Transmission Universelle Patrimoine

S0MMAIREINTRODUCTIONI- PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES CULTURELS DU PORTUGAL CLASSES PATRIMONES NATIONAL ET MONDIAL. 1. Présentation générale des sites culturels classés patrimoine national. 1. Présentation générale des sites culturels du Portugal classés patrimoine mondial. II- LES CONTEXTES DES SITES. 1- Le Contexte géographique. 2- Contexte humain et culturel.III- LES TEXTES JURIDIQUES ET STRUCTURES

en espérant que personne ne l'ai loupé: *La famille: C'est un concept familial universel, elle assure des fonctions primordiales qui permettent à ses membres de s'intégrer dans la société. La famille est constituée d'un ensemble de personnes unies par des liens biologiques, légaux, et affectifs. *Fonctions de la famille: -La socialisation -La reproduction -La protection -La transmission du patrimoine *Sociologie: Description et analyse des relations sociales. Evolution constante

Droit des Successions Le mot succession présente des sens multiples : 3 sens minimum : -La succession est la transmission des biens d’une personne du fait de sa mort. Les héritiers désignés par la loi quand on est en présence d’une succession « ab intestat » où les légataires institués par le testament (succession testamentaire) recueillent les biens du défunt. Celui-ci est couramment appelé le « de cujus » qui est une abréviation de l’expression « is de cujus successionis » : celui de

présomption d’absence. 2) La date d’ouverture de la succession Le moment de l’ouverture c’est au jour du décès. Cette date est importante pour plusieurs raison : * Fixer la liste des successibles * Pour déterminer la composition du patrimoine. * Fixer la loi applicable par exemple la loi du 23 juin 2006 est applicable à ceux qui sont décédés après le 1 er janvier 2007. * Appliquer la théorie des co-mourants. 3) Le lieu d’ouverture de la succession C’est le dernier

veulent marquer cette révolution industrielle par la construction d'une structure métallique impérissable. La Tour Eiffel a donc été construite par Gustave Eiffel pour l’exposition universelle de 1889.Elle devait être ensuite détruite. Heureusement qu’elle a été préservée, elle appartient désormais à notre patrimoine. Elle est considérée aujourd’hui comme un objet artistique et pas simplement technique. C’est un objet qui a su évoluer avec son époque: tour de guet pendant la guerre, antenne pour

de la société et les adaptent à leur personnalité. Une norme est une règle de conduite, un principe ou un critère de référence pour l’action. Une valeur est un idéal à atteindre, une préférence, un point de vue à défendre. Ces processus de transmission et d'apprentissage sont souvent différenciés selon l'âge, le sexe, l'origine, le groupe socioprofessionnel des parents, la religion, etc. Cet apprentissage des normes, des comportements, des valeurs ou des croyances d'une société se fait tout

bon état : preuve contre bailleur Transmission du contrat aux ayant cause L'ayant cause est celui qui tient son droit d'une autre personne appelée auteur. On distingue : les ayants cause universels ou à titre universel personne qui continue la personne du défunt : héritier reprend patrimoine, B, dettes, contrats sauf contrat intuiti personae (= L) = transmission automatique les ayants causes à titre particulier Reçoit un ou pls droit par une personne Transmission contrat qd porte sur droit réel :

l’autre En droit français, on distingue entre transmission d’actifs, transmission de passifs. L’actif se transmet plus facilement que le passif. Autre distinction : transmission universelle (patrimoine) ou transmission à titre particulier (une créance qui se transmet). le droit français prévoit une transmission plus facile à titre universel que particulier. Le droit français admet la transmission de la créance de non concurrence à titre universel (cas classique : décès du créancier et pour les

sociétés peuvent transmettre leur patrimoine à une société existante ou à une nouvelle société qu’elles constituent ». Il existe deux catégories de fusion : une fusion par création d’une société nouvelle dans laquelle deux sociétés s’unissent pour en faire naître une troisième ; et une fusion-absorption dans laquelle l’absorbée disparaît et l’absorbante s’enrichit de sa valeur. La fusion-absorption est donc la fusion qui permet la transmission universelle du patrimoine de la société absorbée à la

décisions…) • Selon la limite de cet objet on ne traite pas les mêmes questions EX : mobilité n’est pas la même avec 2 millions et 5 millions d’habitants et selon les continents Comment compte on ces millions ? La proximité du bâti • Pas de définition universel de l’urbain, elle varie selon les institutions (morphologie, nombre d’habitant, niveau de service) sont autant de critères possibles de définition Urbanisation : - processus qui évolue très vite dans le temps • Doit être minimum ancienne pour comprendre