Tenure

toute propriété est à plusieurs personnes : a Dieu, à son représentant sur terre, par délégation de Dieu, à son souverain qui lui-même le délègue et par délégation des seigneurs elle est au peuple. Au Moyen-Age il y deux types de biens : Les tenures : C'est quelque chose que l'on tient de quelqu'un. C'est assez proche de la location. Ce terme montre l'esprit opposé du Moyen-Âge à celui du droit romain. Les communaux, c'est-à-dire ceux qui est à tous, ce sur quoi personne ne peut exercer un droit

de le détenir. - Le personne qui avait la pleine possession du terrain était appelle le « freehold » - Maxime : nul ne doit répondre de sa tenure libre (no man must answer for his freehold in the absense of a royal writ). o La tenure est la propriété absolu du propriétaire. o Est-ce qu’on peut privé quelqu’un de son tenure en absense de writ royale? En d’autres termes, y’a t’il d’autres moyens en dehors des cours royales? ▪ On est en présence d’un système

échange) ces terres sont concédés au paysans par des contrats et ceci s'appelle des tenures. La tenure roturière était concédée aux paysans en échanges de taxes qui étaient payées par les paysans aux seigneurs. Ces taxes étaient désignées de façon générale comme les droit féodaux. Le sens était une taxe annuelle en argent ou le champart qui était une redevance en nature versé par le paysan au seigneur. Les tenures sont devenues rapidement héréditaires. Dès le 11 eme siècle elle est devenue héréditaire

carolingienne, constituent une aristocratie laïc, et/ou ecclésiastique. Dés le IX ème siècle, on a d’immense domaines qu’on appelle des VILLAS, qui sont divisées en 2 parties : • La réserve ( pour le seigneur ) • Les tenures ( louées à des tenanciers ) Les vilains exploitent les tenures en échange de champarts ( paiement en nature ). Au X et XI ème siècle, il n’y a plus de pouvoir centralisé efficace, et les paysans s ‘en remettent à des hommes puissants. C’est un rapport d’homme à homme. Le puissant

1 serf : paysan non-libre attaché à un domaine et à son seigneur. 2 fauconnier : personne qui dressait les faucons d’un seigneur, pour la chasse. 3 réclusion : syn. Emprisonnement. 4 chaumines : petites et vieilles maisons, ici des tenures, en bois et toit de chaume. 5 maturation : action de mûrir avant la récolte. 6 fléaux : outils pour battre le blé (séparer les grains de la paille). 7 solives : pièces de bois soutenant le plafond, syn. Poutres. 8 claies : tiges de bois entrecroisées

ainsi que la remise en question de ce pouvoir, du fait de l’amélioration de la condition paysanne. La seigneurie est premièrement une vaste exploitation agricole divisée en deux grandes parties : la réserve, que le seigneur garde à son compte et les tenures, terres qu’il loue aux paysans en échange d’impôts et de corvées. Il y a également des terres telles que les landes, les marais ou encore la forêt, qui sont des terres incultes. Elle est aussi un ensemble de personnes formant une société divisée en

auquel le roi lui a donné une Terre (une Tenure) dont il s’en occupe. Le tenancier paye un impôt (le dénombrement trentenaire) tout les trente ans à son seigneur pour lui prouver qu'il sait que la terre n'est pas à lui. Il le paye aussi à chaque changement de seigneur. De plus, le tenancier doit verser 10% de la valeur de la Terre à son seigneur s’il vend sa tenure (une parcelle) et quand un tenancier meurt, son fils doit payer une taxe s’il veut récupérer la tenure de son père. Les paysans payent donc

maintenir la paix dans leurs royaumes, donc les propriétaires des domaines agricoles décident de se protéger eux-mêmesLe domaine du seigneur est la seigneurie, qui se divise en deux: ● La réserve: terres du seigneur entretenues par les corvées ● La tenure: terres louées par les paysans, payées au seigneur par le cens, sous forme d’argent ou une partie de leurs récoltes. La hiérarchie repose sur la vassalité, le lien qui unit un personne à quelqu’un de plus puissant. Un vassal est dépendant d’un

—, mais c’est l’exception ; le régime habituel de la majorité des terres est celui de la tenure : les attributs de la propriété sont démembrés, partagés entre deux personnes, le concédant et le tenancier. Le concédant reste propriétaire du domaine éminent (propriété juridique de la terre), et le tenancier, sorte d’usufruitier à droits étendus, possède le domaine utile (effectivement utilisé). La tenure est donc une concession, à charge de services, faite par un homme (le seigneur, suzerain ou

paysans, et aux serfs, paysans privés de liberté. La seigneurie est un vaste domaine divisé en deux parties : la réserve, terre dont l'intégralité des revenus est reversé au seigneur, et la tenure, terre concédée à des paysans en l'échange d'une redevance. Les tenanciers, ceux à qui l'on a confié une tenure, verse donc au seigneur une partie de leur récolte ou une somme d'argent en plus des corvées c'est-à-dire des travaux effectués gratuitement (ex : entretien d'une route). S'ajoutent les droits