Taxe Professionnelle Au Maroc

SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction I- Aperçu historique sur le système fiscal marocain II- Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales III- Dépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires

Universitaire 2014/2015 Plan Généralité Premier Axe : TVA au Maroc A / Champ d’application B/ Base imposable C/ Déclarations  D / Exonérations E / Taux applicables   F/ Déductibilité  Deuxième Axe : TVA à l’importation A /Introduction B/ Régime d’Importation C/ Impact de la TVA sur l’importation au Maroc Conclusion (Objectif primordial d’un système de TVA) Généralité La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. C'est

la rénovation des biens immobiliers destinés à la vente, la location ou la satisfaction des besoins propres. Les biens immobiliers concernés à cet égard peuvent être des locaux à usage d’habitation ou des locaux destinés à abriter une activité professionnelle industrielle ou commerciale. L’impôt immobilier s’applique à l’ensemble des opérations concourant à la production ou à la construction d’un immeuble. Ensuite, il s’étend aux auteurs de ces opérations à savoir : les propriétaires de terrains, les

Section I : Présentation et formes des paradis fiscaux Section II : les différents acteurs des paradis fiscaux Section III : Les risques des paradis fiscaux Chapitre II : l’offshore au Maroc Section I : L’offshore et les mesures incitatives au Maroc Section II : Le régime fiscal Section III : L’impact de l’offshore sur l’économie marocaine Conclusion Chapitre I : Le cadre général des paradis fiscaux Section I : Présentation

de l’Auto expo a dopé les ventes et réduit sensiblement la baisse enregistrée depuis le début de l’année. Cela a été ressenti au cours des mois de mai et aussi de juin 2014. Selon les statistiques de l’Association des importateurs automobiles au Maroc (AIVAM), le nombre global des ventes a atteint 63.970 unités, contre 63.866 au cours du premier semestre de l’année dernière, soit une légère hausse de 0,16% Le segment des voitures particulières a profité de l’effet salon, enregistrant des immatriculations

Société Shell du Maroc 2009 - 2010 Rapport de stage : Réalisé par : Bentaleb Asmaa Encadré par : Mlle Hajar Bendidi Période du stage : du 09 /08 / 2010 au 09 /09 /2010 1 Société Shell du Maroc 2009 - 2010 Remerciements Au terme de ce présent travail, je saisis l’occasion pour témoigner de ma grande reconnaissance envers Mademoiselle HAJAR BENDIDI qui m’a généreusement assistée et orientée durant toute ma période de stage. Je tiens également à exprimer mes remerciements à toutes

 L'autonomie financière des collectivités locales Introduction L'autonomie financière des collectivités locales est inscrite dans quasiment toutes les constitutions, c'est le cas au Maroc. L'autonomie financière est définie comme étant « la faculté des élus de mettre en œuvre leur projet » ou de « décider et d'affecter les moyens à une politique, sur un territoire et pour une population ». Il semble important de faire un aperçu sur les ressources propres, qui peuvent être

Société Shell du Maroc 2009 - 2010 Rapport de stage : Réalisé par : Encadré par : Bentaleb Asmaa Mlle Hajar Bendidi Période du stage : du 09 /08 / 2010 au 09 /09 /2010 1 Société Shell du Maroc 2009 - 2010 Remerciements Au terme de ce présent travail, je saisis l’occasion pour témoigner de ma grande reconnaissance envers Mademoiselle HAJAR BENDIDI qui m’a généreusement assistée et orientée durant toute ma période de stage. Je tiens également à exprimer mes remerciements à toutes les personnes

DE LA PRIVATISATION ROYAUME DU MAROC * * * * DIRECTION GENERALE DES IMPOTS JANVIER 2007 SERVICE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 1 SOMMAIRE IMPOTS DIRECTS PAGE 1°/2°/3°/4°/5°/- IMPOT SUR LE REVENU (I.R.) …………………………………………………………………….………………….. 1 IMPOT SUR LES SOCIETES (I.S.)………………………………………………………………………………….…….. 7 IMPOT DES PATENTES ………………………….……………………………………………………………………….... 13 TAXE URBAINE (T.U.)…..…………………………………………………………………………………………………... 14 TAXE D’EDILITE (T.E.)…………………………………………………

par : OMARI Maria Encadré par : Mme MAKROUM Sanaa Année Universitaire : 2013/2014 Direction Générale Des Impôts Année Universitaire : 2013-2014 Stage d’initiation Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport par des remerciements à ceux qui m’ont beaucoup appris et qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Aussi, je remercie Mme RAHMOUNE, chef du service des ressources