Transport Aerien Tout Sur Le Fret Et Les Contentieux

I/- Législation et réglementation des transports intérieurs et internationaux PRINCIPES GENERAUX DU DROIT • Principaux domaines du droit • Droit civil, droit des contrats • Droit public et institutionnel TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 1 1 DEFINITION ET SOURCE DU DROIT TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 2 2 Définition du droit Le droit est l’ensemble des normes hiérarchisées, générales et impersonnelles, résultant de la loi, de la coutume de la jurisprudence. Il a

physique Transport : Au cours de ces deux dernières décennies, Dubai s’est dotée d’un réseau routier impressionnant dans la ville et ses environs. Deux ponts et un tunnel relient Bur Dubai et Deira, les deux quartiers principaux de la ville séparés par la Crique. Les routes reliant toutes les grandes villes et les villages sont excellentes et une autoroute à plusieurs voies quitte la ville de Dubaï par le sud en direction d’Abu Dhabi. Le transport maritime reste le premier moyen de transporter les marchandises

2.1.3 Procédure de dédouanement : 24 2.2. Le bureau de contentieux 31 2.3 Le dédouanement des véhicules 33 2.4 La recette. 36 2.5 Contrôle des voyageurs et leurs bagages 37 2.6 Les colis postaux 38 2.7 La brigade………….………………………………………………………………………………………………………39 III. LES TACHES EFFECTUEES DANS LES DIFFERENTS SERVICES 41 1. Bureau de dépôt : 42 2. Bureau visite des marchandises : 42 3. Bureau de Contentieux : 43 4. Bureau de dédouanement des véhicules : 43 CONCLUSION

REMMERCIEMENTS Nous tenons tout d’abord à remercier les responsables de Marjane Holding de nous avoir permis de réaliser ce travail dans leur entreprise. Nos remerciements vont plus particulièrement à Madame Bouhadoui, Messieurs Sayeh et Chafii, pour leur disponibilité et le temps précieux qu’ils nous ont consacré durant toute cette période. Nous remercions aussi Monsieur Sylvin Pinte pour son encadrement, ses orientations et l’aide qu’il nous a apportée tout au long de ce cycle. Que tous

opérations d’intermédiation à l’occasion de l’import ou de l’export et qui vient du mot « transit » qui signifie le passage d’une marchandise d’un Etat à autre. Le terme transitaire signifie tout Commerçant dont son rôle est de faciliter les contacts de ses clients avec des transporteurs terrestres, maritimes ou aériens et d'effectuer à l'importation comme à l'exportation, des déclarations au Service des Douanes pour le compte soit, de professionnels soit, de particuliers. Au plan juridique1, le transitaire

Rapport de Stage Lina Holding Company PLAN Remerciements Introduction Partie 1 : Chapitre 1 : Présentation du secteur d’activité de l’entreprise Le secteur de la Logistique et du transport au Maroc Marché et concurrence Chapitre 2 : Présentation et Organisation de l’entreprise d’acceuil Historique Atouts et Stratégie Différents services de l’entreprise Partie 2 : Chapitre 1 : Tâches effectuées au sein de l’entreprise Entretiens avec les responsables

Titre 2 : Le port : Activités maritimes liées au transport de marchandises : En raison même de l'impossibilité physique dans laquelle chargeurs et armateurs se trouvaient d'accompagner en tous lieux, leurs navires, pour les uns, et leurs marchandises, pour les autres, de tout temps chargeurs et armateurs éprouvèrent le besoin de recourir aux services de mandataires et d'agents. En effet, dans le cas de la présentation juridique des marchandises, chargeurs et armateurs se trouvent représentés

FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCES POLITIQUES D’AIXMARSEILLE Mémoire pour le MASTER 2 Droit maritime et des transports LA RESPONSABILITE DU CHARGEUR Centre de Droit Maritime et des Transports Présenté par Olivier LEBRUN Sous la direction de M. Christian SCAPEL Année de soutenance : 2009 1 Résumé La responsabilité du transporteur étant la question centrale du transport, les autres acteurs ont été quelque peu oubliés. Ainsi, le droit maritime n’a jamais vraiment envisagé la responsabilité

d’optimisation du coût de transport international : Cas de la société TIMAR Préparé et soutenu par : Sous la direction du Professeur : Nabil MOUNAAM Mme Bouchra BENRAISS Président du jury : Membres du jury : Mme Bouchra BENCHEKROUN Mme Bouchra BENRAISS Mme Bouchra DEBBAGH Mme Asmae DIANI M. Karim BENNISS M. Abderrazak El HIRI Année universitaire 2013/2014 Diagnostic stratégique du processus d’Import/Export routier Et essaie d’optimisation du coût de transport international REMERCIEMENTS

____________________________________________________________ ____ Président : Martial SADDIER, Député de Haute Savoie, Maire de Bonneville, Président de l’Association nationale des élus de la montagne Président délégué : Jean Pierre SERRA, Président de la FNCDT Impact des coûts de transport sur le développement touristique des Territoires, en particulier celui des vols « low cost » FEVRIER 2008 Président du groupe de travail : Jacques SABOURIN, délégué général Union des aéroports français Rapporteur : Michel SOCIE Inspecteur général