Transitaire Mandataire De Transport

marchandises et des flux d'informations. Nous vous proposons de passer en revue ces éléments de complexité au travers des sections suivantes : • • • La gestion du passage des frontières : la douane ; La gestion de l'approvisionnement : le transport et le stockage; La gestion de l'information : l'échange électronique de données. 2. LA DOUANE La douane apparaît le plus souvent comme un ensemble de formalités lourdes, rigides et coûteuses. Et pourtant … La vision réductrice de la douane

COURS DU SECOND VOLET LA LOGISTIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL SEANCE 1 : LE CHOIX D’UNE SOLUTION DE TRANSPORT Les éléments à prendre en compte pour le choix d’une solution se transport sont les suivants : * La nature du produit * Le poids et le volume des marchandises à transporter * Les délais de livraison à respecter * Le coût engendré par le transport * La distance géographique Les types d’emballage existants sont : * Le conditionnement : c’est l’emballage de vente

de l’entreprise 2/ Les implications techniques des choix opérés en matière de Logistique - Incidence sur la gestion des stocks - Incidence sur l’emballage 3/ Les implications administratives des choix opérés en matière de Logistique - Transport et douane - Transport et paiements Présenté par Arnold Fernandez IAE de Montpellier Master CAI 28/01/2011 Introduction à la Logistique 1 28/01/2011 II Le choix d’une solution Logistique 1/ Recherche des possibilités 2/ Analyse et choix 3/ Incidences

------------------------------------------------- Résumé : Le transport aérien connait une expansion plus que prometteuse, avec des bénéfices annuels nettement supérieurs que ce qu’il laissait présager. Ce succès certes attendu mais pas à cette ampleur, s’explique par sa ponctualité et sa rapidité inégalée par ses adversaires. Que ce soit à l’aide d’un avion cargo ou un avion mixte, les frets les plus fragiles arrivent à destination sans aucun soucis. Cependant malgré cette demande qui explose

de déplacer les marchandises et aussi les personnes aura donné une place prépondérante au secteur des transports de nos jours. Le transport, comme toute activité mettant en relation diverses personnes, donne lieu à des divergences. Dans l’objectif de prévenir ces litiges qui souvent engendrent des dégâts très importants, la mise en place d’une nouvelle discipline du droit de transport s’est avéré nécessaire. L’Ecole Française de l’Enseignement Technique, dans l’esprit de participer à développer

l’acheteur ne parlent pas la même langue, ils travaillent parfois dans une 3ème langue (l’anglais), ils n’ont pas les mêmes pratiques commerciales… tout ceci entrainent des incompréhensions ! Qui doit payer tel frais de manutention, de dédouanement, de transport ? Qui est responsable en cas d’avarie survenue à la marchandise ? Les incoterms sont des normes du CI qui permettent d’harmoniser les pratiques en matière de contrats. Ils ont été rédigé pour la première fois en 1946 par la chambre de CI afin d’homogénéiser

société ou leur mandataire ! 10 exemplaires de la liste des souscripteurs et état des versements ! 1 exemplaire de chaque bulletin de souscription signé par le souscripteur ! attestation bancaire ! pouvoir avec signature légalisée à présenter par le mandataire (pouvoir authentique, s’il est donné à l’étranger) ! copie de l’attestation de dépôt de la déclaration du projet à réaliser ! déclaration de souscription et de versement signée conjointement par les fondateurs ou leur mandataires et le receveur

Les types de contrats en transport maritime Dans le secteur des transports maritimes, on distinque principalement deux types de contrats : Le contrat de transport et le contrat d'affrètement. A - Le contrat de transport Par contrat de transport maritime, le transporteur s’engage à déplacer une marchandise d’un point à un autre moyennant un prix spécifié. Il est : • A titre onéreux (il y a un prix à payer) • Consensuel (2 parties : le chargeur et le transporteur) • Synallagmatique

Chapitre 3 : Le cadre juridique de transport international Sommaire Chapitre 3 : Le cadre juridique de transport international 1 Section 1 : le contrat de transport. 2 1.1 : Les intervenants dans le contrat de transport 2 1.2: Les obligations des parties au contrat de transport. 2 1.3 : Les conventions internationales. 3 Section 2 : La responsabilité du transporteur. 4 2.1 : Les principes généraux. 4 2.2 : Responsabilité pour perte et avarie. 5 2.3 : Responsabilité pour retard. 5

Plan Introduction : Chapitre I : les documents de Transport International I- Transports Maritime : 1. les caractéristiques : 1.1 Avantages et inconvénients du Transport Maritime  Avantage :  Inconvénients: 1.2 La diversité des marchandises transportées par voie maritime : 2. les documents du transport maritime : A. le Connaissement Maritime : 1. caractéristiques générale : 2. les formes du connaissement maritime :