministres, et les juges fédéraux. L'accusé conserve ses fonctions. Le procès proprement dit, qui doit se prononcer sur la culpabilité de l'accusé, se tient devant le Sénat des États-Unis. La constitution est alors plus précise : les sénateurs doivent prêter

Congrès, qui est composé du Sénat (chambre haute) et de la chambre des représentants (chambre basse). Cette place primordiale du pouvoir législatif au sein de la constitution montre bien que les constituants voulaient accorder la primauté aux législateurs. En effet, dans l'ordre constitutionnel, le président des Etats Unis intervient en deuxième. Néanmoins, son rôle est devenu prépondérant à partir de 1789, dès lors que George Washington se passera de l'avis du Sénat concernant un traité avec les