Théocratie Pontificale Et Royauté De Droit Divin

HISTORIQUE AU DROIT Bruno de Loynes de Fumichon Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Mme Céline Combet COMMENT L’ÉTAT FRANÇAIS EST-IL NÉ ? Introduction : Rome a créée un certain nombre d’institutions juridiques qui ont marqué ou marquent encore notre civilisation. Le Lègue (domaine) juridique est ainsi considérable. Rome a façonné en grande partie notre paysage juridique. En droit positif : code civil, compromis du droit romain. En droit public : la plupart des structures

Cours d'histoire du droit www.cahd-bordeaux.com Introduction historique au droit (V°-XV siècle) : Les historiens distinguent trois périodes : 476 –987: les invasions barbares (la période franque ou le haut moyen âge). Deux dynasties de rois : mérovingiens et un peu plus tard les carolingiens. Elles vont connaitre toutes deux une décadence rapide. Et elle s'achève. 987-1453 : en 987 c ’est le début de a troisième dynastie, les capétiens (Hugues capet) et s’achève en 1453 (année de la

histoire des institutions avant 1789. bibliographie : trois ouvrages de références : Harouel : "histoire des institutions de l'époque franque à la révolution" au BUF collection droit fondamental. Lemarignier : "la france médiévale institutions et société". timbal et Castaldo :histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Introduction : à la base simple cité, en -753, puis royaume jusque -509 puis république jusque -27 puis l'empire. Dès la république, époque de

PRELIMINAIRE CHAP 1 Les différentes sources du droit Avant = droit = art L’art du juste et du bon Aujourd’hui = science, ce n’est pas une science exacte. Il n’y a pas de définition universelle du droit Le dt relève de la vie en société. Il n’y a pas de société sans dt. 1er def : Dans une société donnée plus ou moins organisée le droit désigne les règles qui ordonnent, qui régissent, canalisent les conduites entre les hommes. Ce droit est appelé le dt objectif. Il est composé de règles

de vue social : société brutal à cause des guerres privées, les liens vassalique se développe vont amener la société à se structurer. L’église réunit tout le monde, le pape travaille dans se sens, subordonner puissance spirituel temporel. Théocratie pontifical fonder sur deux théorie d’une part de la théorie du pouvoir direct du pape sur le monarque et d’autre part la théorie d’un pouvoir indirect, le fait que le pape exerce une autorité qui sanctionne les péché. L’excommunication : sortir une

Histoire du droit et des institutions • Introduction : • Les dates sont primordiales !!! Les dates en caractères gras sont essentielles. • Pas la peine de prendre le recueil de textes a chaque cours, il spécifiera lorsqu’il faut le prendre. • 3 mots clefs. • L’histoire place dans un contexte qui peut-être chronologique et géographique. L’histoire fournir une approche à cette contextualisation car une règle de droit ne veut rien dire si elle n’est pas placée dans son contexte. • La

Introduction historique au vocabulaire juridique Droit : « directum » (latin) signifie droit dans le sens d’une direction droite On peut le définir comme l’ensemble des règles régissant la vie d’une collectivité humaine reconnu comme telle et observer par cette collectivité. Justice souvent assimilé aux tribunaux qui se doivent d’appliquer le droit et de rendre les décisions justes. Pour le juriste la notion de justice a un sens subjectif et un sens institutionnel. Subjectif acceptation

l'État =droit constitutionnel et règlementent les rapports État/citoyens =droit administratif avec au sommet le Conseil d'État ou régissent les rapports des États entre eux =droit international) et privées (réglementent les relations juridiques entre les particuliers = droit civil, des personnes, des biens, des affaires, pénal, social…). 2) les faits sociauxLes institutions juridiques ne peuvent être étudiées dans l’abstrait mais doivent être replacées dans leur environnement social.Le droit ne conseille

à Charlemagne qui est ainsi le seul souverain carolingien. Il n’aura qu’un fils : Louis. C’est plus simple, ce qui va permettre de pérenniser son œuvre. Il va étendre son territoire à l’Italie, d’abord le nord, puis le sud, le milieu, les Etats pontificaux que Charlemagne va défendre afin d’obtenir de l’influence dans ses régions, ainsi qu’avec les lombards. Charlemagne va aider le Pape qui possède des Etats centraux dans l’Italie et qui se sentent menacés. Charlemagne accroît son influence jusqu’en