Télé Compensation

concerné, ainsi que les règles relatives à l’enregistrement et à la publicité desdites négociations. Version 7 2 2014  3. Institution de marché : une institution financière ayant notamment pour activité principale et habituelle la négociation, la compensation, le dénouement ou la conservation des instruments financiers. 4. Opérations ou transactions sur instruments financiers inscrits à la cote de la Bourse des valeurs: tout transfert de propriété desdits instruments financiers, ceux-ci devant être

transmettre et exécuter des ordres d’achat et de vente sur les marchés financiers.            3 Les compensateurs    Les compensateurs sont des établissements qui se chargent des opérations de règlement et livraison sur les  marchés : systèmes ou chambres de compensation, etc. En effet, une fois que les ordres sont exécutés par les  membres de marché, les compensateurs assurent le transfert des titres à livrer aux acheteurs et le règlement des  sommes dues aux vendeurs. Les acheteurs seront livrés des titres et les vendeurs payés dans des délais 

s’autocontrôler. C’est ainsi que les autorités ont laissé se développer des marchés de gré à gré qui, à la différence des marchés organisés, fonctionnent d’une manière totalement incontrôlable, et sont caractérisés par l’absence de chambres de compensation et de règles communes à l’ensemble des opérateurs de marché. Les opérations sur produits dérivés réalisées sur des marchés de gré à gré non régulés ont permis aux institutions financières de bénéficier d’effets de levier importants. Sur ces marchés

 récemment  assigné  la  CCI  en  paiement  en  dommages  et  intérêts,   laquelle  a  opposé  la  compensation  avec  sa  créance  relative  aux  prestations  d’assistance.     Toutefois,  le  liquidateur  s’oppose  à  une  telle  compensation,  puisque  les  conditions    de  la   compensation  légale  n’étaient  pas  réunies  lors  de  l’ouverture  de  la  procédure  collective   de  Kyrnair.

peuvent pas émettre, versée au Trésor public dont le compte est géré par la Banque de France transférée à d’autres banques sans que chaque banque soit assurée que les dettes mutuelles s’annuleront, il faudra alors procéder à une opération de compensation sera réalisée par des écritures sur les comptes des banques à la Banque centrale [2]. Dans tous ces cas de figure les banques, pour régler ces opérations, doivent détenir de la monnaie Banque centrale sous forme de billets ou d’avoirs sur leur

contrat, etc. Les Futures ont également un avantage face aux Forwards, c’est qu’ils sont moins risqués étant donné que le risque de défaut (c’est-à-dire qu’une contrepartie fasse défaut à ses engagements) est maîtrisé grâce notamment aux chambres de compensation (clearing house). Enfin, de par leur caractéristique négociable, les Futures sont bien plus flexibles que les Forwards si l’investisseur souhaite solder sa position avant l’expiration du contrat et de ce fait ne pas avoir affaire au sous-jacent

volontaire La remise des dettes, l’acte par laquelle accorde une remise totale ou partielle de la dette du débiteur entrainant donc la fin de son obligation d) Par compensation Lorsque le débiteur fournit à son créancier une prestation compensant sa dette en totalité ou partiellement. A doit 1000€ a B qui lui doit 300€ a A donc par compensation A ne devra que 700€ e) Par la confusion C’est lorsque le débiteur et à la fois créancier ce qui annule automatiquement la créance. Ex : A fils de B (son père)

(créditer/débiter) les opérations entrante et sortante via SRBM. Ce dernier comprend toutes les opérations entre les banques. SIMT (système interbancaire marocain de télécompensation) : Avant l’institue d’émission mettait en place la chambre de compensation pour échanger les cheque les virements et les effets, chaque banque regroupe ses chèques pour “créditer/débiter" son compte au sein de la BAM. Le SIMT est un système réseau qui veille à transférer des virements des particuliers. Traitement

enregistré immédiatement sur le système. A un temps précis (vers 12h30) l’agent commercial fait apparaître les chèques de la banque populaire, les chèques des banques confrères ainsi que les traites. Ces documents sont envoyés à la chambre de compensation où les banques se réunissent quotidiennement pour échanger entre elles les valeurs (chèques, effets) ; chaque banque fera ainsi le compte de ce que lui est dû par chacun de ses confrères et de ce qu'elle leur doit : les règlements se feront par

solde de la comptabilité. . Vérifier la concordance entre le « solde banque » selon le rapprochement et le solde selon le relevé bancaire. . Tous les relevés bancaires a la même date. . Vérifier la bonne préparation des rapprochements. - Pas compensation des mouvements. - Pas changement de dates. - Vérifier les additions. . Analyzer les parties qui explique les écarts entre la comptabilité et le relevé bancaire. 10 Caisee et banques Rapprochement bancaire – Cas practique 1.- On