Tresorerie Communale

collectivités locales dans le développement économique et social au Maroc » Plan de travail Introduction : A. L’importance du thème B. Le contenu du travail I- Les collectivités locales : outils et levier du développement local : A. Les conseils communaux ruraux et urbains B. Les conseils provinciaux et préfectoraux C. La région II- Bilan et états des lieux : A. Statistiques B. Rapport de l’IGAT (Inspection Générale des Administration Territoriales) C. Etude des cas D. Images et témoignages (pas eu

Comptabilités spécifiques | Comptabilité communale | Introduction : Les différents niveaux de pouvoir Le niveau national : * Pouvoir législatif : le parlement vote des lois * Chambre : Conseil flamand et communauté française * Sénat : Conseil flamand et communauté française et région wallonne * Pouvoir exécutif : le gouvernement vote les arrêtés royaux approuvé par le conseil des ministres et signé par le roi et les arrêtés ministériels signé par un ministre Les régions

été voté il va être répartit et il ne faut pas une forte administration pour y percevoir cet impôt. 3 B) Les dépenses locales Les autorités municipales ont la charge de la protection, de l’entretien et de l’exploitation des biens communaux. Ces biens communaux sont extrêmement divers se sont les forêts et les pâturages, les cours d’eau, les fontaines, les ponts, les hôpitaux, les fortifications, les halles, les rues… Par ailleurs, les autorités municipales ont aussi à la charge des services

présentation Trésorerie Trésorerie générale du Royaume est chargée de la gestion des finances de 1659 collectivités locales, de 86 groupements et de 41 arrondissements, à travers un réseau constitué de 16 Trésoreries Régionales, 4 Trésoreries Préfectorales, 29 Trésoreries Provinciales dont 3 Trésoreries provinciales-recettes communales, 8 Trésoreries Communales, 21 Recettes Communales et 115 Perceptions-Recettes Communales. TrésorerieLa Trésorier provincial est un organe administratif dérive de

FACULTE DE DROIT SETTAT LA TRESORERIE GENERALE DU ROYAUME DU MAROC 2010/2011 INTRODUCTION PARTIE 1 : La mission de recouvrement des recettes et du contrôle des dépenses publiques SECTION 1 : La mission de recouvrement des recettes SECTION 2 : La mission du contrôle des dépenses publiques PARTIE 2 : La mission de La Gestion des Finances locales et l’activité bancaire SECTION 1 : La mission de La Gestion des Finances locales SECTION 2 : l’activité bancaire CONCLUSION

Plan d’affaire Dédicace 3 Remerciements 4 Contexte du stage 7 I- Description de l’établissement d’accueil : 7 1- Présentation de la Trésorerie Générale du Royaume : 7 3- Présentation de la Trésorerie Provinciale de Tiznit : 8 II- Les Services de la TGR 10 1- Service de comptabilité et Centralisation : 10 a – Comptabilité des deniers. 10 b- Comptabilité : "Valeurs" : 11 b1 -Comptes valeurs et leur fonctionnement : 11 b2 -Situations des comptes valeurs

au Sein des commissions d’adjudications et d’appels d’offres auprès des sous ordonnateurs  La coordination et l’impulsion de l’action des perceptions et receveurs communaux  La représentation du Ministre des finances dans les différentes activités et cérémonies à caractère national et local, D. Organigramme : La trésorerie provinciale de Nador est assimilée à une division de l’administration centrale, elle est composée de trois services dont chacun s’occupe de l’exécution de ses tâches :

CARACTERES GENERAUX DE LA COMPTABILITE DE L'ETAT. Domaine d'application de la comptabilité publique L'Etat Les collectivités locales Les établissements publics Le champ d’application de la comptabilité publique Opérations budgétaires Opérations de trésorerie Organisation de la Comptabilité publique (Etat) : Catégories de comptabilité publique Organisation de la comptabilité en deniers de l'Etat. Acteurs de l’exécution des opérations financières publiques L’ordonnateur : Le comptable public Le comptable

Trésorerie Communale d’Agadir   Service Visa et Règlement de dépenses Année universitaire : 2009*-20*10 Remerciements Il m'est tout particulièrement agréable d'avoir une occasion aussi précieuse afin d'adresser mes chaleureux remerciements à toute personne ayant contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. Ma profonde reconnaissance est destinée à Monsieur El Ahmadi chef de Service des Opérations Bancaires et de la Comptabilité, Ainsi, je tiens à manifister ma gratitude et ma

Royaume du Maroc Université Ibn Zohr Ecole Nationale de Commerce et de Gestion E.N.C.G. AGADIR Effectué à : La TRESORERIE PROVINCIALE DE TIZNIT Réalisé Par : Encadré par : ← ( Années Universitaire: ( 2004/2005 REMERCIEMENT Au début, nous devons remercier Dieu qui nous aide à finir notre formation et à élaborer ce travail. Nous devons aussi remercier : ← Chaleureusement ma famille qui veille sur la