Travail de nuit

LE TRAVAIL ET LE TEMPS Le travail en horaires atypiques Dr. Robert Leonard Institut National de Recherche sur les Conditions de Travail LE TRAVAIL ET LE TEMPS LE TRAVAIL EN HORAIRES ATYPIQUES Dr. Robert LEONARD 1 t 1998 Institut National de Recherche sur les Conditions de Travail (INRCT) Aucun extrait de cette publication ne peut ˆetre reproduit ou copié sans autorisation écrite de l’INRCT, rue de la Concorde 60, 1050 Bruxelles. D/1998/0226/2 ISBN 90-804351-1-2 Editeur responsable: Dr. Simon

travailleur de nuit ? Légalement, est considéré comme travail de nuit un travail effectué entre 21h et 6h. Cette tranche horaire peut être modifiée par un accord collectif, mais elle doit tout de même contenir l’intervalle 0h-5h. On considère donc comme travailleur de nuit : - un salarié qui effectue, selon son horaire de travail habituel, au moins 3 heures de travail de nuit, 2 fois par semaine ; - un salarié qui effectue au cours d’une période donnée, un nombre minimal d’heures de nuit. Ces

Thème: Le travail de nuit des femmes entre la France et l'Europe Les enjeux : • La différence des lois du travail de nuit des femmes entre l'Europe et la France. • La différence de justice entre la France et l'Europe • Les dangers existant pour les femmes (santé, situation familiale...) Definition du travail de nuit : Le recours au travail de nuit est en principe exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la sécurité et de la

Le travail de nuit des femmes, par Sophie Cornevin Colle, Avocat. La question du travail de nuit des femmes a eu en France une évolution marquée par trois périodes fondamentales : -une période d’interdiction totale (I), -une période transitoire marquée par des dérogations et des exclusions(II), -une période récente d’autorisation absolue et surtout d’égalité entre les salariés(III). Mais avant toute analyse, qu’entendons nous juridiquement par travail de nuit ? A cette question nous n’avons

SoumiaLA DUREE DU TRAVAIL LA NUIT 1er Arcu - Formaposte 2013/2015 SOMMAIRE Qui sont –ils ? I - Les droits du travailleur de nuita) Avantages et inconvénients II - Les faces cachées du travail de nuita) La santé du travailleur de nuitb) La rémunération du travail de nuit INTRODUCTION Avantages et inconvénients Le salarié est considéré comme travailleur de nuit dès lors qu'il accomplit

 La rémunération Le travail de nuit : Quel impact le travail de nuit sur un salarié. La rémunération est différente du travail de jour? Dans les 3 parties que je vais vous présenter je vais vous parler du travail de nuit, le travail de nuit et les difficultés et enfin parlez de la rémunération. Qu’est ce qu’un travailleur de nuit ? Légalement, est considéré comme travail de nuit un travail effectué entre 21h et 6h. Cette tranche horaire peut être modifiée par un accord collectif, mais elle doit

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Maude MAYER-ANSQUER Elie TRIBALAT Droit social La gestion du temps de travail Management des hommes et des organisations Sommaire Introduction ......................................................................................................................... 4 PARTIE REGLEMENTAIRE ................................................................................................. 5 I. A. B. Notion de travail effectif ............................................................

semaines, j’ai effectué 5 semaines de jour et j’effectue 2 semaines de nuit (3 nuits sur le secteur de chirurgie traditionnelle ainsi que 3 nuits sur le secteur des soins intensifs). Dans ce service, il y a seulement 2 postes fixes de nuit, donc les infirmières de jour se relaient en effectuant 3 mois de nuit dans l’année. Les horaires de nuit sont de 20h30 à 6h30, et les infirmières font 3 nuits à suivre en général. La durée de travail est de 10 heures à la suite contrairement au jour où l’on effectue

généraux de l’entreprise. Ouverture nocturne : Le travail de nuit (entre 21h et 6h) est autorisé pour tous les salariés, sauf pour les personnes mineures, et doit être "exceptionnel" selon la loi. Il doit aussi répondre à certaines conditions et avec des contreparties pour les salariés. Le travail nocturne doit par exemple : •"Être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique", comme pour les boites de nuit. •"Être justifié par la nécessité d'assurer la continuité