Tva Au Maroc

KHANSAA Département BTS Gestion PME / PMI Royaume du Maroc Ministère de l’Education Nationale De l’enseignement supérieur De la formation des cadres Et de la recherche scientifique Mini projet réalisé au sein de l’entreprise : Sous thème : LA DECLARATION DE LA TVA REALISE PAR  : ENCADRE PAR :

Introduction L’importance et le nom du phosphate viennent de l’élément "PHOSPHORE" (dérivé du mot grec PHOSPHOROS : qui porte la lumière). Le Maroc, en plus de sa position stratégique avec deux façades sur l’océan atlantique et sur la mer méditerranée, dispose d’un sous-sol très riche en phosphate, et il est l’un des trois plus importants producteurs dans le monde avec les USA. Les phosphates

revenu ( IR ) ………………………………………………..11 C. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA ) ……………………………………...13 D. Le droit de douanes …………………………………………………...……13 V)-Comparaison entre le droit fiscal marocain et français A. Avantages du droit marocain B. Sanctions au Maroc et en France Conclusion Sources : Site officiel du ministère des finances : www.finances.gov.ma Site de l’ambassade de France au Maroc : http://www.grenoble-ecobiz.biz/ccig/grexbcdoc.nsf/TBVSchDoc/8d42adcd7a43ecb6c12573790030a16a/$file/Fiscalit%C3%A9_Maroc

Depuis sa mise en application en Avril 1986, la TVA a montré ses vertus et a rencontré des difficultés pratiques sur le terrain. Il apparaît que c'est une taxe difficile à gérer et qui nécessite un degré avancé d'intégration économique et une parfaite organisation de l'entreprise. En dépit de multiples difficultés rencontrées notamment par les entreprises dans la gestion de cette taxe, la TVA semble aujourd'hui parfaitement adaptée à la réalité socio-économique marocaine. Identification du déclarant

Préparation des règlements Fournisseurs, paie, Mutuel,...etc.  Télépaiement de la CNSS.  Télé déclarations de la TVA et l’IS. Saisie des écritures de Banque et de Caisse. Etablissement de l’état de rapprochement bancaire.  Comptabilisation des factures Clients.  Suivi de la trésorerie mensuelle.  Préparations des dossiers de remboursement TVA.  Mise à jour des tableaux de suivi (TVA, Trésorerie)  Comptabilisation des factures Fournisseurs.  Suivi des comptes Fournisseurs (gestions des

Bancaires Financières & managériales TVA à l’importation Année Universitaire 2014/2015 Plan Généralité Premier Axe : TVA au Maroc A / Champ d’application B/ Base imposable C/ Déclarations  D / Exonérations E / Taux applicables   F/ Déductibilité  Deuxième Axe : TVA à l’importation A /Introduction B/ Régime d’Importation C/ Impact de la TVA sur l’importation au Maroc Conclusion (Objectif primordial d’un système de TVA) Généralité La taxe

P(1) : Chapitre 2 : la TVA I) Qu’est ce que la TVA ?   - TVA, elle s’agit d’un impôt indirecte de consommation qui frappe les transactions commercials réalisées sur le territoire nationale. Instituer au Maroc depuis 1 avril 1986, elle frappe les produits et services, de façon fractionné, durant tout le cycle de production et de commercialisation. Ce sont les E/ses qui déclare et paye la TVA à l’Etat cependant, le consommateur finale et le redevable. (contribuble) réel qui supporte cette taxe

01/01/2011 au 31/12/2011 34551004 ETAT-T.V.A.RECUPERABLE SUR IMMO 20% Date Jnal Fo. Ln 01/01 01/01 Soldes progressifs Débit 2 449,60 6 810,24 11 752,40 21 012,24 Pièce A06/26 A01/19 Libellé F.T0910/02229 / SEDOF F.FAC-TR09-00810 / TRAREM MAROC F.T0910/0216 / SEDOF DECL.TVA 4 TR 2011 Crédit Débit 2 449,60 9 259,84 21 012,24 Crédit 0001 001 46 0001 001 47 0001 001 48 0002 006 7 01/01 31/12 A06/25 Total Total Total Période Exercice Cumul 21 012,24 21 012,24 21 012

Traitement de TVA * * * * TVA facturée TVA facturée Le traitement de CNSS Traitement des journaux * * * * Journal de vente « VT » Journal d’achat « AC » Journal banque « BQ » Journal opérations divers « OD » Troisième partie ​ :​ taxe sur la valeur ajoutée Introduction * * Les caractéristiques TVA Les taux appliqués 1. Taux normale 20% 2. Taux réduit de 14% 3. Taux réduit de 10% 4. Taux réduit de 7% La tva dans la loi finance 2014/2015 * i. Tva dans loi de finance 2014 ii. Tva dans la loi

numéro de facture. o Classeur banque : comporte les avis de débit et crédit, les relevés bancaires, et le photocopies des chèques…classés par ordre chronologique. o Classeur caisse : qui contient les bons et les pièces de caisse o Classeur TVA : peut être mensuelle ou trimestrielle. o Classeur IGR et IS : acomptes… Après avoir terminé le classement des pièces comptables, il faut les comptabiliser,  L’enregistrement comptable Pour le traitement comptable, la fiduciaire utilise le