Tribonien

codification du droit Code grégorien (291) Théodose (408-450) Code Hermogénien (295) Justinien (527-565) Codex §1) Le code théodosien Constantin (306-337) Valentinien III (423-455) 6 §2) Les compilations de Justinien A) Le Code Tribonien B) Le Digeste Jus = Jurisprudence Leges = Constitutions impériales Quintus Mucius Scaevola Interpolations C) Les Institutes Dorothée / Théophile D) Les Novelles Corps de droit civil = Corpus juris civilis PARTIE II : Le Moyen Age Romulus

L’héritage romain L’héritage juridique romain. Empire romain d’orient : empereur justinien. A régné à partir de 527 après JC. Meurt en 565. Il est connu pour la compilation justinienne. Le Corpus Juris Civilis. Ensemble de 4 parties, travail confié à Tribonien. Chargé de rédiger la compilation. La partie occidentale s’est effondrée, la chute de l’empire romain d’occident précède Justinien (en 476), empereur déposé par le chef barbare Odoacre. Le roi des Héruls. Romulus Augustule, dernier empereur, déposé

barbares. Celui-ci va y arriver partiellement mais sa véritable réussite aura été la restauration juridique. Ceci demandant un travail colossale, Justinien va faire appel à un ancien professeur de droit devenu haut fonctionnaire du « Sacré Palais », Tribonien. Avec lui ont travaillé les plus grands spécialistes, professeurs et avocats. La promulgation de la compilation de Justinien marque le triomphe de la loi. De toutes les anciennes sources du droit romain c’est la seule qui perdure et qui se définie

loi regia -> la loi royale de l’empire c’est une loi voter par le peuple et confirmer par le senat pour instituer l’empereur Doc 7 : préface du digeste Texte où on évoque la religion Le digeste est sous la protection divile Nature : le titre Tribonien juriste de confiance pour justinien. Ce doc montre Comment rédiger, compiler du digeste Doc 8 : Le seconde preface Volonté unificatrice par justinien C’est l’empereur qui decide d’interpreter le droit 16 décembre 533 Sujet : le droit du préteur.

bas-Empire. Qualifié d’exceptionnelle car regroupe les éléments de doctrine et les constitution impériales. Fait dans la ville de Constantinople par des juristes ou enseignant du droit dirigé par un enseignant qui est devenu un fonctionnaire impériale : Tribonien. Commence en 520 et 1er publication entre 529-534. ces compilations comportent 4 éléments : le Code, le Digeste, les Institutes et les Novelles. a. Le code

un droit romain authentique c'est-à-dire : • On se debarasse des commentaire médiévaux (bartole,…) on prend le texte seul le corpus juris civilis • Ces textes sont eux-mêmes soumis a la critique. Les compilations de justinien realisees par tribonien au 6ème, sont soupsonnées d’avoir modifié les sources qu’ils ont compilés car la compilation faite au 6ème a partir de sources tres vieilles. Donc au 6ème , les juristes romain ne comprennent plus le droit romain qu’ils compilent. Avec cette

Seigneurs Théodose pour la 12e fois et Valentinien pour la 2e fois. Constitution Deo auctore, ordonnant la compilation du Digeste (15 décembre 530) L’empereur César, Flavien, Justinien, pieux, bienheureux, illustre, éternellement Auguste, à Tribonien son questeur, salut. Gouvernant avec laide de Dieu notre empire, qui nous a été confié par la céleste Majesté, nous avons mené à son terme avec bonheur la guerre, et nous ornons la paix, et nous soutenons le train de la chose publique ; et nous

y aura 4 ouvrages (le corps de droit civil) qui sont les compilations de JUSTINIEN : Le code Le digeste Les institutes Les novelles Pour le code : JUSTINIEN a nommé une commission de codification en 528. La commission travail sous l’autorité de TRIBONIEN (professeur de droit, praticien, haut fonctionnaire). Il s’est accompagné de 6 hauts fonctionnaires et 2 avocats et d’un professeur de droit. Ils sont seulement 10 hommes à travailler pour le corps de JUSTINIEN. JUSTINIEN leur demande de faire une

grande œuvre législative qui s'appliquerait ds cet empire réunifié Justinien va bénéficier d'un renouveau de l'étude de la science juridique à Constantinople réunit une commission de juristes (professeurs et praticiens) et confie sa direction à Tribonien (actualise ces constitutions, certaines avaient + de 400 ans) cette codification comprend 4 parties : _ le code : (seconde édition en 534), partie qui regroupe les constitutions impériales, influence christianisme (débute par : « invocation à notre

Justinien confie à l'avocat Tribonien le soin de superviser cette tâche gigantesque. Dans un premier temps, la commission de spécialistes présidée par Tribonien regroupe des codes connus sous le nom de Grégorien, Hermogénien et Théodosien ainsi que des anciennes constitutions impériales. Elle en expurge les contradictions et les vieilleries et le résultat est un code de lois publié en 529 sous le nom de Code Justinien. Mais l'empereur ne s'en tient pas là. Il demande à Tribonien de s'attaquer au droit