Théories Des Contrats Et Obligation Au Maroc

mais il s’adresse également aux professeurs, étudiants et futurs lauréat d’école de commerce qui y trouveront non seulement des illustrations des matières enseignés traditionnellement lors des cours de finance et des cas pratiques portant sur des théories récentes pour lesquels les applications se font rares. La légèreté choisie pour aborder le sujet ne signifie pas que les notions approchées sont simples mais il se justifie par le souci de le rendre le plus compréhensible que possible. Nous nous

professionnel elle m’a initié au monde des affaires lors des stages que j’ai effectué. Bilan de compétences : Je suis sérieux dans mon travail et solidaire, je suis sociable non pas solitaire. Ponctuel, je respecte le temps et responsable de mes obligations. Je suis curieux de savoir ce qui ce passe dans le monde, je veux apprendre en permanence de nouvelles choses et j’aime résoudre des problèmes compliqués. Je suis une personne qui écoute et qui aide les autres toujours disponible pour eux et qui

Droit privé fleche Droit commercial et des sociétés Droit de la famille fleche Successions Régimes matrimoniaux Famille, personnes Droit des biens Droit des obligations Droit des sûretés Droit pénal Droit social Droit public fleche Droit administratif Droit constitutionnel Droit fiscal Sociologie politique Autres droits

venus façonner l’organisation bancaire et lui donner sa physionomie présente. On distingue trois composantes dans le système bancaire : la banque centrale, les banques commerciales et les institutions financiers non bancaires. La théorie monétaire reconnaît aux premières le pouvoir de création monétaire et le refuse aux autres, la loi utilise le concept d’établissement de crédit pour toute une série d’institutions à caractère financier. En effet on entend par banque l’entreprise

 : M. ALAMI Youssef Table des matières Chapitre 1 : Présentation générale du capital-risque 2 1. Historique, définition et objectifs du capital-risque : 2 2. Les acteurs du capital-risque : 6 3. Les formes du capital-risque : 7 4. La théorie de l’agence et la relation capital-risqueurs - fondateurs 8 Chapitre 2 : Fonctionnement du Capital-risque 11 1. La sélection des dossiers lors de la phase de préinvestissement : Screening 11 2. Phase de prise de décision : audit, valorisation et négociation :

stratégie juridique : 2. Négocier et rédiger un contrat international Appels d’offres et garanties bancaires 3. L’implantation à l’étranger 4. La Fiscalité des opérations nationales et internationales 5 Ŕ Contenu détaillé 1ére séance 1. Eléments d’une stratégie juridique : connaissance de l’environnement juridique international conventionnel protection de la propriété industrielle au Maroc et à l’étranger 2éme séance 2. Négocier et rédiger un contrat international analyse des clauses principales

jurisprudence diverse s'est développé selon les régions, en fonction de quatre écoles juridiques (madhhab) principales pour le sunnisme, et deux autres pour le chiisme. L'élaboration du fikh (science du droit) élaboré dans le cadre de ces écoles a, en théorie et pour l'essentiel, pris fin au Xe siècle, avec la fermeture de la « porte de l'interprétation (ijtihâd) », ce qui explique le caractère archaïque et désuet de nombre de ses institutions4. Toutefois, nombre de juristes ont continué par la suite à

droit marocain, la source essentielle du droit doit être recherchée dans le D.O.C. qui date du 12/08/1913. Ce dahir est divisé en 2 parties : La 1ère partie est relative à la théorie générale des obligations elle couvre les opérations volontaires des changes et de bien ainsi que les obligations volontaires. Une obligation volontaire : (actes juridiques). Dans la période coloniale, le secteur traditionnel ne pouvait s’accommoder avec le nouveau secteur économique moderne ; on avait besoin des

fonction de la réponse, possibilité ou non d’invoquer la supériorité de la loi étrangère lorsque la loi nationale est inappropriée mais PRECAUTIONS : que lorsque le droit national est ambigu ou lacunaire • Théorie de François Geny et position du droit suisse Art 1 CC Suisse, reflet parfait de la théorie de Geny : il faut pour atteindre pleinement le but du droit positif, d’autres forces, aptes, sinon à prescrire, du moins à révéler les moyens par lesquels on suppléera les lacunes inévitables des textes

premier temps les différents types de taux d’intérêt et leur référence c'est-à-dire l’indice à partir duquel ils sont obtenus et dans une seconde partie nous verrons la formation des taux d’intérêts à travers la courbe des taux des bons de trésor du Maroc. Enfin, en quatrième partie, nous étudierons le rôle des taux d’intérêts dans l’économie à travers la politique monétaire mais aussi Au niveau de l'influence des comportements des agents, mais aussi nous étudierons l’impact de la hausse des taux d’intérêt