Terres australes et antarctiques françaises

3 Dans l'océan Atlantique 2.4 À Gibraltar 2.5 Nord de l'Espagne 2.6 Au large de l'Île de Chypre 2.7 En Sardaigne 2.8 Moyen-Orient 2.9 En Amérique latine 2.9.1 Les Phéniciens 2.9.2 Les Vikings 2.10 Dans l’océan Indien 2.11 En Antarctique 2.12 Hypothèse romanesque : dans le Sahara 2.13 Une civilisation atlantique 2.13.1 En mer du Nord 2.13.2 Au-delà de l’Irlande 2.14 Atlantide et idéologie 2.15 Les conférences de Milos 3 Athènes : l’Atlantide est une fiction politique

rôle de ces facteurs pourra être mieux décrit et illustré grâce à un exemple : celui de l'invention de la législation du divorce. 1 – la donnée sociologique L'historique du divorce nous permet de savoir qu'il a été instauré par la Révolution française en 1791 alors qu'il avait disparu de nos mœurs depuis des siècles. Son rétablissement n'est pas un pur hasard, mais il s'inscrit dans un contexte sociologique bien précis. En effet les idées-force de cette époque sont d'une part la liberté et d'autre

compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée ; 10° Les contributions prévues au dernier alinéa du II de l'article 21 de la loi n° 2010-597 du juin 2010 relative au Grand Paris ; 11° Le produit de la taxe prévue au dernier alinéa du I de l'article 1635 ter A du code général des impôts. Article L1241-15 Les charges résultant pour les collectivités publiques de l'exploitation des services de transport sont réparties entre les membres du Syndicat des transports d'Ile-de-France dans des conditions fixées

législative (même règles qu’en France avec d’autres règles de leur commune). La Nouvelle Calédonie et terres australes et antarctique française c’est comme si on était à l’étranger. L’application de la loi dans le temps, quand rentre en vigueur la loi (la loi est d’abord promulgué par le président de la république par décret, le lendemain elle est publié au journal officiel de la république française et rentre en vigueur le lendemain du jour de sa publication, la loi peut préciser en elle-même une

savoirs géographiques Voir polycopié Diversification des méthodes et thématiques : série de révolution au XXème Géo institutionnalisé = géographie classique sans obstacles jusqu’au milieu du XXeme Paul Vidal de la Blache fondateur de l’école française de la géographie universitaire, auteur de nombreux ouvrages notamment de «  tableau de la France » et de plusieurs atlas PICARD, rédige les monographies régionales (permanence de la géo physique, méthode descriptive. Géographie classique orienté

qui ont en France leur domicile fiscal sont passibles de l'impôt sur le revenu à raison de l'ensemble de leurs revenus. Celles dont le domicile fiscal est situé hors de France sont passibles de cet impôt à raison de leurs seuls revenus de source française.» (Art. 4 A CGI.) B) Analyse Le champ d'application de l'IR se définit donc par référence à trois notions : - le territoire, - le domicile fiscal, - l'origine du revenu. 1) Le territoire Pour l'application de l'IR, la France comprend du point de

France Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation, rechercher Page d'aide sur les redirections Cet article concerne le pays européen. Pour les autres significations, voir France (homonymie). République française (fr) Drapeau de la France Armoiries de la France (Drapeau de la France) (Armoiries de la France) Devise nationale : Liberté, Égalité, Fraternité carte Langue officielle Français Capitale Paris 48°52′N 2°19.59′E / 48.867, 2.3265 Plus grandes villes

encore plus important après la 1ere guerre mondiale. Le socialisme municipal est l'intervention des communes au niveau culturel et social. C'est la liberté du commerce et de l'industrie qui est un PGD qualifié par le Conseil d'État. Fédération française des photographes filmeurs et Monsieur Daudignac (1951). Le CE va le conformer dans un arrêt Martial de La Buylé de 1960. C'est la révolution qui va faire naitre ce socialisme. Deux grandes lois vont proclamer la liberté du commerce et de l'industrie

développement précoce de l'économie et des échanges et à la France de l'Ouest de participer, au XVIIème et XVIIIème siècles, au commerce Atlantique, qui fit la fortune de ports comme Nantes et Bordeaux. Le XIXème siècle, a été celui de l'expansion française à travers le monde et les DOM-TOM témoignent de ce passé colonial. La position de la France comme promontoire occidental de l'Eurasie en fait un finistère, une sorte de cul-de-sac territorial entouré de mers, dans lequel ont abouti toutes les grandes

Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et les îles Wallis et Futuna) ] I. Présentation : La loi Girardin, loi n° 2003-660, a été promulguée le 21 juillet 2003. Extrait de la loi : Article 199 undecies A 1. Il est institué une réduction d'impôt sur le revenu pour les contribuables domiciliés en France au sens de l'article 4 B qui investissent dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy