Transport Aerien Tout Sur Le Fret Et Les Contentieux

Introduction Le transport et la distribution des marchandises et messagerie ont évolué au cours des dernières années au Maroc. En effet, le simple envoi par la poste ne suffit plus à satisfaire les clients ont qui de plus en plus de contraintes liées aux délais, surtout en ce qui concerne les entreprises. Ainsi la messagerie expresse est devenue un métier à part entière avec toute une infrastructure informatique performante et intégrée. Ce secteur englobe au Maroc quatre

Droit aérien définition de « l'aérien » : on a un code de l'aviation civile, qui ne donne aucune définition de ce qui est aérien, mais bon, il est de médiocre qualité. Le robert dit : 3 sens au terme : fait d'air gazeux, figuré léger comme l'air « les anges prennent un corps aérien » 16 eme siècle : qui vit se développe dans l'air : le peuple aérien, les oiseaux. Enfin, ce qui est relatif à l'aviation. Le droit aérien règle l'usage de l'espace aérien. C'est ce sens que nous allons retenir

matérialisé cet engouement par l’adoption d’un plan quinquennal 1973-1978 qui scella définitivement le fondement d’une politique en transport maritime2. De quelques navires désuets et hérités du temps colonial, la flotte a ainsi marqué un essor considérable pour culminer au milieu des années 80 à quelque 66 navires et couvrant prés de 25% des besoins nationaux en transport maritime3. Parallèlement, une diplomatie défensive au niveau de l’ONU et d’autres organismes de régulation internationaux en matière

CONDUITE ET LA MISE EN DOUANE DES MARCHANDISES A L’IMPORTATION 2.3.1. LES OBLIGATIONS DU TRANSPORTEUR ET LA DECLARATION SOMMAIRE 2.3.1.1. transport maritime 2.3.1.2. transport terrestre 2.3.1.3. transport aérien 2.3.2. L’ECOR DES MARCHANDISES 3. LES FORMALITES POSTERIEURES AU DEDOUANEMENT A L’EXPORTATION 3.1. TRANSPORT MARITIME ET AERIEN 3.2. TRANSPORT TERRESTRE 4. LES SITUATIONS D’ATTENTE DU DEDOUANEMENT 4.1. LES MADT et PORTS SECS : 4.2. LE DEPOT DE DOUANE 5. LES FORMALITES DE DEDOUANEMENT :

Les facteurs de la mondialisation. Ce sont des facteurs techniques : transports, communication... Ils dépendent de certaines caractéristiques : économiques ( stratégies ), idéologique ( libérale )... La mondialisation est un processus qui est en marche pour autant il est loin d'être achevé et loin d'avoir tout intégré. De ce constat résulte un autre fait : les interdépendances sont asymétrique : interdépendance Nord-Sud. I/ Les facteurs techniques. la mondialisation repose d'abord sur

son poids dans l’économie, la présente étude se propose, dans un premier temps, de mettre en exergue les tendances de la logistique au niveau mondial. Elle s’intéressera ensuite à une analyse de l’état des lieux de la logistique du commerce au Maroc tout en mettant l’accent sur ses insuffisances et problèmes aux niveaux interne et externe. Enfin, des pistes d’amélioration seront proposées dans le but de contribuer au développement d’une logistique nationale plus efficace et performante. 1 Les donneurs

son poids dans l’économie, la présente étude se propose, dans un premier temps, de mettre en exergue les tendances de la logistique au niveau mondial. Elle s’intéressera ensuite à une analyse de l’état des lieux de la logistique du commerce au Maroc tout en mettant l’accent sur ses insuffisances et problèmes aux niveaux interne et externe. Enfin, des pistes d’amélioration seront proposées dans le but de contribuer au développement d’une logistique nationale plus efficace et performante. 1 Les

Section 1 : Définition et généralité sur le C.l 1- Présentation du Commerce International: Commerce, activité consistant à fabriquer, transporter et vendre des biens ou des services à un lieu d’un autre dans le but de les échanger. Selon l’économiste britannique Adam SMITH[1], fondateur de l’économie politique, l’objet des «sociétés civiles» consiste en la réalisation de leurs intérêts matériels. L’échange permet alors la satisfaction des besoins en permettant aux

la communication. Le transport, et le transport des marchandises en particulier, constituent une composante vitale de la société humaine. Qu’il s’agisse d’activités économiques, sociales, culturelles ou autres, on retrouve la dimension « transport » parmi les éléments essentiels à leur réalisation. Les tendances économiques et sociales observées mondialement pointent vers l’augmentation continue et forte du niveau des transports. Dans le cas du transport des marchandises, cette tendance

et transports ------------------------------------------------- Les risques et l’assurance transport Les exclusions s’expliquent par la connaissance des risques, c’est pourquoi il est important de commencer par les risques. Ces clauses sont rédigées par des commissions de professionnels qui connaissent ces risques, il faut connaître les risques avant de connaître l’assurance. A) Les risques directs au cours du transport : * risques communs à l’ensemble des moyens de transport