Territoires du royaume de France

Orient. La partie occidentale, et principalement la Gaule, est livrée à elle même. Deux royaumes barbares se sont constitués, les Wisigoth en Aquitaine en 416 et les Burgondes, dans ce qui deviendra plus tard la Bourgogne en 443. En Gaule, les peuples barbares qui s’y sont établis se retrouvent minoritaires, dilués au milieu des populations gallo-romaines, coupés du monde germanique. Sur cette carte, les Francs, qui n’ont pas réalisés leur unité, occupent les régions situées au sud du Rhin pour les

La désignation formelle des frontières ; Le processus de règlement des différends futurs ; L'accès et la répartition des ressources d'un territoire ; La reconnaissance du droit international et le statut des réfugiés ; La ré-application des traités existants et le retour au status quo ante bellum. Les traités sont souvent ratifiés dans des territoires réputés neutres du conflit précédent et les délégués actent en tant que témoins aux signataires. Dans le cas de conflits importants entre

loi du père quant à l’enfant naturel , il adopte la loi de sa mère , on qualifie cela de « loi de race ». C’ est donc ainsi que juge procédait pour déterminer la loi applicable à un plaideur lorsqu’un litige était porté en jugement sur le royaume des Francs. Cette question soulève un principe fondamental, celui de la personnalité du droit. Avant l’installation franques, c’est grâce aux multiples conquêtes effectuées par les Romains que L’expansion de l’empire romain s’est faite. De ce fait, l’Empire

couronne (DKK) | Espagne | 1986 | ES | España | Madrid | espagnol (es) | euro (€) | Estonie | 2004 | EE | Eesti | Tallinn | estonien (et) | euro (€) | Finlande | 1995 | FI | Suomi | Helsinki | finnois (fi), suédois (sv) | euro (€) | France | 1957 | FR | France | Paris | français (fr) | euro (€) | Grèce | 1981 | EL, GR[Nota 3] | Ελλάδα (Elláda), Ελλάς (Ellás) | Athènes | grec (el) | euro (€) | Hongrie | 2004 | HU | Magyarország | Budapest | hongrois (hu) | forint (HUF) | Irlande | 1973 |

La France des Valois A ncien régime (terme depuis 1789) : époque moderne. XVème : installation du moyen-âge après antiquité. Prise de conscience de basculement dans une autre époque : âge moderne (découverte de l’Amérique, découvert technique avec l’imprimerie, chute de Constantinople). La France est dirigée par une dynastie qui s’éteint en 1589 avec les bourbons. Prépondérance espagnole. Le royaume de France au XVI A) La copiosité du populaire Pour les hommes du XVI il n’est de richesse

régie par un coempereur dont les édits étaient supposés s’appliquer dans les deux parties de l’empire. En 382 et en 418, des accords furent conclus entre les autorités de l’empire et les Wisigoths permettant aux Goths de s’établir sur le territoire romain. Les Francs se virent octroyer la même autorisation et, à titre de fœderati, eurent comme mission de protéger la frontière nord-est des Gaules. Avec le passage du Rhin en 406 et l’irruption des Vandales et des Suèves dans l’empire on assiste à l’écroulement

Le nom de la France est issu d'un peuple germanique, les Francs, attesté dès le iiie siècle sur la rive inférieure droite du Rhin. Leur roi Clovis, puis ses fils, conquirent, entre 481 et 535, presque toute l'ancienne province romaine de Gaule, et au-delà, c'est-à-dire une grande partie du territoire de la France actuelle. Si le nom de France ne fut employé de façon officielle qu'à partir de 1190 environ, quand la chancellerie du roi Philippe Auguste a commencé à employer le terme de rex Franciæ[1]

sacrilège. Il y a désormais une distinction entre les Fas et le jus (le droit) La coutume : un usage juridique oral (à nuancer pour le caractère oral ou écrit), un usage qui devient règle juridique, consacré par le tps, accepté par la pop d’1 territoire déterminé. Mais sous la République, le droit privé est essentiellement coutumier. La loi : un texte qui a été voté par le peuple réuni par différentes assemblées- les commisses- revêtues par les différentes autorités du Sénat. A pour but de régler

PRINCIPI PLACUIT LEGIS HABET VIGOREM »,L'empereur prend la décision, et cela a directement force de loi. Il y a quatre types de constituons : «Édits » : C'est un texte d'ordre général .C’est une prescription d’ordre général applicable à l’ensemble du territoire de l’empire. « Décrets » : c’est un jugement rendu de l’empereur ou de son conseil, il décrète la bonne solution. « Mandats » : c’est une instruction administrative que l'empereur donne à ses services (à la fonction publique). « Rescrits » :

monde d'hier : "l'age d'or de la sécurité" mais déjà marqué par des aspects qui menacent son équilibre (nationalisme dans Europe impérialiste) L'Europe de 1913 domine le monde: colonisation (vastes territoire sous la dépendance politique d'Etats européens) Sur un modèle centre/périphérie, expression de Roger Brunet: un "système dans lequel un noyau donne des impulsions, drenne des richesses des périphéries qu'il capitalise à son profit et y exerce une